VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 24 SEPTEMBRE 2004

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s’effectuer de la manière suivante :

I. -Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2004

1. - Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 20. 934 €, de la manière suivante :

a- « Actions de solidarité » :

- 800 € à l’association Un Travail pour Chacun (U. T. C. 76), au titre de son projet : “Expérimentation d’un territoire sans chômage”,

- 500 € à l’association La Porte Ouverte, au titre de son 30ème anniversaire,

b- « Université » :

- 3. 000 € à l’Association pour le Développement de la Vie Étudiante à ROUEN (A. D. V. E. ), au titre de ses projets.

2. - Répartition des provisions “Sport – Changement de division”, “Sport – Imprévus” et “Sport – Manifestations”, dont les soldes des crédits disponibles s’établissent à 49. 152 € :

- 2. 000 € au Club Rouennais de Danse Sportive, pour son titre de Champion de France en danse standard,

- 2. 000 € au ROUEN Olympic Club (R. O. C. ), pour son titre de Champion de France en danse sur glace,

- 3. 000 € au ROUEN Triathlon, pour ses excellents résultats en 2004,

- 15. 000 € au Rugby Club de ROUEN, au titre de sa montée en 2ème division fédérale,

- 5. 000 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S. P. O. R. ) Basket-ball, à titre complémentaire, pour les “Play off”,

- 3. 049 € à la Fédération Sportive et Gymnique du Travail, pour l’organisation de la course pédestre Vivicitta.

3. - Répartition de la provision « Sport – Planète Vacances », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 10. 310 € :

- 5. 000 € à l’Assocation Rouennaise Club Alpin Français (A. R. C. A. F. ),

- 850 € à l’Élan Gymnique Rouennais (E. G. R. ),

- 480 € au F. C. R. Tennis Petite Bouverie,

- 380 € à la Compagnie des Archers du Roy Guillaume,

- 610 € au ROUEN Billard Club,

- 760 € au ROUEN Olympic Club (R. O. C. ),

- 1. 460 € au ROUEN Squash Équipe,

- 770 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S. P. O. R. ).

4. - Répartition de la provision « Sport - Sport scolaire », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 11. 690 €, au titre du fonctionnement des clubs pour l’année scolaire 2003‑2004 :

- 1. 500 € aux Francs Joueurs du lycée Corneille,

- 580 € à l’association sportive Hélène Boucher du lycée Gustave Flaubert,

- 1. 000 € à l’association sportive du lycée Jeanne d’Arc,

- 500 € à l’association sportive du lycée professionnel Grieu-Vallon Suisse,

- 500 € au foyer socio-éducatif du collège Barbey d’Aurevilly,

- 280 € à l’association sportive du collège Boieldieu,

- 250 € à l’association sportive du collège Camille Claudel,

- 700 € à l’association sportive du collège Fontenelle,

- 100 € à l’association sportive du collège Georges Braque,

- 250 € à l’association sportive du collège Jean Giraudoux,

- 500 € à l’association sportive du collège Jean Lecanuet,

- 400 € au Cercle d’Éducation Physique et Sportive de l’Institution Join-Lambert,

- 100 € aux Mouettes Normandes de l’Institution Rey,

- 395 € à l’association sportive du Cours Notre-Dame,

- 1. 200 € à l’association sportive “La Cordée” du collège Saint-Dominique,

- 175 € à l’Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique (O. G. E. C. ) du collège Sainte-Marie.

5. - Répartition de la provision “Culture”, dont le solde des crédits disponibles s’établit à 23. 290 € :

- 3. 000 € à l’association Le Repaire des Plasticiens, au titre de son fonctionnement.

6. - Répartition de la provision « Associations et comités de quartier », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 1. 478 €, de la manière suivante :

- “Politique en faveur des personnes âgées” :

- 1. 478 € à l’Association Rouennaise d’Aide aux Personnes Âgées (A. R. A. P. A. )- ASSAD de ROUEN et sa Région, au titre de son fonctionnement.

7. - Répartition de la provision “Actions de solidarité”, dont le solde des crédits disponibles s’établit à 1. 670 € :

- 400 € au Relais Capimmec Malakoff de Haute-Normandie.

8. - Répartition de la provision “Associations humanitaires et caritatives”, dont le solde des crédits disponibles s’établit à 700 €, de la manière suivante :

a- “Associations familiales” :

- 150 € à l’association Enfance et Familles d’Adoption de Seine-Maritime, pour l’organisation des Assises Régionales de l’Adoption, qui auront lieu les 20 et 21 novembre 2004 à ROUEN.

b- “Politique en faveur des personnes âgées” :

- 241 € à l’Association Rouennaise d’Aide aux Personnes Âgées (A. R. A. P. A. ) - ASSAD de ROUEN et sa Région, au titre de son fonctionnement.

9. - Répartition de la provision “Politique en faveur des personnes âgées”, dont le solde des crédits disponibles s’établit à 29. 913 € :

- 28. 281 € à l’Association Rouennaise d’Aide aux Personnes Âgées (A. R. A. P. A. )- ASSAD de ROUEN et sa Région, au titre de son fonctionnement,

- 152 € à l’association pour l’Animation, les Loisirs et la Culture de la Maison de Retraite Boucicaut, au titre de son fonctionnement,

- 1. 480 € au comité Saint-Vivien/Eau de Robec, au titre de son fonctionnement.

10. - Répartition de la provision « Politique en faveur des handicapés », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 300 € :

- 300 € à l’association Partage et Vie, au titre de son fonctionnement.

11. - Répartition de la provision « Santé », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 23. 530 € :

- 22. 000 € à l’association La Boussole, au titre de son fonctionnement,

- 300 € à la Nouvelle Association Française des Sclérosés en Plaques (N. A. F. S. E. P. ), pour l’organisation d’un concert d’orgue le 1er octobre 2004 à ROUEN, dans le cadre de la journée nationale “N. A. F. S. E. P. ”,

- 300 € à l’Association des Malades atteints de Dystonie (A. M. A. D. Y. S. ), pour la tenue de sa réunion régionale d’information, le 16 octobre 2004 à ROUEN.

12. - Répartition de la provision « Développement économique – Opérations ponctuelles », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 38. 000 € :

- 9. 174 € à l’association 3CR, pour l’organisation en mai et juin dernier, d’un karaoké géant.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d’un montant total de 120. 345 €, proposées dans l’état annexé au présent rapport,

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 24 SEPTEMBRE 2004

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1. - accorde les subventions aux associations suivantes :

- 2. 000 € au Club Rouennais de Danse Sportive,

- 2. 000 € au ROUEN Olympic Club (R. O. C. ),

- 3. 000 € au ROUEN Triathlon,

- 15. 000 € au Rugby Club de ROUEN,

- 5. 000 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S. P. O. R. ) Basket-ball,

- 3. 049 € à la Fédération Sportive et Gymnique du Travail,

- 5. 000 € à l’Association Rouennaise Club Alpin Français (A. R. C. A. F. ),

- 850 € à l’Élan Gymnique Rouennais (E. G. R. ),

- 480 € au F. C. R. Tennis Petite Bouverie,

- 380 € à la Compagnie des Archers du Roy Guillaume,

- 610 € au ROUEN Billard Club,

- 760 € au ROUEN Olympic Club (R. O. C. ),

- 1. 460 € au ROUEN Squash Équipe,

- 770 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S. P. O. R. ),

- 1. 500 € aux Francs Joueurs du lycée Corneille,

- 580 € à l’association sportive Hélène Boucher du lycée Gustave Flaubert,

- 1. 000 € à l’association sportive du lycée Jeanne d’Arc,

- 500 € à l’association sportive du lycée professionnel Grieu-Vallon Suisse,

- 500 € au foyer socio-éducatif du collège Barbey d’Aurevilly,

- 280 € à l’association sportive du collège Boieldieu,

- 250 € à l’association sportive du collège Camille Claudel,

- 700 € à l’association sportive du collège Fontenelle,

- 100 € à l’association sportive du collège Georges Braque,

- 250 € à l’association sportive du collège Jean Giraudoux,

- 500 € à l’association sportive du collège Jean Lecanuet,

- 400 € au Cercle d’Éducation Physique et Sportive de l’Institution Join-Lambert,

- 100 € aux Mouettes Normandes de l’Institution Rey,

- 395 € à l’association sportive du Cours Notre-Dame,

- 1. 200 € à l’association sportive “La Cordée” du collège Saint-Dominique,

- 175 € à l’Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique (O. G. E. C. ) du collège Sainte-Marie,

- 3. 000 € à l’association Le Repaire des Plasticiens,

- 800 € à l’association Un Travail pour Chacun - U. T. C. 76,

- 500 € à l’association La Porte Ouverte,

- 3. 000 € à l’Association pour le Développement de la Vie Étudiante à ROUEN (A. D. V. E. ),

- 400 € au Relais Capimmec Malakoff de Haute-Normandie,

- 150 € à l’association Enfance et Familles d’Adoption de Seine-Maritime,

- 30. 000 € à l’Association Rouennaise d’Aide aux Personnes Âgées (A. R. A. P. A. )- ASSAD de ROUEN et sa Région,

- 152 € à l’association pour l’Animation, les Loisirs et la Culture de la Maison de Retraite Boucicaut,

- 1. 480 € au comité Saint-Vivien/Eau de Robec,

- 300 € à l’association Partage et Vie,

- 22. 000 € à l’association La Boussole,

- 300 € à la Nouvelle Association Française des Sclérosés en Plaques (N. A. F. S. E. P. ),

- 300 € à l’Association des Malades atteints de Dystonie (A. M. A. D. Y. S. ),

- 9. 174 € à l’association 3CR,

2. - précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 120. 345 €, sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes de droit privé) du budget 2004.

FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN, suivent les signatures,

par délégation,