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Délibérations de la séance

M. Pierre ALBERTINI
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Rapport d'activités 2003 - Communication
0-3Conseil Municipal - Exercice des mandats locaux - Indemnités de fonctions des élus - Modifications
0-4Services municipaux - Travaux de photogravure - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
Mme Elisabeth BOUDIER
N°Titre de la délibération
1-1Plan de relance du commerce et de l'artisanat - "F.I.S.A.C. Quartiers" - Opérations urbaines - Aménagement de la rue de la République - Marché négocié après appel d'offres infructueux - Signature du marché - Autorisation
M. Bruno DEVAUX
N°Titre de la délibération
2-1Nouvelle adaptation du dispositif en faveur de la démocratie locale - Conseils de quartier - Autorisation
Mme Catherine MORIN-DESAILLY
N°Titre de la délibération
3-1Manifestations culturelles - "Terrasses du Jeudi" - Programme - Conventions - Mécénat - Demandes de subventions - Autorisation
3-2Musées de ROUEN - Partenariat avec l'Office de Tourisme de ROUEN‑Normandie - Convention - Autorisation
3-3Bibliothèque municipale - Acquisition de document rare - Demande de subvention - Autorisation
3-4Bibliothèque municipale - Retrait de documents - Autorisation
3-5Bibliothèque municipale - Le Livre des fontaines - Edition d'un fac-similé - Convention - Autorisation
3-6Bibliothèque municipale - Agence Régionale du Livre et de la Lecture de Haute-Normandie - Adhésion de la Ville - Autorisation
3-7Théâtre des Arts - Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Programme de travaux 2003-2007 - Réhabilitation du "bloc scène" - Avant-projet définitif - Rémunération du maître d'oeuvre - Forfaitisation - Marché - Avenant n° 1 - Appel d'offres - Autorisation
3-8Théâtre Duchamp-Villon - Opération de rénovation - Lancement d’une procédure de marchés de définition simultanés - Autorisation
3-9Salle Sainte-Croix des Pelletiers - Requalification et mise en conformité - Recours à un maître d'oeuvre - Autorisation
3-10Muséum d'Histoire Naturelle - Rénovation partielle - Travaux de mise en conformité des premier et deuxième étages - Appel d'offres - Autorisation
M. Edgar MENGUY
N°Titre de la délibération
4-1- Etablissement Public Foncier de Normandie - Programme d’Action Foncière d’Agglomération - Convention d’association - Autorisation
4-1- Etablissement Public Foncier de Normandie - Programme d’Action Foncière d’Agglomération - Convention d’association - Autorisation
4-1- Etablissement Public Foncier de Normandie - Programme d’Action Foncière d’Agglomération - Convention d’association - Autorisation
4-1- Etablissement Public Foncier de Normandie - Programme d’Action Foncière d’Agglomération - Convention d’association - Autorisation
4-1- Etablissement Public Foncier de Normandie - Programme d’Action Foncière d’Agglomération - Convention d’association - Autorisation
4-1- Etablissement Public Foncier de Normandie - Programme d’Action Foncière d’Agglomération - Convention d’association - Autorisation
4-1- Etablissement Public Foncier de Normandie - Programme d’Action Foncière d’Agglomération - Convention d’association - Autorisation
4-2Secteur Ouest - Ilot Luciline - Zone d'Aménagement Concerté - Dossier de réalisation - Approbation
4-3Secteur Ouest - Ilot Luciline - Acquisitions foncières - Déclaration d'utilité publique - Coût estimatif sommaire et global - Périmètre - Autorisation
4-4Secteur Aubette-Martainville - Zone d'Aménagement Concerté - Dossier de réalisation - Approbation
4-5Les rives de Seine et la gare Saint-Sever - Etude de définition - Appel d'offres - Autorisation
4-6Secteur Colline Sainte-Catherine/Les Deux Rivières - La vallée verte de ROUEN - Programme de valorisation environnementale - Demandes de subventions - Autorisation
4-7Plan Local d'Urbanisme - Etudes d'urbanisme - Procédure de mise en concurrence simplifiée - Signature du marché - Autorisation
4-8Eclairage public - Installation de dispositifs sur les bâtiments et fonds riverains des voies publiques - Demande de décret
4-9Mobiliers urbains - Abribus et autres - Appel d'offres - Autorisation
4-10Halte routière - Travaux de génie civil - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
4-11Terrain 29, route de la Corniche - Acquisition - Autorisation
4-12Centre d'Information et d'Accueil Départemental de la Grand'Mare - Emprise foncière - Déclassement - Cession - Autorisation
4-13Chartreuse de la Rose - Mise à disposition du Comité du Temps Perdu - Convention - Autorisation
4-14Centre de Vie Sociale Grammont - Mise à disposition de l'Association de la Sablière - Gratuité du loyer - Convention - Autorisation
4-15Théâtre des Arts - Case C - Mise à disposition de l'Association pour le Développement de la Vie Etudiante à ROUEN - Convention - Autorisation
4-16Acquisitions et cessions foncières - Année 2004 - Bilan - Approbation
M. Jean-Marie TISSOT
N°Titre de la délibération
5-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2Personnel des services municipaux - Régime indemnitaire - Modifications
Mme Marie-Hélène ROUX
N°Titre de la délibération
6-1Centres de loisirs sans hébergement - Prestation de service - Convention Ville de ROUEN/Caisse d'Allocations Familiales - Autorisation
M. Gérard CHABERT
N°Titre de la délibération
8-1Centre Communal d’Action Sociale de ROUEN - Bilan d’activité 2001-2004
8-2Plan d’urgence hivernale - Gymnase Graindor - Travaux - Demandes de subventions
M. Jean-Michel GUYARD
N°Titre de la délibération
9-1Compte administratif pour l'exercice 2004 - Budget principal - Budget annexe du service de l'eau - Budget annexe du théâtre Duchamp-Villon - Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A.
9-2Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2004 - Avis
9-3Dotation de Solidarité Urbaine - Rapport sur les actions de développement social urbain - Exercice 2004
9-4Impôt sur les spectacles - Manifestations sportives - Exonération
9-5Budget de l'exercice 2005 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
9-6Subventions aux associations - Attribution
9-7Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse-Seine - Construction d'un immeuble de 23 logements 33, rue Malouet - Emprunts de 1.134.500 € et de 492.400 € - Modifications
9-8Services municipaux - Fournitures de services de télécommunications - Marché négocié après appel d'offres infructueux - Signature du marché - Autorisation
M. Jean MAILLARD
N°Titre de la délibération
11-1Installations classées pour la protection de l'environnement - S.A.R.L. DECHETS SERVICES GRAVATS à DARNETAL - Exploitation d'un centre de tri et de transit de déchets de démolition - Avis
Mme Laure LEFORESTIER
N°Titre de la délibération
12-1Projet SPATIAL METRO INTERREG IIIB Europe du Nord-Ouest - Convention commune - Signature - Autorisation
12-2Signalétique touristique - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
12-3Passage des chemins du Mont-Saint-Michel - Convention - Adhésion - Autorisation
Mme Edith BEAUD-DELECLUSE
N°Titre de la délibération
14-1Ecoles et services municipaux - Fourniture de produits lessiviels, détergents et de droguerie - Transfert du marché - Avenant n° 1 - Autorisation
14-2Travaux de rénovation des cours d'écoles - Année 2005 - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
14-3Université - Association pour le Développement de la Vie Etudiante à ROUEN - Convention de partenariat - Autorisation
M. Alain MAZZOLI
N°Titre de la délibération
15-1Politique de la ville - Gestion urbaine de proximité - Conventions - Autorisation
15-2Grand Projet de Ville - Gestion urbaine de proximité - Enquêtes - Opérations d'amélioration de l'habitat
15-3Association Normande pour le Logement et l'Accueil des Jeunes Travailleurs - Réalisation de la résidence "Charlotte Dailly" 9, rue d'Elbeuf - Subvention - Attribution
15-4Services municipaux - Fourniture de combustible liquide (fioul domestique) - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
M. Guillaume BESTAUX
N°Titre de la délibération
17-1Loisirs des jeunes - Opération Planète Vacances - Demandes de subventions - Autorisation
17-2Piscines - Distributeurs automatiques d'articles de natation - Convention d'occupation du domaine public - Autorisation
17-3Equipements sportifs et de quartier - Tarifs - Modification