VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 20 MAI 2005

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s’effectuer de la manière suivante :

Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2005

1. - Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 127. 591 €, de la manière suivante :

a. - « Congrès et manifestations » :

- 1. 500 € à Web des Villes et des Champs, au titre de l’organisation de la fête de l’internet,

- 10. 000 € à l’association « Les Dragons vous ramènent », au titre de la poursuite de ses activités,

- 750 € au Club de la Presse de Haute-Normandie, afin de participer au fonctionnement de l’association.

b. - « Associations et comités de quartier » :

- 250 € à l’association Anim’Action Gare, au titre du démarrage de ses activités.

c. - « Solidarité » :

- 100 € à l’association de Normandie pour la libération d’Ingrid Bétancourt, de Clara Rojas et des otages colombiens, afin de développer de nouvelles actions de solidarité au profit des otages,

- 150 € à l’Union Féminine Civique et Sociale, au titre de son fonctionnement.

d. - « Culture » :

- 40. 000 € au théâtre des Deux Rives, dans le cadre de la montée en puissance du Centre Dramatique Régional dans la perspective du centre Dramatique National au théâtre Duchamp‑Villon,

- 15. 000 € à California Music, au titre de projet exceptionnel.

2. - Répartition de la provision « C. O. S. C. », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 151. 230 € :

- 41. 060 € au Comité des Œuvres Sociales et Culturelles (C. O. S. C. ) des personnels de la Ville de ROUEN, relatifs au second acompte de sa subvention de fonctionnement.

3. - « Sport - Manifestations », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 110. 196 € :

- 9. 900 € à l’Élan Gymnique Rouennais (E. G. R. ), au titre d’un accueil en Chine de sportifs du club ainsi que du Judo-Club du Grand ROUEN et d’une délégation de la Ville en avril dernier.

3. - Répartition de la provision « Sport – U. S. E. P. », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 4. 500 € :

- 2. 600 € au Cercle d’Escrime de ROUEN (C. E. R. ), au titre de l’initiation à l’escrime des enfants dans les écoles de ROUEN.

4. - Répartition de la provision « Mini-clubs », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 565 € :

- 565 € au Comité des Fêtes et d’Œuvres Sociales Louis Poterat, au titre du fonctionnement du mini-club.

5. - Répartition de la provision « Comités et associations de quartier », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 9. 880 € :

- 4. 440 € au Comité des Fêtes et d’Œuvres Sociales Louis Poterat, au titre de son fonctionnement,

- 1. 500 € au comité de quartier Cavelier de La Salle, a titre de complément et afin de participer à des actions en faveur des jeunes de ces quartiers,

- 100 € au Comité Grammont, à titre exceptionnel, pour l’acquisition d’un réfrigérateur, afin d’équiper la salle de réunion du comité.

6. - Répartition de la provision « Accueil des jeunes enfants », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 10. 610 € :

- 446 € à Baby Récré, afin de lui permettre de réaliser des petits travaux permettant l’installation d’une pièce de relaxation.

7. - Répartition de la provision « Actions de solidarité », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2. 110 € :

- 2. 000 € à S. O. S. Amitié, afin de commémorer son 40ème anniversaire ainsi que pour fonctionnement,

- 110 € à l’association Kévin - Vivre le deuil, au titre de son démarrage.

8. - Répartition de la provision « Associations humanitaires et caritatives », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 8. 924 € :

- 3. 000 € au foyer L’Abri, au titre de la compensation de ses loyers et pour son fonctionnement,

- 800 € à l’association SHMA, au titre de son fonctionnement.

9. - Répartition de la provision « Aide aux victimes de guerre et anciens combattants », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 524 € :

- 150 € au Civisme-Défense-Armée-Nation (C. I. D. A. N. ), au titre de ses travaux pour le devoir de mémoire ainsi que sur la suspension du service national,

- 150 € à l’association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation, au titre du démarrage de ses activités.

10. - Répartition de la provision « Politique en faveur des personnes âgées », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2. 632 € :

- 500 € au club du 3ème age des Ursulines, au titre de son fonctionnement,

- 500 € au Comité d’Animation des personnes âgées de la Résidence Gallieni, au titre de son fonctionnement,

- 1. 480 € au Comité Saint-Vivien/Eau de Robec, au titre de son fonctionnement.

11. - Répartition de la provision « Politique en faveur des handicapés », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2. 050 € :

- 55 € au Soirée Trajet Objectif Prévention (S. T. O. P), au titre des actions de prévention avec des personnes handicapées pour sensibiliser les autorités publiques et les commerçants.

12. - Répartition de la provision « Santé », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 4. 805 € :

- 325 € au Comité Départemental de l’Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie – A. N. P. A. A. 76, au titre de son fonctionnement.

Par ailleurs, la Ville a reçu le remboursement des chèques‑déjeuner perdus ou périmés qui doit être reversé au Comité des Œuvres Sociales et Culturelles (C. O. S. C. ) des personnels de la Ville de ROUEN, pour un montant de 1. 803, 10 €.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d’un montant total de 137. 431 €, proposées dans l’état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 20 MAI 2005

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1. - accorde les subventions aux associations suivantes :

- 1. 500 € à Web des Villes et des Champs,

- 10. 000 € à l’association « Les Dragons vous ramènent »,

- 750 € au Club de la Presse de Haute-Normandie,

- 250 € à l’association Anim’Action Gare,

- 100 € à l’association de Normandie pour la libération d’Ingrid Bétancourt, de Clara Rojas et des otages colombiens,

- 150 € à l’Union Féminine Civique et Sociale,

- 40. 000 € au théâtre des Deux Rives,

- 15. 000 € à California Music,

- 41. 060 € au Comité des Œuvres Sociales et Culturelles (C. O. S. C. ) des personnels de la Ville de ROUEN,

- 9. 900 € à l’Élan Gymnique Rouennais (E. G. R. ),

- 2. 600 € au Cercle d’Escrime de ROUEN (C. E. R. ),

- 565 € au Comité des Fêtes et d’Œuvres Sociales Louis Poterat (mini-club),

- 4. 440 € au Comité des Fêtes et d’Œuvres Sociales Louis Poterat,

- 1. 500 € au comité de quartier Cavelier de La Salle,

- 100 € au Comité Grammont, à titre exceptionnel,

- 446 € à Baby Récré,

- 2. 000 € à S. O. S. Amitié,

- 110 € à l’association Kévin - Vivre le deuil,

- 3. 000 € au foyer L’Abri,

- 800 € à l’association SHMA,

- 150 € au Civisme-Défense-Armée-Nation (C. I. D. A. N. ),

- 150 € à l’association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation,

- 500 € au club du 3ème age des Ursulines,

- 500 € au Comité d’Animation des personnes âgées de la Résidence Gallieni,

- 1. 480 € au Comité Saint-Vivien/Eau de Robec,

- 55 € au Soirée Trajet Objectif Prévention (S. T. O. P),

- 325 € au Comité Départemental de l’Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie – A. N. P. A. A. 76,

2. - précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 137. 431 €, sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes de droit privé) du budget 2005.

FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN, suivent les signatures,

par délégation,