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Délibérations de la séance

Mme Valérie FOURNEYRON
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Conseil Municipal - Commission d'Appel d'Offres - Désignation des membres
0-3Conseil Municipal - Désignation de délégués - Comité d'Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de ROUEN - Collège Barbey d'Aurevilly
M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
1-1Plan Local d'Urbanisme - Révision - Orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable - Approbation
1-2Secteur Ouest - Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2009 - Approbation - Avenant n° 3 - Autorisation
1-3Grand Projet de Ville - Quartier Grammont - Convention publique d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2009 - Approbation - Avenant n° 12 - Autorisation
1-4Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2009 - Approbation
1-5Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Déclassement du domaine public - Cession de terrains - Délibération complémentaire - Autorisation
1-6Immeuble 75-77, rue Jean Ango - Cession - Autorisation
1-7Terrain boulevard de l'Europe - Cession - Autorisation
1-8Emprise 20 à 24, avenue Olivier de Serres - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
1-9Terrain rue Pierre Lefrançois au GRAND-QUEVILLY - Acquisition - Autorisation
1-10Quartier des Sapins - Opération d'accession à la propriété à coût maîtrisé ICADE - Convention tripartite - Autorisation
1-11S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Construction de 41 logements dont 1 logement aidé d'intégration - Quartier du Châtelet - Allée Charles Cros et rue Henri Dunant - Subvention - Autorisation
1-12Voie publique - Signalisation tricolore - Installation et maintenance de dispositifs de contrôle de franchissement de feux rouges - Convention - Autorisation
1-13Déplacements urbains - Partage temporel de la voirie - Réalisation d'une étude partenariale - Convention - Autorisation
1-14Quais bas rive gauche - Projet d’aménagement - Lancement d’un concours pour le choix du maître d’œuvre - Délibération modificative
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
2-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
3-1Gros-Horloge - Vente de produits - Tarifs - Autorisation
M. Ludovic DELESQUE
N°Titre de la délibération
4-1Budget primitif 2011 - Orientations budgétaires
4-2Budget de l'exercice 2010 - Décision modificative n° 2 - Adoption
4-3Budget de l'exercice 2010 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
4-4Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
4-5Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville - Complément de subventions - Autorisation
4-6Régie de recettes des équipements sportifs - piscines et patinoire - Remise gracieuse - Autorisation
4-7Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 168 logements - 14 à 24, rue Galilée - Emprunt de 2.792.449 €
4-8Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 80 logements - Rue du Docteur Seguin et rue Henri Saint‑Pierre - Emprunt de 350.249 €
4-9Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 200 logements - 1, rue des Platanes - Emprunt de 324.230 €
4-10Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Acquisition de 55 logements - 78-78 bis, rue d'Elbeuf - Emprunts pour un montant total de 5.531.645 €
4-11Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Réhabilitation de 283 logements - Rue Richard Wagner et rue Giuseppe Verdi - Emprunt de 600.000 €
4-12Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Travaux d'amélioration de 121 logements - 18, rue Richard Wagner - Emprunt de 454.000 €
4-13Délégations de service public - Contrat de partenariat - Rapports annuels d'activité - Communication
4-14Emploi et insertion professionnelle - Action « chargé d'accueil de proximité » - Subvention de la Communauté de l'agglomération ROUEN‑ELBEUF-Austreberthe - Convention - Autorisation
4-15Accompagnement et insertion sociale et professionnelle - Service civique - Demande d'agrément auprès de l'Agence Nationale du Service Civique et de l'Education Populaire - Autorisation
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
6-1Subventions aux associations - Attribution
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
8-1Association Rouennaise d'Education de la Jeunesse - Convention-cadre 2010-2014 - Immeubles 50, rue Le Verrier et 101, rue Mollien - Convention de mise à disposition - Autorisation
8-2Association Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse - Convention d'objectifs 2011-2012 - Autorisation
Mme Laurence TISON
N°Titre de la délibération
10-1Théâtre des Arts - Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Bloc administratif - Travaux de mise aux normes - Recours à un maître d'oeuvre - Constitution du jury - Demandes de subventions - Autorisation
10-2Etablissement Public de Coopération Culturelle Ecole Supérieure d'Art et Design LE HAVRE-ROUEN - Statuts - Désignation des représentants de la Ville - Recrutement du (de la) directeur (trice) - Convention de gestion temporaire - Autorisation
10-3Musées de ROUEN - Dépôt - Convention - Autorisation
10-4Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Une ville pour l'impressionnisme : Monet, Pissarro et Gauguin à Rouen » - Association Normandie Impressionniste - Convention - Avenant n° 1 - Autorisation
10-5Hommage public à Aimé CESAIRE - Commande publique d'art - Demande de mécénat - Autorisation
10-6Etablissements et manifestations à caractère culturel - Licences d'entrepreneur de spectacles - Désignation du titulaire - Autorisation
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
11-1Opération Noël 2010 « ROUEN Givrée » - Conventions de partenariat - Autorisation
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
12-1Enseignement primaire - Animation périscolaire lecture temps du midi - Conventions de partenariat avec les associations Lire et faire lire et L'Ecole des Grands-Parents - Autorisation
12-2Classes de découverte - Programme 2010 - Subventions - Attribution
12-3Association des Elèves Norvégiens de ROUEN - Bourse en faveur d'un élève norvégien du lycée Corneille - Année scolaire 2009-2010 - Subvention - Attribution
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
13-1Stade Robert Diochon - Terrain dit « des annexes » rue Pierre Lefrançois - Aménagement d'un terrain de football synthétique - Demandes de subventions - Autorisation
Rapporteur 14
N°Titre de la délibération
14-1Etablissements et services d'accueil de la petite enfance - Règlements de fonctionnement pour l'accueil collectif et familial - Modification - Tarifs - Révision
14-2Crèches municipales - Commission d'attribution de places - Règlement - Autorisation