VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2003

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s’effectuer de la manière suivante :

Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2003

1. - Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 68. 679 €, de la manière suivante :

a- 2. 500 € sur la provision « Congrès et manifestations », répartis de la manière suivante :

- 2. 500 € à l’Ordre des Avocats, au titre de l’organisation du colloque sur les associations qui a eu lieu en 2003.

b- 600 € sur le provision « Université », répartis de la manière suivante :

- 600 € à l’Université de ROUEN, au titre de l’organisation d’un colloque international « Shakespeare à l’écran : le songe d’une nuit d’été ».

c- 49. 000 € sur la provision « Sport - Manifestations », répartis de la manière suivante :

- 49. 000 € à l’association Olympique Havrais Boxe, au titre de l’organisation du championnat d’Europe de boxe du 4 octobre 2003.

d- 600 € sur la provision « Culture », répartis de la manière suivante :

- 600 € à l’association du Musée des Sapeurs-Pompiers de France, à l’occasion de son 10ème anniversaire.

e- 4. 000 € sur la provision « Actions de solidarité », répartis de la manière suivante :

- 4. 000 € à l’association Épicerie et Solidarité SOLEPI, au titre de son fonctionnement pour 2003.

2. - Répartition de la provision « Comité des Œuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de ROUEN – C. O. S. C. », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 109. 763 € :

- 109. 763 € au Comité des Œuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de ROUEN – C. O. S. C. , au titre de la deuxième partie de la subvention de fonctionnement 2003.

3. - Répartition de la provision « Culture », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 8. 374 € :

- 2. 000 € à l’association Euphonium, au titre de sa participation au temps fort de jazz qui se déroulera à la salle Sainte-Croix-des-Pelletiers en mars 2004,

- 4. 000 € au Circolo Italiano,

- 2. 374 € à l’Association des Gestion des Écoles de Musique de ROUEN (A. G. E. M. U. R. ),

4. - Répartition de la provision « Politique en faveur des handicapés », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 1. 520 € :

- 500 € à l’association Les Papillons Blancs, à titre exceptionnel,

- 500 € à l’A. D. A. P. T. , à titre exceptionnel pour l’organisation, ce mois de novembre, d’un forum Rencontre entreprises pour l’emploi des personnes handicapées.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d’un montant total de 175. 837 €, proposées dans l’état annexé au présent rapport,

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2003

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1. - accorde les subventions aux associations suivantes :

- 2. 500 € à l’Ordre des Avocats,

- 600 € à l’Université de ROUEN, colloque international Shakespeare,

- 49. 000 € à l’association Olympique Havrais Boxe,

- 600 € à l’association du Musée des Sapeurs-Pompiers de France,

- 4. 000 € à l’association Épicerie et Solidarité SOLEPI,

- 109. 763 € au Comité des Œuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de ROUEN – C. O. S. C. ,

- 2. 000 € à l’association Euphonium,

- 4. 000 € au Circolo Italiano,

- 2. 374 € à l’Association des Gestion des Écoles de Musique de ROUEN (A. G. E. M. U. R. ), qui sera versée dès que le bilan de la chorale Cavelier de La Salle nous sera transmis,

- 500 € à l’association Les Papillons Blancs,

- 500 € à l’A. D. A. P. T. ,

2. - précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 175. 837 €, sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes de droit privé) du budget 2003.

FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN, suivent les signatures,

par délégation,