VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 16 MAI 2008

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s’effectuer de la manière suivante :

I. -Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2008

1. - Répartition de la provision générale « Subventions aux associations », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 171. 418 € :

a. - « Culture » :

- 2. 500 € à l’association Regards sur le Cinéma du Sud, à titre de participation à la cérémonie de clôture de son festival,

- 1. 500 € à l’Ensemble Vocal Polychrome, à titre de soutien à l’occasion du 20ème anniversaire de l’ensemble.

b. - « Santé » :

- 2. 500 € à l’association La Boussole, afin que le financement de la Ville de ROUEN soit conforme aux termes de la convention relative à l’Atelier Santé Ville, soit 55. 000 €.

c. - « Jeunesse – C. U. C. S. (Contrat Urbain de Cohésion Sociale) » :

- 5. 000 € à Fraternité Banlieue, pour les points Fraternité,

- 5. 000 € à Mer et Campagne, pour l’action « Nature et quartier ».

d. - « Contrat d’Avenir » :

- 427 € à ROUEN-Cité-Jeunes, pour la période allant de janvier à mai 2008,

- 225 € au Pôle Image Haute-Normandie, pour la période allant de janvier à mai 2008,

- 1. 122 € à l’association Le Kalif, pour la période allant de janvier à mai 2008,

- 494 € au Musée Maritime et Fluvial, pour la période allant de janvier à mai 2008,

- 494 € à l’Union Sportive Grammont, pour la période allant de janvier à mai 2008.

II. -Proposition de subvention financée par la décision modificative n° 1

- 8. 625 € au Jardin des Bisous II, afin de permettre l’ouverture de la deuxième structure gérée par cette association.

III. -Propositions de subventions financées dans le cadre de « L’Armada ROUEN 2008 »:

a. - « Politique en faveur des handicapés »

- 500 € à la Coordination Handicap, au titre de l’accueil et des visites fluviales de personnes handicapées.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d’un montant total de 28. 387 €, proposées dans l’état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 16 MAI 2008

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL, Adjointe,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1. - accorde les subventions aux associations suivantes :

- 2. 500 € à l’association Regards sur le Cinéma du Sud,

- 1. 500 € à l’Ensemble Vocal Polychrome,

- 2. 500 € à l’association La Boussole,

- 5. 000 € à Fraternité Banlieue,

- 5. 000 € à Mer et Campagne,

- 427 € à ROUEN-Cité-Jeunes,

- 225 € au Pôle Image Haute-Normandie,

- 1. 122 € à l’association Le Kalif,

- 494 € au Musée Maritime et Fluvial,

- 494 € à l’Union Sportive Grammont,

- 8. 625 € au Jardin des Bisous II,

- 500 € à la Coordination Handicap,

2. - précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 28. 387 €, sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé) du budget 2008.

FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN, suivent les signatures,

par délégation,