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Délibérations de la séance

Mme Valérie FOURNEYRON
N°Titre de la délibération
0-1Conseil Municipal - Désignation de délégués - Comité de Pilotage de l'Agenda 21 de la Ville de ROUEN
0-2Conseil Municipal - Désignation d'un délégué - Centre Hospitalier Durécu‑Lavoisier de DARNETAL
0-3Conseil Municipal - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des membres
0-4Conseil Municipal - Commission de délégation de service public - Conditions de dépôt des listes
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
4-1Commission Communale des Impôts Directs - Désignation des commissaires
4-2Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
4-3Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
4-4Subventions aux associations - Attribution
4-5Caisse de Crédit Municipal - Rapport d'activité 2007 - Information
4-6Caisse de Crédit Municipal - Budget primitif de l'exercice 2008 - Information
4-7Caisse de Crédit Municipal - Excédents capitalisés - Affectation - Convention - Avenant n° 3 - Autorisation
4-8Garantie d'emprunt - Marché d'Intérêt National - Réalisation du programme d'équipement - Emprunt de 737.000 €
4-9Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Réaménagement de contrats de prêt - Résidences Bruxelles et Camus - Emprunts pour un montant total de 2.736.170,94 €
4-10Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Seine Manche Immobilière - Acquisition d'un logement 7, rue Eustache de la Quérière - Emprunt de 67.962 €
Mme Laurence TISON
N°Titre de la délibération
10-1Chapelle Saint-Louis - Mise à disposition de l'association Rougemare et Compagnies - Convention - Renouvellement - Autorisation
10-2Manifestations culturelles - « Terrasses du Jeudi » - Financement - Autorisation
10-3Muséum de ROUEN - Règlement de visite - Autorisation
10-4Muséum de ROUEN - Vente de livre - Tarif - Autorisation
10-5Muséum de ROUEN - Exposition « Photographes de Nature » - Convention - Vente de produits - Autorisation
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
13-1Stade François Salomon - Eclairage du terrain synthétique - Marché - Avenant n° 1 - Autorisation
Rapporteur 14
N°Titre de la délibération
14-1Association Le Jardin des Bisous - Convention d'objectifs pluriannuelle - Avenant n° 1 - Autorisation
14-2Ecole maternelle Françoise Dolto - Reconversion en « crèche-école » - Choix d'un maître d'oeuvre - Constitution du jury - Autorisation