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Délibérations de la séance

Mme Valérie FOURNEYRON
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Conseil Municipal - Désignation d'un délégué - Collège Barbey d'Aurevilly
M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
1-1Zone d'Aménagement Concerté Aubette-Martainville - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2009 - Approbation
1-2Lotissement d'activités du parc Saint-Gilles - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2009 - Approbation
1-3Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartiers du Châtelet et de la Lombardie - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2009 - Approbation - Avenant n° 3 - Autorisation
1-4Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier des Sapins - Opération d'aménagement du quartier des Sapins - Déclaration de projet d'intérêt général - Concertation - Bilan - Approbation
1-5Quais bas rive gauche - Projet d'aménagement - Lancement d'un concours pour le choix d'un maître d'oeuvre - Constitution du jury - Demandes de subventions - Autorisation
1-6Ancienne filature Leveillé route de Lyons-la-Forêt - Réalisation d'études préalables de diagnostic au titre des friches par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention - Autorisation
1-7Ancien centre de secours du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Seine-Maritime 22, rue Malherbe - Démolition au titre des friches par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention – Autorisation
1-8Ensemble immobilier 22, rue Malherbe - Cession - Délibération complémentaire - Autorisation
1-9Terrain rue Albert Dupuis - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
1-9Terrain rue Albert Dupuis - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
1-10Quartier de la Grand'Mare - Aménagement du lot D2 - Convention de portage - Autorisation
1-11Immeubles 51, 55 et 57, rue Desseaux - Mise à disposition de l'association Les Restaurants du Coeur - Convention - Autorisation
1-12S.A. d'H.L.M. Logiseine - Construction de 55 logements dont 3 logements aidés d'intégration - Rue d'Elbeuf - Subvention - Autorisation
1-13S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande - Construction de 20 logements dont 1 logement aidé d'intégration - Quartier de la Grand'Mare - Subvention - Autorisation
1-14S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Construction de 66 logements dont 3 logements aidés d'intégration - Quartier du Châtelet - Subvention - Autorisation
1-15Quartier Grammont - Opération d'accession sociale à la propriété - Hameau de Cassiopée et Terrasses d'Orion - Convention quadripartite - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
2-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
2-2Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de ROUEN - Convention d'objectifs - Autorisation
2-3Personnel des services municipaux - Préjudice lié à un accident de service - Protocole transactionnel - Autorisation
2-4Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'exercice 2009 - Communication
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
3-1Monuments historiques - Eglise Saint-Maclou - Restauration de la façade occidentale - Travaux de couverture - Choix du maître d'oeuvre
3-2Bibliothèque municipale - Règlement - Tarifs - Modifications
3-3Bibliothèque municipale - Acquisition de documents rares - Développement d'un fonds André GIDE - Demandes de subventions - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
4-1Emploi et insertion professionnelle - Mission Locale pour l'Insertion des Jeunes - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges à la Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Approbation
4-2Emploi et insertion professionnelle - Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Plan Local d'Application de la Charte Nationale d'Insertion - Signature - Autorisation
4-3Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 132 logements - Rue Brisout de Barneville - Emprunt de 1.115.810 €
4-4Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 94 logements - Quai Cavelier de La Salle - Emprunt de 639.573 €
4-5Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logéal Immobilière - Travaux d'adaptation de salles de bain - Emprunt de 600.000 €
4-6Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Construction de 87 logements dont 5 logements aidés d'intégration - Rue Henri Dunant et rue Jean Giraudoux - Emprunts pour un montant total de 535.000 €
4-7Garantie d'emprunt - Fondation Lamauve - Extension d'un établissement d'accueil pour personnes âgées dépendantes - Rue du Renard - Emprunt de 7.400.000 €
4-8Délégations de service public - Rapports annuels d'activité - Communication
4-9Services municipaux - Parc des véhicules - Acquisition de pièces détachées - Groupement de commandes Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Convention - Autorisation - Désignation de délégués
M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
5-1Conseils de quartier - Budget participatif - Information
5-2Place des Emmurées - Aménagement de la place et construction de structures couvertes pour le marché - Lancement d'un concours pour le choix d'un maître d'oeuvre - Constitution du jury - Demandes de subventions - Autorisation
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
6-1Subventions aux associations - Attribution
6-2Mini-club Dévé - Convention de partenariat - Autorisation
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
8-1Convention de maîtrise d'oeuvre sociale Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales - Renouvellement - Autorisation
Mme Laurence TISON
N°Titre de la délibération
10-1Actions culturelles - Convention de partenariat Ville de ROUEN / Université - Autorisation
10-2Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Vincent Barré et Sylvain Dubuisson » - Catalogue - Tarif - Conventions - Autorisation
10-3Musées de ROUEN - Dépôts - Conventions - Autorisation
10-4Conservatoire de ROUEN - Tarif du droit de partition - Modification
10-5Muséum de ROUEN - Ateliers de pratique artistique - Tarifs - Autorisation
10-6Muséum de ROUEN - Vente de produits - Tarifs - Autorisation
10-7Ecole Régionale des Beaux-Arts - Pôle de résidence artistique des Hauts de ROUEN - Convention de partenariat - Autorisation
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
11-1Construction d'une Maison de l'Etudiant et d'une bibliothèque de quartier - Hangar 9 de l'espace des Marégraphes - Demandes de subventions - Lancement d'un concours pour le choix d'un maître d'oeuvre - Constitution du jury - Autorisation
11-2Espace des Marégraphes - Hangar 9 - Convention d'occupation temporaire Ville de ROUEN / Grand Port Maritime de ROUEN - Autorisation
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
12-1Classes d'environnement - Classes de découverte - Programme 2011
12-2Classes de découverte - Programme 2010 - Subventions - Attribution
12-3Restauration scolaire - Enseignement privé - Organisme gestionnaire - Tarifs réduits - Participation de la Ville - Année 2010
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
13-1Equipements sportifs communaux - Mise à disposition - Convention-type d'occupation - Modifications
13-2S.A.S.P. Football-Club de ROUEN 1899 - Utilisation d'équipement sportif et mise à disposition d'immeuble communal - Conventions - Renouvellement
13-3Dispositif « 276 ça roule » - Subvention - Attribution
Rapporteur 14
N°Titre de la délibération
14-1Crèches municipales - Réservation de places dans les établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans - Convention de partenariat Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales / Département de la Seine‑Maritime - Autorisation
14-2Accueil de loisirs sans hébergement - Prestation de service - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales - Autorisation
Rapporteur 15
N°Titre de la délibération
15-1Centre sportif Guy Boissière - Remplacement du dispositif de contrôle d'accès et de casiers du vestiaire Ouest - Remise de pénalités - Autorisation