😶

Délibérations de la séance

Mme Valérie FOURNEYRON
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
1-1Plan Local d'urbanisme - Modification - Approbation
1-2Grand Projet de Ville - Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Convention du 8 mars 2005 - Avenant n° 2 - Autorisation
1-3Grand Projet de Ville - Quartier de la Lombardie - Démolition de l'immeuble Andromède - Accord préalable
1-4Acquisitions et cessions foncières - Année 2008 - Bilan - Approbation
1-5Programme d'Action Foncière - Actualisation - Autorisation
1-6Pôle culturel Grammont - Vente en l'Etat Futur d'Achèvement - Autorisation
1-7Quartier du Châtelet - Cahier des charges « Quartier des Sapins - Secteur B » - Modification - Autorisation
1-8Terrain avenue des Quatre Cantons - Cession - Délibération modificative - Autorisation
1-9Numéro non attribué
1-10Immeuble 260, rue Saint-Julien - Cession - Autorisation
1-11Emprise impasse de Flandre - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
1-12Emprise places de la Pucelle et Martin Luther King - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
1-13Emprises esplanade du Champ de Mars, boulevard Gambetta, avenue Aristide Briand - Rétrocession au profit de la Ville de ROUEN - Classement dans le domaine public - Autorisation
1-14Cave sous la rue Percière - Acquisition - Autorisation
1-15Accueil des grands passages de gens du voyage - Mise à disposition du terrain de Repainville - Convention Ville de ROUEN / Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
2-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
2-2Personnel des services municipaux - Agents vacataires - Taux de rémunération - Révision et actualisation
2-3Personnel des services municipaux - Compte Epargne Temps - Modalités de transfert entre collectivités - Autorisation
2-4Services municipaux - Acquisition de véhicules de nettoiement - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
3-1Manifestations culturelles - Spectacles mises en lumière des façades de la cathédrale et du musée des Beaux-Arts - Demandes de subventions - Autorisation
3-2Opération « A la rencontre d'un monument de ROUEN » - Demande de subvention - Autorisation
3-3Animations du patrimoine 2009 - Programme - Tarifs - Contrats - Conventions - Demande de subvention - Autorisation
3-4Gros-Horloge - Vente de produits - Tarifs - Contrat de cession de droits sur des images photographiques - Autorisation
3-5Monuments historiques - Aître Saint-Maclou - Restauration des couvertures du versant Nord - Maîtrise d'oeuvre - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
3-6Monuments historiques - Eglise Saint-Vivien - Restauration du portail Nord - Lot « sculpture » - Remise de pénalités - Autorisation
3-7Bibliothèque municipale - Acquisition de documents rares - Demandes de subventions - Autorisation
3-8Bibliothèque municipale - Conservation préventive et restauration de documents patrimoniaux - Année 2009 - Demandes de subventions - Autorisation
3-9Bibliothèque municipale - Numérisation du fonds BURCHELL - Demandes de subventions - Autorisation
3-10Bibliothèque Villon - Remplacement du transformateur et mise en conformité électrique - Recours à un maître d'oeuvre - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
4-1Compte administratif pour l'exercice 2008 - Budget principal - Budget annexe du théâtre Duchamp-Villon - Budget annexe des locations immobilières assujetties à la T.V.A.
4-2Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2008 - Avis
4-3Compte administratif 2008 - Résultat de l'exercice 2008 - Affectation du résultat de fonctionnement
4-4Budget de l'exercice 2009 - Décision modificative n° 1 - Autorisation
4-5Impôt sur les spectacles - Manifestations sportives - Exonération
4-6Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
4-7Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
4-8Caisse de Crédit Municipal - Rapport d'activité 2008 - Information
4-9Maison de l'Emploi et de la Formation - Conventions d'occupation - Autorisation
M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
5-1Conseils de quartier - Nouvelle charte de fonctionnement - Conseil de Budget Participatif - Désignation de délégués
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
6-1Subventions aux associations - Attribution
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
8-1Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Transfert des crédits au Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville - Convention - Autorisation
8-2Politique de la ville - Adultes relais associatifs - Participation de la Ville - Renouvellement des conventions - Autorisation
M. Guillaume GRIMA
N°Titre de la délibération
9-1Plan de Déplacement des Employés - Convention - Marché - Avenants - Autorisation
9-2Voie publique - Stationnement payant de surface - Collecte des recettes et maintenance des horodateurs - Années 2009 à 2012 - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
9-3Installations classées pour la protection de l'environnement - Société MADRILLET ENERGIE à SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY - Demande d'autorisation d'exploiter une chaufferie - Avis
Mme Laurence TISON
N°Titre de la délibération
10-1Manifestations culturelles - « J'entends des voix » - « Terrasses du Jeudi » - Programmes - Tarifs - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
10-2Office de Tourisme de la Communauté de ROUEN-vallée de Seine‑Normandie - Carte « ROUEN en liberté » - Tarifs - Convention - Autorisation
10-3Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Voyages pittoresques (1820-2009) » - Tarifs - Convention - Demande de subvention - Autorisation
10-4Muséum de ROUEN - Exposition « Wildlife, photographer of the year 2008 »- Convention - Vente de produits - Autorisation
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
11-1Loisirs des jeunes - Opération Vacances en Autonomie « Sac Ados » - Demande de subvention - Convention - Autorisation
11-2Programme Européen Jeunesse en Action - Maison du Plateau - Echange de jeunes - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
12-1Classes de découverte - Programme 2009 - Subvention - Attribution
Rapporteur 14
N°Titre de la délibération
14-1Association Ma Petit'Récré - Subvention d'investissement - Convention - Autorisation
14-2Association Le Jardin des Bisous - Subvention d'investissement - Convention - Autorisation
14-3Association Confédération Syndicale des Famillles de l'Ile Lacroix - Subvention d'investissement - Convention - Avenant n° 1 - Autorisation
14-4Crèches et haltes-garderies municipales - Familles relevant du régime général de la Caisse de Prévoyance et de Retraite S.N.C.F. - Tarifs - Révision
M. Didier CHOISET
N°Titre de la délibération
15-1Auberge de Jeunesse - Lot « électricité courants forts et faibles » - Résiliation du marché - Marché à procédure adaptée - Signature du marché - Autorisation
15-2Bâtiments communaux - Travaux de génie climatique - Transfert de marchés - Avenants - Autorisation
15-3Services municipaux - Direction du Parc des Véhicules - Mise à disposition de services - Convention Ville de ROUEN / Centre Communal d'Action Sociale - Autorisation
15-4Association Les Marchés de ROUEN - Convention d'objectifs - Autorisation
M. Robert FOUBERT
N°Titre de la délibération
17-1Services municipaux - Passeport biométrique - Mise en dépôt de stations d'enregistrement des demandes de titres d'identité et de voyage dans la commune - Convention - Autorisation
17-2Demande de surclassement démographique de la commune - Zones Urbaines Sensibles - Autorisation