VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 18 MARS 2005

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s’effectuer de la manière suivante :

Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2005

1. - Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 131. 591 €, de la manière suivante :

a. - « Université » :

- 2. 000 € à l’Université de ROUEN - Groupe de Recherche d’Histoire (G. R. HIS. ), au titre de l’organisation d’un colloque « 1905-2005 : Histoire et actualité de la loi de séparation des Églises et de l’État », les 7 et 8 octobre 2005,

b. - « Patrimoine et tourisme » :

- 2. 000 € à la Société des Antiquaires de Normandie Archives Départementales du Calvados, à titre exceptionnel, pour la publication d’une thèse sur la sculpture de la cathédrale de ROUEN vers 1300.

2. - Répartition de la provision « Université » dont le solde des crédits disponibles s’établit à 6. 250 € :

- 1. 500 € à l’Association Humanitaire et de Prévention des Étudiants de ROUEN (A. H. P. E. R. ), au titre de son fonctionnement,

- 1. 000 € à à l’Université de ROUEN - Groupe de Recherche d’Histoire (G. R. HIS. ), au titre de l’organisation d’un colloque « 1905-2005 : Histoire et actualité de la loi de séparation des Églises et de l’État », les 7 et 8 octobre 2005,

- 1. 500 € à l’association Radio Campus ROUEN (R. C. R. ), au titre de son fonctionnement,

- 500 € à l’Université de ROUEN, Institut Universitaire de Technologie, à titre exceptionnel, pour le colloque national de la recherche dans les I. U. T. , les 26 et 27 mai 2005.

3. - Répartition de la provision « Sport – Aide au matériel », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 6. 500 € :

- 2. 000 € au ROUEN-Triathlon, au titre de l’acquisition de vêtements cyclistes,

- 550 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S. P. O. R. ), au titre de l’acquisition de chemisettes et de shorts pour sa section tennis de table.

4. - Répartition de la provision « Sport – Manifestations », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 89. 118 € :

- 1. 500 € au Comité Territorial de Rugby de Normandie, au titre de l’organisation du match du tournoi des VI Nations de moins de 18 ans (France-Écosse),

- 500 € au Conseil des Sports de ROUEN, au titre de l’organisation du « Marathon de la rando : sur les traces du chasse‑marée », qui se déroulera le 28 mai prochain,

- 1. 372 € au ROUEN-Billard-Club, au titre de l’organisation du Grand Prix de la Ville de ROUEN trois bandes masters, qui aura lieu le 20 mars prochain,

- 550 € au ROUEN-Roller-Skating, au titre de l’organisation de l’Internationale du Grand ROUEN, qui aura lieu les 2 et 3 avril 2005.

5. - Répartition de la provision « Sport – Imprévus », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 19. 500 € :

- 410 € à l’École de Bowling de ROUEN, à titre exceptionnel, pour la formation d’instructeurs fédéraux en vue de la validation de l’école par la fédération, afin de permettre un partenariat dans le cadre de l’opération Planète Vacances.

6. - Répartition de la provision « Politique culturelle », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 31. 111 € :

- 10. 000 € à l’association L’Aubépine, afin de compléter la subvention de fonctionnement précédemment accordée,

- 10. 000 € à l’association Échelle Inconnue, au titre de son fonctionnement,

- 5. 000 € au Théâtre de la Canaille, en complément de la subvention de fonctionnement précédemment accordée.

7. - Répartition de la provision « Comités et associations de quartier », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 12. 167 € :

- 2. 287 € au comité de quartier de la Lombardie, au titre de son fonctionnement.

8. - Répartition de la provision « Actions de solidarité », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 10. 570 € :

- 8. 000 € à l’association Épicerie et Solidarité « Solépi », au titre de son fonctionnement,

- 460 € à l’association La Porte Ouverte, au titre de son fonctionnement.

9. - Répartition de la provision « Associations humanitaires et caritatives », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 10. 424 € :

- 1. 500 € au Mouvement ATD Quart-Monde, au titre de son fonctionnement.

10. - Répartition de la provision « Aide aux victimes de guerre et anciens combattants », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 724 € :

- 100 € à l’Amicale Nationale des Déportés et Amis de Mauthausen et ses Kommandos, au titre de la commémoration du 60ème anniversaire de la libération des camps nazis,

- 100 € à l’association « N’oubliez pas les Enfants d’Auschwitz », au titre de la commémoration du 60ème anniversaire de la libération des camps nazis.

11. - Répartition de la provision « Politique en faveur des handicapés », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2. 700 € :

- 500 € à l’association Coordination Handicap Normandie, au titre de son fonctionnement,

- 150 € à l’association Techniques Éducatives et Assistance Médiatrice (T. E. A. M. ), à titre exceptionnel, dans le cadre de son activité théâtrale.

12. - Répartition de la provision « Santé », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 5. 305 € :

- 500 € à l’Université de ROUEN – Inserm – Unité de recherche U 519, à titre exceptionnel, pour l’organisation à ROUEN, du 18 au 20 mai 2005, du colloque national intitulé : « Génomique fonctionnelle du foie, des approches fondamentales aux applications cliniques ».

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d’un montant total de 53. 979 €, proposées dans l’état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 18 MARS 2005

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1. - accorde les subventions aux associations suivantes :

- 3. 000 € à l’Université de ROUEN - Groupe de Recherche d’Histoire (G. R. HIS. ),

- 2. 000 € à la Société des Antiquaires de Normandie Archives Départementales du Calvados,

- 1. 500 € à l’Association Humanitaire et de Prévention des Étudiants de ROUEN (A. H. P. E. R. ),

- 1. 500 € à l’association Radio Campus ROUEN (R. C. R. ),

- 500 € à l’Université de ROUEN, Institut Universitaire de Technologie,

- 2. 000 € au ROUEN-Triathlon,

- 550 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S. P. O. R. ),

- 1. 500 € au Comité Territorial de Rugby de Normandie,

- 500 € au Conseil des Sports de ROUEN,

- 1. 372 € au ROUEN-Billard-Club,

- 550 € au ROUEN-Roller-Skating,

- 410 € à l’École de Bowling de ROUEN,

- 10. 000 € à l’association L’Aubépine,

- 10. 000 € à l’association Échelle Inconnue,

- 5. 000 € au Théâtre de la Canaille,

- 2. 287 € au comité de quartier de la Lombardie,

- 8. 000 € à l’association Épicerie et Solidarité « Solépi »,

- 460 € à l’association La Porte Ouverte,

- 1. 500 € au Mouvement ATD Quart-Monde,

- 100 € à l’Amicale Nationale des Déportés et Amis de Mauthausen et ses Kommandos,

- 100 € à l’association « N’oubliez pas les Enfants d’Auschwitz »,

- 500 € à l’association Coordination Handicap Normandie,

- 150 € à l’association Techniques Éducatives et Assistance Médiatrice (T. E. A. M. ),

- 500 € à l’Université de ROUEN – Inserm – Unité de recherche U 519,

2. - précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 53. 979 €, sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes de droit privé) du budget 2005.

FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN, suivent les signatures,

par délégation,