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Délibérations de la séance

Mme Valérie FOURNEYRON
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
1-1Halte routière - Participation financière du Département de la Seine‑Maritime - Convention - Avenant - Autorisation
1-2Grand Projet de Ville - Quartier Grammont - Démolition de l'immeuble H du groupe Sablière 3 - Accord préalable
1-3Quartier Grammont - Square du Saule Pleureur - Rétrocession - Autorisation
1-4Quartier Grammont - Terrain de football - Rétrocession - Transfert de la convention d'occupation temporaire - Autorisation
1-5Quartier du Châtelet - Cession de terrains à ROUEN Seine Aménagement - Autorisation
1-6Ilot Pasteur - Bande de terrain - Rétrocession gratuite - Autorisation
1-7Rue Samuel Lecoeur - Espaces publics aux abords du magasin Le Mutant - Rétrocession gratuite - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
2-1Personnel des services municipaux - Assistantes maternelles - indemnité d'entretien et indemnité de nourriture - Revalorisation
2-2Sécurité publique - Dispositif de vidéosurveillance urbaine - Convention de partenariat avec la Police Nationale - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Avenant n° 3 - Marché négocié - Autorisation
2-3Sécurité publique - Dispositif de vidéosurveillance urbaine - Comité d’éthique et d’évaluation - Création - Désignation de délégués
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
3-1- Pôle culturel Grammont - Modification du programme - Mission de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 - Autorisation
3-1- Pôle culturel Grammont - Modification du programme - Mission de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 - Autorisation
3-1- Pôle culturel Grammont - Modification du programme - Mission de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 - Autorisation
3-1- Pôle culturel Grammont - Modification du programme - Mission de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
4-1Budget primitif de l'exercice 2009 - Modalités - Adoption - Tarifs - Emprunts long terme - Emprunts court terme - Opérations de marché - Délégations - Tableau des effectifs - Conventions - Autorisation
4-2Garantie d'emprunt dans le domaine du logement social - Modalités d'octroi de la garantie par la Ville de ROUEN
4-3Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport du président - Année 2008
4-4Contrat de partenariat - Rapport annuel d'activité - Communication - Débat
4-5Restauration collective - Traité de concession - Avenant n° 11 - Autorisation
4-6Sociétés d'Economie Mixte - Rapports des administrateurs désignés par la Ville - Approbation
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
6-1Subventions aux associations - Participation à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Attribution
6-2Equipements sportifs et de quartier - Tarifs - Modification
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
8-1Centre social Saint-Vivien - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales - Autorisation
Mme Laurence TISON
N°Titre de la délibération
10-1Actions culturelles - Convention de partenariat Ville de ROUEN / Université - Autorisation
10-2Actions culturelles - Convention de développement culturel avec le Groupement pour l'Insertion des Handicapés Physiques de Haute‑Normandie - Autorisation
10-3Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Le Japon illustré » - Conventions - Autorisation
10-4Muséum de ROUEN - Vente de produits - Tarifs - Autorisation
10-5Théâtre Duchamp-Villon - Programmation du Hangar 23 premier semestre 2009 - Tarifs - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
12-1Ecoles et services municipaux - Fourniture de produits de droguerie - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
12-2Enseignement privé - Classes sous contrat d'association - Participation aux dépenses de fonctionnement - Année scolaire 2008-2009
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
13-1Equipements sportifs communaux mis à disposition - Convention spécifique Ville de ROUEN / Union Sportive Quevillaise - Renouvellement - Autorisation
Rapporteur 14
N°Titre de la délibération
14-1Centres de loisirs sans hébergement - Prestation de service - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales - Avenants - Autorisation