VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 15 MAI 2009

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES

DEMANDES DE SUBVENTIONS

AUTORISATION

M. Guy PESSIOT, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville a acquis :

- le 17 octobre 2008, un manuscrit de Gustave FLAUBERT,Bouvard et Pécuchet, pour un montant de 1. 700 €, auprès du libraire Bertran,

- le 28 janvier 2009, une édition originale de Gustave FLAUBERT,Salammbô,pour un montant de 3. 230 €, auprès d’Élisabeth BRUNET,

- le 4 mars 2009, un manuscrit d’André GIDE,Philoctète,et un Agenda de bureau de 1891,pour un montant total de 26. 500 €, auprès de la fondation Catherine GIDE.

Ces acquisitions permettent de compléter les fonds de la bibliothèque et de les valoriser et, en raison de leur intérêt patrimonial local, sont éligibles à des subventions du Fonds Régional d’Acquisitions des Bibliothèques (F. R. A. B. ).

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir autoriser Mme le Maire à solliciter, pour ces acquisitions, les subventions les plus élevées possibles auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D. R. A. C. ) et de la Région de Haute-Normandie.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 15 MAI 2009

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES

DEMANDES DE SUBVENTIONS

AUTORISATION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Guy PESSIOT, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

CONSIDERANT :

- Que la Ville a acquis, le 17 octobre 2008, un manuscrit de Gustave FLAUBERT,Bouvard et Pécuchet  ; le 28 janvier 2009, une édition originale de Gustave FLAUBERT,Salammbô  ;le 4 mars 2009, un manuscrit d’André GIDE,Philoctète, ainsi qu’un Agenda de bureau de 1891,

- Que ces acquisitions de documents, d’un montant total de 34. 550 €, sont éligibles à des subventions du Fonds Régional d’Acquisitions des Bibliothèques (F. R. A. B. ),

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1. - autorise Mme le Maire à :

- solliciter les subventions les plus élevées possibles du Fonds Régional d’Acquisitions des Bibliothèques (F. R. A. B. ) auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Haute‑Normandie (D. R. A. C. ) et de la Région de Haute-Normandie,

- signer les conventions financières à intervenir,

2. - précise que :

- la dépense en résultant a été imputée, pour 4. 820 €, au chapitre 21 (immobilisations corporelles), article 2161 (œuvres et objets d’art) du budget de l’exercice 2008, et sera imputée, pour 29. 730 € au chapitre 21 (immobilisations corporelles), article 2161 (œuvres et objets d’art) du budget de l’exercice 2009,

- la recette, après notification des subventions, sera imputée au chapitre 13 (subventions d’investissement), articles 1321 (subventions d’équipement non transférables – État et établissements nationaux) et 1322 (subventions d’équipement non transférables – Régions) du budget.

FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois, et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN, suivent les signatures,

par délégation,