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Délibérations de la séance

M. Pierre ALBERTINI
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Grand Projet de Ville - Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination urbaine - Appel d'offres - Dialogue compétitif - Signature du marché - Demandes de subventions - Autorisation
0-3Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Convention-cadre - Signature - Autorisation
Mme Catherine MORIN-DESAILLY
N°Titre de la délibération
2-1Construction d'une médiathèque - Demande de subvention départementale - Autorisation
2-2Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Appendices » - Convention - Tarif - Autorisation
2-3Musées de ROUEN - Musée Le Secq des Tournelles - Exposition « La fidèle ouverture ou l'art du serrurier » - Conventions - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
2-4Musées de ROUEN - Musée Le Secq des Tournelles - Acquisition d'une cassette - Demande de subvention - Conventions - Autorisation
2-5Musées de ROUEN - Restauration d'oeuvres - Demande de subvention - Autorisation
2-6Muséum de ROUEN - Rénovation partielle - Travaux de mise en conformité des premier et deuxième étages - Lot « escalier monumental » - Travaux supplémentaires - Marché - Avenant n° 1 - Autorisation
2-7Muséum de ROUEN - Vente de produits - Tarifs - Autorisation
2-8Muséum de ROUEN et musée départemental des Antiquités - Gestion commune de la sécurité du bâtiment - Convention - Autorisation
2-9Ecole Régionale des Beaux-Arts - Organes de consultation - Création
2-10Ecole Régionale des Beaux-Arts - Prêt et consultation d'ouvrages et documents - Convention avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Normandie - Autorisation
M. Edgar MENGUY
N°Titre de la délibération
3-1Pont Boieldieu - Aménagement piétonnier et cycliste - Appel d'offres - Demande de subvention - Autorisation
3-2Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Projet d'aménagement du quartier de la Grand'Mare - Résultats de l'enquête publique - Approbation
3-3Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Restructuration du centre commercial de la Grand'Mare - Enquêtes parcellaire et préalable à la déclaration d'utilité publique - Déclaration de projet - Approbation
3-4Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Transfert de l'enseigne DISPANO - Protocole d'accord - Autorisation
3-5Emprise rue Le Verrier - Déclassement - Cession - Occupation temporaire du domaine public - Autorisation
3-6Ensemble immobilier 108-112, avenue de Caen - Cession - Autorisation
3-7Rue aux Anglais - Elargissement - Déclaration d'utilité publique - Périmètre - Coût estimatif sommaire et global - Approbation
3-8Programme d'Action Foncière - Rachat d'immeubles auprès de l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
3-9Immeuble 16, avenue de Caen - Mise à disposition du Centre Communal d'Action Sociale - Convention - Renouvellement - Autorisation
3-10Pôle social associatif Du Bellay - Mise à disposition des associations Les Restaurants du Coeur et Solidarité Plateau - Conventions - Autorisation
M. Jean-Marie TISSOT
N°Titre de la délibération
4-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs et autres emplois - Régime indemnitaire - Modifications
4-2Personnel des services municipaux - Médecine professionnelle - Adhésion au Service de Santé-Prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-Maritime - Modification
Mme Laurence de KERGAL
N°Titre de la délibération
7-1Politique de la Ville - Maîtrise d'oeuvre sociale - Convention Ville de ROUEN/Caisse d'Allocations Familiales - Renouvellement - Autorisation
M. Frédéric LEMAIRE
N°Titre de la délibération
8-1Budget primitif de l'exercice 2007 - Modalités - Adoption - Tarifs - Emprunts long terme - Emprunts court terme - Opérations de marché - Délégations - Tableau des effectifs - Conventions - Autorisation
8-2Subventions aux associations - Participation à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Attribution
8-3Association Interm'Aide Emploi - Construction du centre d'activité de la Lombardie - Subvention - Attribution
8-4Garantie d'emprunt - Centre Henri Becquerel - Programme de travaux 2003‑2006 - Emprunts de 6.403.000 € et 6.487.000 €
8-5Gestion centralisée de la sécurité des espaces publics - Contrat de partenariat - Attribution - Signature du contrat - Autorisation
8-6Services municipaux - Réseau municipal indépendant de télécommunications haut débit - Extensions - Appel d'offres - Conventions - Autorisation
8-7Services municipaux - Refonte des systèmes d'informations des gestions financière et des ressources humaines - Acquisition de matériels, logiciels et prestations de services - Appel d'offres - Dialogue compétitif - Autorisation
8-8Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartiers du Châtelet et de la Lombardie - Concession d'aménagement - Attribution - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant de transfert - Autorisation
8-9Concentration des Comités Commerciaux de ROUEN - Convention d'objectifs - Renouvellement - Autorisation
M. Jean MAILLARD
N°Titre de la délibération
10-1Grand Projet de Ville - Quartier des Sapins - Aménagement de jardins de proximité - Square Jules Verne - Installation d'une structure de jeux spécifique évoquant une volière - Marché négocié sans mise en concurrence préalable - Autorisation
Mme Laure LEFORESTIER
N°Titre de la délibération
11-1Auberge de Jeunesse - Conventions financières - Autorisation
11-2Voie publique - Travaux sur le domaine public - Schéma Directeur d'Aménagement Lumière
Mme Edith BEAUD-DELECLUSE
N°Titre de la délibération
13-1Restauration scolaire - Terrain de la cuisine centrale - Mise à disposition partielle au profit d'entreprises de la Zone Franche Urbaine - Contrat de concession - Avenant n° 9 - Autorisation
13-2Restauration scolaire - Enseignement privé - Organisme gestionnaire - Tarifs réduits - Participation de la Ville - Année scolaire 2006-2007
13-3Enseignement privé - Classes sous contrat d'association - Participation aux dépenses de fonctionnement - Année scolaire 2006-2007
13-4Classes de découverte - Programme 2007 - Subventions - Attribution
M. Alain MAZZOLI
N°Titre de la délibération
14-1Quartier Ouest - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain - Etude préopérationnelle - Demandes de subventions - Autorisation
14-2Quartier Ouest - Convention-cadre sur le partage des données sociales - Autorisation
14-3Amélioration de l'habitat privé - Programme d'Intérêt Général départemental - Participation de la Ville au titre de l'incitation au plafonnement des loyers - Autorisation
14-4Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande - Réalisation d'un P.L.A.I. - 66, rue Jacques Daviel - Emprunts pour un montant total de 42.163 € - Subvention - Attribution
M. Guillaume BESTAUX
N°Titre de la délibération
16-1S.A.S.P. Football-Club de ROUEN 1899 - Partenariat avec la Ville de ROUEN - Convention - Renouvellement
16-2S.A.O.S. ROUEN Hockey Elite 76 - Utilisation d'équipement sportif et mise à disposition d'immeuble communal - Conventions - Renouvellement