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Délibérations de la séance

M. Pierre ALBERTINI
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Conseil Municipal - Désignation de délégués - Groupement d'Intérêt Public Marité
Mme Elisabeth BOUDIER
N°Titre de la délibération
1-1Plan de relance du commerce et de l'artisanat - "F.I.S.A.C. Quartiers" - Opérations urbaines - Aménagement de la rue de la République - Marché de maîtrise d'oeuvre – Autorisation
1-2Zone Franche Urbaine de ROUEN - Extension du périmètre - Approbation
M. Bruno DEVAUX
N°Titre de la délibération
2-1Contrat de Ville - Programmation complémentaire 2003 - Conventions - Autorisation
Mme Catherine MORIN-DESAILLY
N°Titre de la délibération
3-1Musées de ROUEN - Restauration d'oeuvres - Demande de subvention - Autorisation
M. Edgar MENGUY
N°Titre de la délibération
4-1Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation - Arrêt du projet avant procédure de consultation et d'enquête publique
4-2Terrains non entretenus - Procédure de déclaration de parcelles en état d'abandon - Autorisation
4-3Quartier Grammont - Convention publique d'aménagement - Construction de logements sociaux - Projet du Foyer du Toit Familial - Approbation
4-4Secteur Masséot Abaquesne - Acquisitions foncières - Enquête préalable à une déclaration d'utilité publique - Enquête parcellaire - Autorisation
4-5Immeuble 3 bis, rue Masséot Abaquesne - Acquisition - Autorisation
4-6Secteur Masséot Abaquesne - Déclassement de voirie - Ilot 3 - Cession - Autorisation
4-7Terrain 16, impasse Bureau - Cession - Autorisation
4-8Stade Robert Diochon - Programme général de travaux - Opération n° 2-1 : aménagements autour de la tribune Lenoble - Lot "menuiserie/cloisons/doublage" - Marché - Avenant - Autorisation
4-9Stade Robert Diochon - Acquisitions foncières - Enquête préalable à une déclaration d'utilité publique - Enquête parcellaire - Autorisation
4-10Ensemble immobilier angle rue Malherbe/rue Amiral Cécille - Affectation au Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Seine-Maritime - Avenant - Autorisation
M. Jean-Marie TISSOT
N°Titre de la délibération
5-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs
5-3Case commerciale du Châtelet - Sinistre du 25 avril 2003 - Indemnité due à la Ville par les compagnies d'assurances - Acceptation
M. Eric CESARI
N°Titre de la délibération
7-1Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Parentalité et lutte contre l'absentéisme scolaire - Convention Ville de ROUEN/Réseau d'Education Prioritaire de ROUEN Nord - Autorisation
M. Jean-Michel GUYARD
N°Titre de la délibération
9-1Budget de l'exercice 2003 - Décision modificative n° 3 - Adoption
9-2Budget de l'exercice 2003 - Virements de crédits
9-3Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
9-4Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
9-5Dotation de Solidarité Urbaine - Rapport sur les actions de développement social urbain - Exercice 2002
9-6Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Groupe Rondeaux-Dambourney - Amélioration du chauffage électrique - Subvention - Attribution
9-7Subventions aux associations - Attribution
Mme Josette CHEVAL
N°Titre de la délibération
10-1Bâtiments communaux - Travaux d'entretien, d'amélioration et de maintenance - Lots "couverture" et "étanchéité" - Appels d'offres - Autorisation
10-2Bâtiments communaux - Travaux d'électricité - Marchés - Avenants - Autorisation
10-3Théâtre des Arts - Réfection du chauffage et de la ventilation - Avant-projet définitif - Rémunération du maître d'oeuvre - Forfaitisation - Marché - Avenant n°1 - Appel d'offres - Autorisation
10-4Services municipaux - Direction de la Propreté - Centre technique Blaise Pascal - Restructuration et rénovation - Appel d'offres - Autorisation
M. Jean MAILLARD
N°Titre de la délibération
11-1Service de l'eau - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2002
11-2Service de l'eau - Tarif de l'eau et des prestations annexes - Année 2004
11-3Installations classées pour la protection de l'environnement - Société MAGREN à CANTELEU - Casse automobile - Régularisation d'activités - Avis
Mme Laure LEFORESTIER
N°Titre de la délibération
12-1Monuments historiques - Eglise Saint-Maclou - Restauration du transept - Conventions - Demande de subvention - Autorisation
12-2Monuments historiques - Eglise Saint-Maclou - Réalisation et implantation d'une grille de protection - Marché - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
12-3Animations du patrimoine - Programme novembre 2003/mars 2004 - Tarifs - Contrats - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
M. Allain LAINNEME
N°Titre de la délibération
13-1Voie publique - Travaux après opérations immobilières - Remise en état du domaine public - Appel d'offres - Autorisation
13-2Voie publique - Fourniture de matériel de signalisation routière - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
Mme Edith BEAUD-DELECLUSE
N°Titre de la délibération
14-1Travaux dans les écoles - Programme des opérations subventionnables au titre de 2004 - Demande de subvention départementale
14-2Ecoles élémentaires et maternelles - Renouvellement du mobilier scolaire - Programme 2004 - Demande de subvention départementale - Autorisation
14-3Classes de découverte - Programme 2003 - Subvention - Attribution
14-4Charte "Ville amie des enfants" - Adhésion de la Ville - Autorisation
M. Guillaume BESTAUX
N°Titre de la délibération
17-1Maison des Associations - Intervention d'organismes - Conseil Départemental de l'Accès au Droit - Convention - Autorisation