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Délibérations de la séance

Mme Valérie FOURNEYRON
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Modification des statuts - Retrait de la compétence facultative Plans Locaux d'Urbanisme intercommunaux - Avis
M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
1-1Aménagement de l’éco-quartier Flaubert - Société Publique Locale d'Aménagement - Création - Participation de la Ville - Autorisation - Désignation de délégués
1-2Acquisitions et cessions foncières - Année 2009 - Bilan - Approbation
1-3Place du Châtelet et rue Henri Dunant - Acquisition - Déclassement du domaine public - Délibération modificative - Cession - Autorisation
1-4Site Pélissier - Parcelle Saint-Julien - Cession - Autorisation
1-5Avenue du Commandant Bicheray - Requalification des abords du Marché d'Intérêt National - Echange foncier entre la Ville de CANTELEU et la Ville de ROUEN - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
1-6Immeubles 170, rue de Constantine, 10, rue Manchon Frères, 30, rue Malouet, et 106, rue de Gessard - Mise à disposition de la S.A. d'H.L.M. Logéal Immobilière - Convention - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
2-1Personnel des services municipaux - Crèches familiales - Rémunération des assistant(e)s maternel(le)s
2-2Vidéosurveillance urbaine - Evaluation du dispositif - Demande de subvention - Autorisation
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
3-1F.I.S.A.C. Centre-ville - Programme d'actions partenarial - Autorisation
3-2Manifestations culturelles - « Journées du Patrimoine » - Programme - Contrats - Conventions - Autorisation
3-3Numéro non attribué
3-4Gros-Horloge - Vente de produits - Tarifs - Contrat de cession de droits sur des images photographiques - Autorisation
3-5Archives anciennes municipales - Convention de gestion - Autorisation
3-6Archives municipales - Restauration des registres d'état civil - Demande de subvention - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
4-1Compte administratif pour l'exercice 2009 - Budget principal - Budget annexe du théâtre Duchamp-Villon - Budget annexe des locations immobilières assujetties à la T.V.A.
4-2Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2009 - Avis
4-3Compte administratif 2009 - Résultat de l'exercice 2009 - Affectation du résultat de fonctionnement
4-4Budget de l'exercice 2010 - Décision modificative n° 1 - Autorisation
4-5Caisse de Crédit Municipal - Rapport d'activité 2009 - Information
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
6-1Subventions aux associations - Attribution
6-2Direction de la Vie Associative - Location de locaux - Tarifs - Révision
6-3Réseau National des Maisons des Associations - Adhésion de la Ville - Autorisation
M. Olivier MOURET
N°Titre de la délibération
7-1Manifestations en faveur des seniors - Tarifs - Création
M. Guillaume GRIMA
N°Titre de la délibération
9-1Schéma Directeur des Aménagements Cyclables - Réalisation d'une étude - Demandes de subventions - Autorisation
9-2« Semaine Européenne de la Mobilité » - Demande de subvention - Autorisation
9-3Association Pomologique de Haute-Normandie - Adhésion de la Ville - Convention de partenariat - Autorisation
9-4Stationnement - Réalisation d’une étude - Groupement de commandes Ville de ROUEN / Communauté de l’agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Convention - Autorisation - Désignation de délégués
Mme Laurence TISON
N°Titre de la délibération
10-1Conservatoire de ROUEN - Travaux d'aménagement - Demandes de subventions - Autorisation
10-2Hangar 23 - Travaux d'aménagement - Convention Ville de ROUEN / Grand Port Maritime de ROUEN - Autorisation
10-3Théâtre Duchamp-Villon - Programmation du Hangar 23 - Second semestre 2010 - Tarifs - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
10-4Musées de ROUEN - Dons et acquisitions - Demandes de subventions - Autorisation
10-5Ecole Régionale des Beaux-Arts - Subvention de fonctionnement de l'Etat - Exercice 2010 - Convention - Autorisation
10-6Office de Tourisme de la Communauté de ROUEN-vallée de Seine‑Normandie - Carte « ROUEN en liberté » - Tarifs - Convention - Autorisation
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
11-1Contrat Educatif Local - Convention financière Ville de ROUEN / Direction Départementale de la Cohésion Sociale - Autorisation
11-2Accueils de jeunes « K'ADOS » - Ouverture - Règlement intérieur - Adoption - Convention avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale - Tarif - Autorisation
11-3Loisirs des jeunes - Opération Vacances en Autonomie « Sac Ados » - Demande de subvention - Convention - Autorisation
11-4Action « Contrat Partenaires Jeunes » - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales de ROUEN - Renouvellement - Autorisation
11-5Manifestations estivales - « ROUEN sur Mer » 2010 - Conventions de partenariat - Autorisation
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
12-1Enseignement - Programme de réussite éducative - Subvention au Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville - Transfert de gestion au Centre Communal d'Action Sociale - Autorisation
12-2Enseignement privé - Classes de découverte - Année scolaire 2009-2010 - Subventions - Attribution
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
13-1Equipements sportifs - Tarifs - Révision
Rapporteur 14
N°Titre de la délibération
14-1Relais Parents / Assistant(e)s Maternel(le)s municipal - Renouvellement de l'agrément - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales - Autorisation
Rapporteur 17
N°Titre de la délibération
17-1Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs