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Délibérations de la séance

M. Pierre ALBERTINI
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
Mme Elisabeth BOUDIER
N°Titre de la délibération
1-1Politique de la ville - Coordination de l'offre d'insertion sur les territoires du Grand Projet de Ville - Demandes de subventions - Autorisation
1-2Groupement d'Intérêt Public Marité - Subvention 2006 - Attribution
1-3Plan de relance du commerce et de l'artisanat - « F.I.S.A.C. Quartiers » - Opérations urbaines - Aménagement de la rue de la République - Marché - Avenant - Autorisation
1-4Plan de relance du commerce et de l'artisanat - « F.I.S.A.C. Quartiers » - Opérations urbaines - Aménagement de la rue Lafayette - Financement
Mme Catherine MORIN-DESAILLY
N°Titre de la délibération
3-1Manifestations culturelles - « Année Pierre Corneille » - Conventions - Autorisation
3-2Musées de ROUEN - Musées des Beaux-Arts et de la Céramique - Exposition « Céramique fiction » - Conventions - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
3-3Construction d'une médiathèque - Mandat de maîtrise d'ouvrage - Marché - Avenant n° 1 - Autorisation
3-4Construction d'une médiathèque - Diagnostic d'archéologie préventive - Convention - Autorisation
3-5Bibliothèque municipale - Travaux photographiques - Photocopies d'après microfilm - Tarifs - Adoption
3-6Cinéma Le Melville - Soutien financier dans le cadre de la loi Sueur - Convention - Autorisation
M. Edgar MENGUY
N°Titre de la délibération
4-1Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Passage du Transport Est-Ouest de ROUEN - Aménagement des axes structurants - Appel d'offres - Autorisation
4-2Aménagement de deux halles d'accueil croisière par le Port Autonome de ROUEN - Participation de la Ville de ROUEN - Autorisation
4-3Etablissement Public Foncier de Normandie - Programme d'Action Foncière - Avenant n° 5 - Autorisation
4-4Programme d'Action Foncière - Immeubles 44-50-52, avenue de Caen et 23, rue Dambourney - Rachat - Autorisation
4-5Secteur Ouest - Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Parcelle E.D.F. - Acquisition à titre gratuit - Autorisation
4-6Emprise foncière allée Marcel Dupré - Cession - Autorisation
4-7Immeuble 28, rue des Arsins - Cession par adjudication - Autorisation
4-8Terrain 20 à 24, avenue Olivier de Serres - Mise à disposition du domaine public - Convention - Autorisation
4-9Centre sportif Docteur Duchêne - Cafétéria - Convention d'occupation - Résiliation - Indemnisation
Mme Brigitte BRIERE
N°Titre de la délibération
5-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2Hôtel de Ville et centre municipal Pélissier - Distributeurs automatiques de boissons et de produits alimentaires - Convention d'occupation du domaine public - Autorisation
5-3Crématorium - Contrat de concession - Avenant n° 4 - Autorisation
Mme Marie-Hélène ROUX
N°Titre de la délibération
6-1Crèches et haltes-garderies municipales - Réservation de places pour la formation des assistantes maternelles indépendantes - Convention Ville de ROUEN/Département de la Seine-Maritime - Autorisation
6-2Accueil de la petite enfance - Sorties pédagogiques - Assistant(e)s maternel(le)s indépendant(e)s - Convention - Autorisation
6-3Centres de loisirs - Règlement intérieur - Autorisation
6-4Centres de loisirs - Restauration en liaison froide - Appel d'offres - Autorisation
M. Eric CESARI
N°Titre de la délibération
7-1Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Rapport d'activités 2004 et 2005
7-2Association Rouennaise d'Education de la Jeunesse - Conventions de mise à disposition de locaux 2006-2008 - Autorisation
M. Jean-Michel GUYARD
N°Titre de la délibération
9-1Budget primitif de l'exercice 2006 - Modalités - Adoption - Tarifs - Emprunts long terme - Emprunts court terme - Opérations de marché - Délégations - Tableau des effectifs - Conventions - Autorisation
9-2Subventions aux associations - Participation à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Attribution
9-3Centre Communal d'Action Sociale - Travaux d'extension et de restructuration du siège - Subvention - Attribution
9-4Garantie d'emprunt - Marché d'Intérêt National - Réalisation du programme d'équipement - Refinancement des prêts de 1.219.592 €
M. Gérard CHABERT
N°Titre de la délibération
11-1Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2004
11-2Plan de Prévention des Risques d'Inondation Vallée de Seine - Boucle de ROUEN - Avis
11-3Plan de Protection de l'Atmosphère de l'agglomération de ROUEN – Avis
M. Allain LAINNEME
N°Titre de la délibération
13-1Voie publique - Programme de rénovation de voiries communales - Année 2006 - Appel d'offres - Autorisation
13-2Voie publique - Stationnement payant - Réglementation - Modification
Mme Edith BEAUD-DELECLUSE
N°Titre de la délibération
14-1Travaux de rénovation dans les cours d'écoles - Programme 2006 - Appel d'offres - Autorisation
14-2Classes de découverte - Programme 2006 - Subventions - Attribution
14-3Enseignement privé - Classes sous contrat d'association - Participation aux dépenses de fonctionnement - Année scolaire 2005-2006
14-4Restauration scolaire - Enseignement privé - Organisme gestionnaire - Tarifs réduits - Participation de la Ville - Année scolaire 2005-2006
M. Alain MAZZOLI
N°Titre de la délibération
15-1Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Caisse de Garantie du Logement Locatif Social - Protocole d'aide au rétablissement de l'équilibre - Autorisation
15-2Bâtiments communaux - Travaux d'entretien, d'amélioration et de maintenance - Marchés à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
15-3Bâtiments communaux - Prestations de nettoyage après travaux - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
15-4Bâtiments communaux - Travaux de démolition - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
15-5Bâtiments communaux - Entretien et vérification des canalisations d'évacuation des eaux - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
15-6Bâtiments communaux - Réparation et installation de stores et de matériels d'occultation - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
15-7Centre sportif Docteur Duchêne - Marché d'entretien des installations thermiques - Appel d'offres - Autorisation
M. Guillaume BESTAUX
N°Titre de la délibération
17-1Equipements de quartier - Centre François Salomon - Modalités de location