😶

Délibérations de la séance

M. Pierre ALBERTINI
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Conseil Municipal - Etablissements publics, Sociétés d'Economie Mixte, organismes divers - Désignation de délégués
0-3Conseil Municipal - Désignation de délégués - Centre Communal d'Action Sociale
M. Frédéric LEMAIRE
N°Titre de la délibération
1-1"Prix de l'accueil" - Propriété intellectuelle - Autorisation
M. Bruno DEVAUX
N°Titre de la délibération
2-1Bâtiment "La Rotonde" - Aménagement d'une salle des fêtes - Appel d'offres - Autorisation - Demandes de subventions
Mme Catherine MORIN-DESAILLY
N°Titre de la délibération
3-1Bibliothèque municipale - Retrait de documents - Autorisation
3-2Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Acquisition par préemption d'une peinture de Boris TASLITZKY - Demandes de subventions - Autorisation
3-3Ecole Régionale des Beaux-Arts - Subvention d'équipement de l'Etat - Exercice 2005 - Convention - Autorisation
3-4Ecole Régionale des Beaux-Arts - Subvention de fonctionnement de l'Etat - Exercice 2005 - Convention - Autorisation
3-5Grand Projet de Ville - Création d'un pôle de résidence pour artistes plasticiens - Immeubles "Verre et acier" - Conventions - Autorisation
M. Edgar MENGUY
N°Titre de la délibération
4-1Stade Robert Diochon - Remplacement des quatre pylônes d'éclairage - Financement complémentaire - Signature du marché - Autorisation
4-2Quartier Grammont - Convention publique d'aménagement - Avenant n° 6 - Autorisation
4-3Quais de la Seine - Espace des marégraphes - Deuxième tranche - Demande de subvention F.E.D.E.R. - Autorisation
4-4Terrains rue des Bons Enfants - Déclassement - Cession – Autorisation
4-5Terrain à FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE - Cession – Autorisation
4-6Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Immeubles quartier du Châtelet - Régularisation foncière - Complément - Autorisation
M. Jean-Marie TISSOT
N°Titre de la délibération
5-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2Personnel des services municipaux - Emplois aidés et non permanents - Contrats d'apprentissage - Effectif - Modification
5-3Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs - Rectificatif
5-4Hôtel de Ville - Travaux d'aménagement d'un guichet unique - Recours à un maître d'oeuvre - Autorisation
5-5Services municipaux - Marchés publics de services d'assurance - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
M. Jean-Michel GUYARD
N°Titre de la délibération
9-1Budget de l'exercice 2004 - Décision modificative n° 3 - Adoption
9-2Budget de l'exercice 2004 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
9-3Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
9-4Garantie d'emprunt - Marché d'Intérêt National - Travaux de restructuration -
9-5Subventions aux associations - Attribution
9-6Parking des Emmurées - Contrat de concession - Avenant n° 3 - Autorisation
Mme Josette CHEVAL
N°Titre de la délibération
10-1Services municipaux - Travaux de bâtiment et génie civil - Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
10-2Services municipaux - Fourniture de carburant auto - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
M. Jean MAILLARD
N°Titre de la délibération
11-1Service de l'eau - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2003
11-2Service de l'eau - Acquisition de compteurs d'eau - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
11-3Installations classées pour la protection de l'environnement - Centre Henri Becquerel à ROUEN - Restructuration des bâtiments - Avis
M. Alain MAZZOLI
N°Titre de la délibération
15-1Quartier Pépinières - Démolition de l'immeuble K - Accord préalable
15-2Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Réalisation d'un P.L.A.I. - 41, chemin de Croisset - Emprunt de 75.759 € - Subvention - Attribution
M. Guillaume BESTAUX
N°Titre de la délibération
17-1Equipements sportifs et socio-culturels - Centres de loisirs sans hébergement - Tarifs - Complément