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Délibérations de la séance

M. Pierre ALBERTINI
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Schéma Régional d'Aménagement et de Développement du Territoire de Haute-Normandie - Contribution de la Ville de ROUEN - Avis
Mme Elisabeth BOUDIER
N°Titre de la délibération
1-1Grand Projet de Ville - Restructuration du centre commercial du Châtelet - Réhabilitation de l'ex-case des médiateurs - Demandes de subventions - Autorisation
Rapporteur 2
N°Titre de la délibération
2-1Observatoire de la Démocratie Locale - Bilan 2005
Mme Catherine MORIN-DESAILLY
N°Titre de la délibération
3-1Chapelle Saint-Louis - Travaux - Demandes de subventions - Autorisation
3-2Muséum d'Histoire Naturelle - Dépose de la fresque du diorama de la ferme normande - Demande de subvention - Autorisation
3-3Musées de ROUEN - Acquisitions 2006 - Demande de subvention - Autorisation
3-4Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Bertran Berrenger » - Contrats - Conventions - Tarifs - Autorisation
3-5Conservatoire National de Région - Demande de subvention de fonctionnement de l'Etat - Année 2007 - Autorisation
3-6Conservatoire National de Région - Demande de subvention départementale - Année 2007 - Autorisation
3-7Conservatoire National de Région - Bourses d'études - Année scolaire 2006‑2007 - Autorisation
3-8Conservatoire National de Région - Saison artistique 2006-2007 - Tarifs de billetterie - Demandes de subventions - Autorisation
3-9Bibliothèque municipale - Plan de conditionnement de documents patrimoniaux - Année 2006 - Demande de subvention - Autorisation
3-10Projet médiathèque - Bibliothèque municipale - Plan de conditionnement de documents patrimoniaux - Plan de financement - Période 2004-2006 - Demande de fonds de concours à la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Autorisation
3-11Construction d'une médiathèque - Avant-projet définitif - Rémunération du maître d'oeuvre - Forfaitisation - Marché - Avenant n° 2 - Mandat de maîtrise d'ouvrage - Marché - Avenant n° 2 - Autorisation
M. Edgar MENGUY
N°Titre de la délibération
4-1Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartiers du Châtelet et de la Lombardie - Concession d'aménagement - Programme et bilan prévisionnel - Approbation
4-2Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier du Châtelet - Choix de l’urbaniste maître d’oeuvre des espaces publics - Autorisation
4-3Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier du Châtelet - Rénovation urbaine - Dévoiement des réseaux de chauffage urbain - Participation financière - Convention - Autorisation
4-4Halte routière - Travaux de revêtement d'asphalte sur trottoir - Marché - Avenant n° 1 - Autorisation
4-5Halte routière - Participation financière du Département de la Seine-Maritime - Convention - Autorisation
4-6Quais de la Seine - Espace des Marégraphes - Travaux réalisés par le Port Autonome de ROUEN - Participation de la Ville de ROUEN - Avenant n° 1 - Autorisation
4-7Commune de SOTTEVILLE-LES-ROUEN - Plan Local d'Urbanisme – Avis
4-8Site Pélissier - Schéma d'aménagement - Bâtiments 2 et 26 - Cession - Autorisation
4-9Nouveau Palais de Justice - Rachat d'une parcelle de terrain - Cession de l'assiette foncière de la Cité Judiciaire à l'Etat - Protocole d'accord relatif aux aménagements périphériques - Autorisation
4-10Secteur Ouest - Assiette foncière du futur Palais des Sports - Rue Nétien - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
4-11Appartement 181, rue Eau de Robec - Cession par adjudication - Autorisation
4-12Dossier retiré de l’ordre du jour
4-13Terrain boulevard Gambetta - Mise à disposition du Service Départemental d'Incendie et de Secours - Convention - Autorisation
4-14Marché d'Intérêt National - Mise à disposition de terrains appartenant à la commune de CANTELEU - Convention - Avenant - Autorisation
4-15Ecole Honoré de Balzac - Mise à disposition de locaux à l'Association de Gestion des Ecoles de Musique de ROUEN - Avenant - Autorisation
4-16Locaux 180, rue Saint-Julien - Convention de mise à disposition - Avenant - Autorisation
4-17Stade Robert Diochon - Création de locaux commerciaux sous la tribune Lenoble - Convention d'occupation du domaine public - Accord de principe
M. Jean-Marie TISSOT
N°Titre de la délibération
5-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2Personnel des services municipaux - Action sociale - Allocation pour enfants handicapés
5-3Personnel des services municipaux - Affiliations erronées aux caisses de retraite - Prise en charge des rétablissements de droits
5-4Stade François Salomon - Vestiaires - Sinistre du 8 mai 2005 - Indemnité due à la Ville par les compagnies d'assurances - Acceptation
Mme Marie-Hélène ROUX
N°Titre de la délibération
6-1Crèches collectives et familiales municipales - Tarifs - Forfaits plancher et plafond - Révision
6-2Association Confédération Syndicale des Familles Ile Lacroix - Subvention d'investissement - Convention - Autorisation
6-3Quartier Grammont - Construction d'une Maison de la Famille - Financement complémentaire - Autorisation
M. Jean-Michel GUYARD
N°Titre de la délibération
9-1Impôts directs locaux - Taxe d'habitation - Assujettissement des logements vacants depuis plus de cinq ans
9-2Budget de l'exercice 2006 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
9-3Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
9-4Subventions aux associations - Attribution
9-5Hôtel de Crosne 53, avenue Gustave Flaubert - Installation du Tribunal Administratif - Subvention - Attribution
9-6Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Réhabilitation de 621 logements sociaux - Résidence Marin le Pigny - Emprunts pour un montant total de 12.500.000 €
9-7Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Réhabilitation de 380 logements sociaux- Résidence Jean-Philippe Rameau - Emprunt de 8.310.490 €
9-8Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Acquisition du foncier et construction de 32 logements rue d'Emendreville - Emprunts pour un montant total de 2.406.250 €
9-9Plan de relance du commerce et de l'artisanat – « F.I.S.A.C. Quartiers » - Deuxième tranche - Opérations urbaines - Programme d'investissement et de fonctionnement octobre 2006-octobre 2008 - Demandes de subventions - Autorisation
Mme Josette CHEVAL
N°Titre de la délibération
10-1Foire Saint-Romain - Champ de foire quai bas rive gauche - Consommation d'eau - Tarif
10-2Kiosque place du Vieux-Marché - Mise à disposition du domaine public - Convention - Autorisation
M. Jean MAILLARD
N°Titre de la délibération
11-1Grand Projet de Ville - Quartiers Châtelet, Lombardie et Grand'Mare - Aménagement du parc urbain des Hauts de ROUEN - Lancement de la procédure de concours pour le choix du maître d'oeuvre - Constitution du jury - Demandes de subventions - Autorisation
11-2Association C.A.R.D.E.R.E. - Adhésion de la Ville - Autorisation
Mme Laure LEFORESTIER
N°Titre de la délibération
12-1Auberge de Jeunesse - Avant-projet définitif - Rémunération du maître d'oeuvre - Forfaitisation - Marché - Avenant n° 1 - Appel d'offres - Autorisation
Mme Edith BEAUD-DELECLUSE
N°Titre de la délibération
14-1Classes d'environnement - Classes de découverte - Programme 2007
M. Alain MAZZOLI
N°Titre de la délibération
15-1Bâtiments communaux - Travaux d'entretien, d'amélioration et de maintenance - Marchés à bons de commande - Lot « miroiterie » - Signature du marché - Autorisation
15-2Bâtiments communaux - Quartiers des Hauts de ROUEN - Chauffage urbain - Police d'abonnement - Avenant n° 3 - Autorisation
M. Guillaume BESTAUX
N°Titre de la délibération
17-1Maison des Associations - Règlement intérieur - Tarifs - Modifications
17-2Ecoles publiques de ROUEN - Organisation des activités physiques et sportives et de l'enseignement de la natation scolaire - Conventions Ville de ROUEN/Education Nationale - Autorisation
17-3Projet Educatif Local - Convention financière - Ville de ROUEN/Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports - Autorisation
17-4Association Sportive S.P.O. ROUEN Basket-ball - Convention d'objectifs pluriannuelle - Avenant n° 2 - Autorisation
17-5Centre sportif Guy Boissière - Piscine - Travaux de rénovation et de mise en conformité - Travaux supplémentaires - Marchés - Avenants - Autorisation