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Délibérations de la séance

M. Pierre ALBERTINI
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Conseil Municipal - Etablissements publics, Sociétés d'Economie Mixte, organismes divers - Désignation de délégués
0-3Conseil Municipal - Désignation de délégués - Agence d'Etudes Urbaines de ROUEN et des Boucles de Seine et Eure
0-4Journal d'informations municipales "ROUEN Magazine" - Marché négocié - Lot n° 2 - Signature du marché - Autorisation
Mme Elisabeth BOUDIER
N°Titre de la délibération
1-1Politique de la ville - Régie de Quartier des Hauts de ROUEN - Convention d'objectifs - Autorisation
Mme Catherine MORIN-DESAILLY
N°Titre de la délibération
3-1Fêtes Jeanne d'Arc 2005 - Programme - Marché médiéval - Tarifs - Autorisation
3-2Manifestations culturelles - "Voix de Fête" - Programme - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
3-3Photographies de Henri GADEAU de KERVILLE - Demande de prêt - Contrat de cession de droits de reproduction - Autorisation
3-4Bibliothèque municipale - Acquisition de document rare - Demande de subvention - Autorisation
3-5Bibliothèque municipale - Restauration de documents patrimoniaux - Demande de subvention - Autorisation
3-6Bibliothèque municipale - Conditionnement de documents patrimoniaux - Demande de subvention - Autorisation
3-7Bibliothèque municipale - Prêt de deux dessins au musée Calouste Gulbenkian de LISBONNE (Portugal) - Convention - Autorisation
3-8Bibliothèque municipale - Association des Utilisateurs des Systèmes Informatisés DYNIX et HORIZON en France - Adhésion de la Ville - Autorisation
3-9Musées de ROUEN - Restauration d'oeuvres - Demande de subvention - Autorisation
3-10Conservatoire National de Région - Classes à horaires aménagés - Ecole Michelet - Collège Fontenelle - Lycée Jeanne d'Arc - Conventions - Autorisation
3-11Conservatoire National de Région - Mise à disposition de locaux - Collège Fontenelle - Lycée Jeanne d'Arc - Conventions - Autorisation
3-12Conservatoire National de Région - Acquisition d'instruments - Demande de subvention - Autorisation
M. Edgar MENGUY
N°Titre de la délibération
4-1Secteur Ouest - Ilot Luciline - Mandat d'études à ROUEN Seine Aménagement - Avenant n° 3 - Autorisation
4-2Halte routière - Travaux de génie civil - Appel d'offres - Demandes de subventions - Autorisation
4-3Ancien lycée hôtelier et boulanger 9, rue de l'Avalasse - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
4-4Chapelle du lycée Corneille - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
4-5Immeuble 23, rue Brisout de Barneville - Cession - Autorisation
4-6Secteur Masséot Abaquesne - Aménagement de l'îlot 3 - Traitement des sols - Versement d'une indemnité - Autorisation
4-7Centre commercial de la Grand'Mare - Bail à construction - Résiliation partielle anticipée - Autorisation
4-8Maison de quartier François Gaonac'h - Mise à disposition de l'association Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse - Convention - Autorisation
4-9Ecoles Guy de Maupassant, Marie Duboccage, Louis Pasteur et Michelet - Mise à disposition de locaux à l'Association de Gestion des Ecoles de Musique de ROUEN - Convention - Autorisation
4-10Immeuble rue Dumont d'Urville - Mise à disposition des associations T.E.A.M., Collectif des Associations et Secours Catholique - Conventions - Autorisation
4-11Terrains secteur Repainville - Mise à disposition de l'association pour la Protection du Site Naturel de Repainville - Convention - Autorisation
4-12Mobiliers urbains publicitaires - Convention avec la société DECAUX - Aménagements liés au Transport Est-Ouest de ROUEN - Avenant n° 11 - Autorisation
4-13Grand Projet de Ville - Quartier Grammont - Quartier de la Grand’Mare - Conventions publiques d’aménagement - Demandes de subventions - Autorisation
M. Jean-Marie TISSOT
N°Titre de la délibération
5-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2Personnel des services municipaux - Compléments de rémunération - Titres‑repas - Valeur - Règlement - Modifications
5-3Services municipaux - Transfert de la Direction Technique des Manifestations Publiques - Deuxième tranche - Signature des marchés – Autorisation
5-4Hôtel de Ville - Transfert de l'imprimerie - Signature des marchés - Autorisation
5-5Services municipaux – Scannérisation des actes d'état civil - Appel d'offres - Autorisation
5-6Lycée Camille Saint-Saëns - Mise à disposition de locaux à usage de bureaux de vote - Convention - Autorisation
Mme Marie-Hélène ROUX
N°Titre de la délibération
6-1Lieu d'accueil parents/enfants "La Récréation" - Fonctionnement - Convention partenariale tripartite Ville de ROUEN/Département de la Seine-Maritime/Centre Hospitalier Spécialisé du Rouvray - Autorisation
M. Gérard CHABERT
N°Titre de la délibération
8-1Caisse de Crédit Municipal - Budget primitif de l'exercice 2005 - Information
8-2Politique de la ville - Association La Boussole - Conventions d'objectifs - Autorisation
M. Jean-Michel GUYARD
N°Titre de la délibération
9-1Budget de l'exercice 2005 - Décision modificative n° 1 - Autorisation
9-2Budget de l'exercice 2005 - Impôts directs locaux - Taux d'imposition - Fixation
9-3Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
9-4Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
9-5Subventions aux associations - Attribution
9-6Transfert de la compétence eau à la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Conventions - Autorisation
9-7Services municipaux - Fourniture d'électricité et de gaz - Appels d'offres - Autorisation
9-8Services municipaux - Fourniture, installation et mise en service de micro‑ordinateurs - Marché n° 03.131 - Résiliation - Autorisation
M. Jean MAILLARD
N°Titre de la délibération
11-1Conservatoire des Sites Naturels de Haute-Normandie - Convention d'objectifs pluriannuelle - Autorisation - Subvention - Attribution
Mme Laure LEFORESTIER
N°Titre de la délibération
12-1Animations du patrimoine 2005 - Carte de fidélité - Contrats - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
12-2Restauration de l'orgue de Saint-Clément - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
12-2Restauration de l'orgue de Saint-Clément - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
12-3Exposition "Le Livre des fontaines" - Tarifs - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
12-4Voie publique - Illuminations de fin d'année - Appel d'offres - Autorisation
M. Allain LAINNEME
N°Titre de la délibération
13-1Voie publique - Programme de rénovation de voiries communales - Année 2005 - Appel d'offres - Autorisation
Mme Edith BEAUD-DELECLUSE
N°Titre de la délibération
14-1Groupe scolaire Cavelier de La Salle - Rénovation de la façade côté rue - Signature des marchés - Autorisation
14-2Ecoles maternelles et élémentaires - Services municipaux - Fournitures scolaires - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
M. Guillaume BESTAUX
N°Titre de la délibération
17-1Bâtiment "La Rotonde" - Aménagement d'une salle des fêtes - Signature des marchés - Autorisation
17-2Piscine François Salomon - Spectacle aquatique - Demandes de subventions - Autorisation
17-3Association Nationale des Elus en charge du Sport - Adhésion de la Ville - Autorisation
17-4Politique de la ville - Création d'une "Cyber-base" à la Grand'Mare - Appel d'offres - Demandes de subventions - Autorisation