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Délibérations de la séance

M. Pierre ALBERTINI
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Voie publique - Dénomination - Espace Pierre Hodé
M. Frédéric LEMAIRE
N°Titre de la délibération
1-1Grand Projet de Ville - Centre commercial du Val Grieu - Aménagement des abords - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
1-2"Noël à ROUEN" - Marché de Noël - Redevance de location - Droit de place - Tarifs – Autorisation
M. Bruno DEVAUX
N°Titre de la délibération
2-1Politique de la ville - Création de postes d'adultes relais - Participation de la Ville - Renouvellement des conventions
2-2Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Passage du Transport Est-Ouest de ROUEN - Aménagement des axes structurants - Marché de maîtrise d'oeuvre
Mme Catherine MORIN-DESAILLY
N°Titre de la délibération
3-1Musées, bibliothèque municipale et actions culturelles diverses - Projets pour 2004 - Demandes de subventions - Convention Ville de ROUEN/Direction Régionale des Affaires Culturelles - Autorisation
3-2Festival haut-normand de la bande dessinée - Convention - Autorisation
3-3Musées de ROUEN - Informatisation des collections - Demandes de subventions - Autorisation
3-4Musées de ROUEN - Vente de documents - Tarifs - Révision
3-5Conservatoire National de Région - Demande de subvention de fonctionnement de l'Etat - Année 2005 - Convention - Autorisation
3-6Conservatoire National de Région - Demande de subvention départementale - Année 2005 - Autorisation
3-7Conservatoire National de Région - Bourses d'études - Année scolaire 2004‑2005 - Autorisation
3-8Bibliothèque municipale - Acquisition de documents rares - Demandes de subventions – Autorisation
3-9Bibliothèque municipale - Valorisation scientifique du fonds MONTBRET - Convention de partenariat - Autorisation
3-10Bibliothèque municipale - Conditionnement de documents patrimoniaux - Demande de subvention - Autorisation
3-11Bibliothèque municipale - Prêt de documents au musée Van Gogh d'AMSTERDAM et au musée des Arts Décoratifs de PARIS - Convention - Autorisation
3-12Bibliothèque municipale - Distributeurs de boissons et confiseries - Convention d'occupation temporaire du domaine public - Autorisation
3-13Bibliothèque municipale - Réinformatisation des bibliothèques - Demandes de subventions - Autorisation
3-14Bibliothèque municipale - Programme médiathèque - Acquisition de documents écrits non scolaires - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
3-15Bibliothèque municipale - Acquisition de documents écrits non scolaires - Appel d'offres - Signature des marchés – Autorisation
3-16Bibliothèque municipale rue Jacques Villon - Travaux de mise en sécurité - Avant-projet définitif - Rémunération du maître d'oeuvre - Forfaitisation – Marché - Avenant n° 1 - Appel d'offres – Autorisation
3-17Théâtre des Arts - Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Programme de travaux 2003-2007 - Réhabilitation du "bloc scène" - Choix du maître d'oeuvre
3-18Théâtre des Arts - Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Programme de travaux 2003-2007 - Réhabilitation du "bloc administration" - Recours à un maître d'oeuvre - Autorisation
M. Edgar MENGUY
N°Titre de la délibération
4-1Plan Local d'Urbanisme - Approbation
4-2Plans d'alignement communaux - Suppression
4-3Zone d'Aménagement Concerté Saint-Sever - Suppression
4-4Secteur Ouest - Ilot Luciline - Zone d'Aménagement Concerté - Dossier de création – Approbation
4-5Secteur Aubette-Martainville - Zone d'Aménagement Concerté - Dossier de création - Approbation
4-6Quartier Grammont - Convention publique d'aménagement - Avenant n° 5 – Autorisation
4-7Agence d'Etudes Urbaines de ROUEN et des Boucles de Seine et Eure - Création - Approbation - Adhésion de la Ville
4-8Terrain 5, rue de la Pannevert - Acquisition - Autorisation
4-9Terrain 29, route de la Corniche - Acquisition - Autorisation
4-10Quartier Grammont - Parcelle de terrain - Acquisition gratuite - Autorisation
4-11Secteur Ouest - Rue de la Croix d'Yonville - Micro-site sportif/délaissés T.E.O.R. - Acquisition - Autorisation
4-12Secteur Ouest - Reconversion du site docks et entrepôts/C.I.V. AGRIVIN - Parcelle E.D.F. - Acquisition - Cession - Autorisation
4-13Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Immeubles quartier du Châtelet - Régularisation foncière - Cession - Acquisition - Autorisation
4-14Ensemble immobilier rue du Champ du Pardon - Cession – Autorisation
4-15Terrain avenue des Martyrs de la Résistance/rue de la Mare du Parc - Rétrocession gratuite – Autorisation
4-16Propriété communale 2, rue du Petit-Quevilly/rue Dambourney/rue aux Anglais - Cession – Autorisation
4-17Hôtel des Finances - Mise à disposition de l'Office de Tourisme de ROUEN-Normandie - Convention – Autorisation
4-18Théâtre des Arts - Case commerciale K - Convention d'occupation - Avenant – Autorisation
4-19Local 43, quai du Havre - Mise à disposition de l'association "L'Ecole des Grands Parents" - Gratuité de loyer - Convention – Autorisation
4-20Quais bas rive gauche - Superposition de gestion – Autorisation
M. Jean-Marie TISSOT
N°Titre de la délibération
5-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs – Modifications
5-2Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs
Mme Marie-Hélène ROUX
N°Titre de la délibération
6-1Crèche Marie Payenneville - Aménagement - Maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventions – Autorisation
6-2Centres de loisirs sans hébergement - Centre de loisirs primaire "Mustel" -Création - Autorisation
M. Eric CESARI
N°Titre de la délibération
7-1Fourrière municipale des véhicules - Contrat de délégation de service public – Attribution
7-2Fourrière municipale des véhicules - Convention de délégation de service public - Avenant n° 4 - Autorisation
M. Jean-Michel GUYARD
N°Titre de la délibération
9-1Ouverture de crédit court terme - Société Générale – Autorisation
9-2Ouverture de crédit court terme - DEXIA C.L.F. Banque – Autorisation
9-3Budget de l'exercice 2004 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
9-4Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
9-5Caisse de Crédit Municipal - Rapport d'activité 2003 – Information
9-6Centre Communal d'Action Sociale - Accueil temporaire des personnes âgées - Création de cinq logements - Subvention – Attribution
9-7s- Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse-Seine - Construction d'un immeuble de 23 logements, 33, rue Malouet - Emprunts de 1.134.500 € et de 492.400 €
9-7s- Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse-Seine - Construction d'un immeuble de 23 logements, 33, rue Malouet - Emprunts de 1.134.500 € et de 492.400 €
9-8Cession du patrimoine de ROUEN Développement – Transfert de garanties d'emprunts - Autorisation
9-9Subventions aux associations – Attribution
9-10Parking de la Bourse - Contrat de délégation de service public - Attribution
9-11Parking de la Bourse - Convention de transfert de gestion – Autorisation
9-12Services municipaux - Fournitures de services de télécommunications - Appel d'offres - Signature des marchés – Autorisation
Mme Josette CHEVAL
N°Titre de la délibération
10-1Bâtiments communaux - Quartiers des Hauts de ROUEN - Chauffage urbain - Mandat - Concession - Avenant n° 2 – Autorisation
10-2Services municipaux - Direction des Espaces Publics - Centre technique Blaise Pascal - Restructuration et rénovation - Lot "maçonnerie" - Marché - Avenant – Autorisation
10-3Services municipaux - Transfert de la Direction Technique des Manifestations Publiques - Première tranche - Appel d'offres - Signature des marchés – Autorisation
M. Jean MAILLARD
N°Titre de la délibération
11-1Installations classées pour la protection de l'environnement - Société NOVACEL à DEVILLE-LES-ROUEN - Création d'une nouvelle ligne d'enduction - Régularisation d'activités – Avis
11-2Charte forestière de territoire de l'agglomération rouennaise - Signature – Autorisation
11-3Régies de quartier Grammont et des Hauts de ROUEN - Nettoiement d'espaces publics - Marchés à formalisme restreint – Autorisation
Mme Laure LEFORESTIER
N°Titre de la délibération
12-1Salon du patrimoine culturel 2004 - Demande de subvention – Autorisation
12-2Animations du patrimoine - Programme octobre 2004/avril 2005 - Tarifs - Contrats - Conventions - Demandes de subventions – Autorisation
Mme Edith BEAUD-DELECLUSE
N°Titre de la délibération
14-1Ecole maternelle Jean de La Fontaine - Réaménagement et extension - Lot "démolition/maçonnerie" - Marché - Avenant - Autorisation
14-2Travaux de rénovation dans les cours d'écoles - Programme 2004 - Lot "aménagements divers" - Avenant n° 2 – Autorisation
14-3Classes de découverte - Programme 2004 - Subventions – Attribution
14-4Classes d'environnement - Classes de découverte - Programme 2005
14-5Enseignement privé - Classes de découverte - Année scolaire 2003-2004 - Subvention – Attribution
14-6Ecoles élémentaires et maternelles - Missions municipales - Aide assurée par les enseignants – Indemnité
14-7Ecole maternelle Joachim du Bellay - Désaffectation provisoire – Autorisation
M. Alain MAZZOLI
N°Titre de la délibération
15-1Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Lombardie - Démolition du bâtiment Castor - Accord préalable
15-2Association Normande pour le Logement et l'Accueil des Jeunes Travailleurs - Réalisation de la résidence "Le Faubourg" 15, rue d'Elbeuf - Subvention – Attribution
15-3Garantie d'emprunt - Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Rénovation et modernisation des ascenseurs dans divers groupes d'immeubles - Emprunt de 2.280.000 € - Subvention – Attribution
M. Guillaume BESTAUX
N°Titre de la délibération
17-1Action "Contrat Partenaires Jeunes" - Convention Ville de ROUEN/Caisse d'Allocations Familiales de ROUEN - Renouvellement – Autorisation