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Délibérations de la séance

Mme Valérie FOURNEYRON
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2010 - Communication
0-3Conseil Municipal - Etablissements publics, Sociétés d’Economie Mixte, organismes divers - Désignation de délégués
M. Didier CHARTIER
N°Titre de la délibération
1-1Plan Local d'Urbanisme - Révision - Approbation
1-2Projet de Programme Local de l'Habitat de la Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Avis
1-3Logement social - Garanties d'emprunt et subventions en faveur des logements aidés d'intégration - Modalités d'octroi des aides
1-4Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Création de 8 logements aidés d'intégration - 28, rue du Petit-Quevilly - Subvention - Autorisation
1-5Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Création de 3 logements aidés d'intégration - 3 à 9, rue Lamauve - Subvention - Autorisation
1-6S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande - Création de 3 logements aidés d'intégration - Rue du Mail - Subvention - Autorisation
1-7S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Création de 4 logements aidés d'intégration - 13, rue Martin Frères - Subvention - Autorisation
1-8Association Oeuvre Hospitalière de Nuit - Création d'un logement aidé d'intégration - 53, boulevard des Belges - Subvention - Autorisation
1-9Parcelle de terrain 29, 31 et 33B, rue de Sotteville - Acquisition - Extension de la cour de l'école Marcel Cartier - Classement dans le domaine public communal - Autorisation
1-10Parcelles de terrain 3, avenue Jacques Chastellain - Acquisition - Classement dans le domaine public communal - Déclassement - Cession - Autorisation
1-11Avenue de Caen - Echanges fonciers - Autorisation
1-12Propriété 22, rue Malherbe - Démolition au titre des friches par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Réévaluation de l'enveloppe financière - Avenant à la convention du 19 novembre 2010 - Autorisation
1-13Ancien hippodrome des Bruyères - Protocole d'accord - Autorisation
1-14Voie publique - Signalisation lumineuse tricolore - Travaux liés à l'aménagement de la ligne de bus n° 7 (phase 2) - Convention - Autorisation
1-15Agenda 21 - Valorisation des certificats d'économie d'énergie - Convention - Autorisation
1-16Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement de la Seine-Maritime - Adhésion de la Ville - Autorisation
1-17Place des Emmurées - Projet d'aménagement de la place et construction de structures couvertes pour le marché - Quais bas rive gauche - Projet d'aménagement - Missions de maîtrise d'oeuvre pour l'ordonnancement, le pilotage et la coordination des chantiers - Constitution du jury - Désignation des membres
1-18Chauffage urbain de ROUEN / BOIS-GUILLAUME-BIHOREL - Gestion - Création d'un syndicat de communes - Désignation de délégués
1-19Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain Quartiers Ouest - Convention Ville / C.R.E.A. / C.R.E.A. (Etat - A.N.A.H.) / Département / C.A.F. - Avenant n° 1 - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
2-1Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'exercice 2010 - Communication
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
3-1Label « Villes et Pays d'Art et d'Histoire » - Convention de mise à disposition des services Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
4-1Budget primitif de l'exercice 2012 - Modalités - Adoption - Tarifs - Emprunts long terme - Emprunts court terme - Opérations de couverture - Délégations - Tableau des effectifs - Conventions - Autorisation
4-2Budget de l'exercice 2012 - Impôts directs locaux - Taux d'imposition - Fixation
4-3Commission Communale des Impôts Directs - Désignation des commissaires - Commission Intercommunale des Impôts Directs - Désignation des commissaires représentant la Ville de ROUEN
4-4Garantie d'emprunt - S.A d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Réhabilitation de 34 logements - 95, rue de Lessard - Emprunt de 190.858 €
4-5Régie de recettes des équipements sportifs (piscines et patinoire) - Sous‑régie « Piscine Diderot » - Remise gracieuse - Autorisation
4-6Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport du président - Année 2011
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
5-1Subventions aux associations - Participation à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Attribution - Conventions d'objectifs - Autorisation
5-2Maison de quartier François Gaonac’h - Travaux d’extension - Demandes de subventions - Autorisation
Mme Laurence TISON
N°Titre de la délibération
8-1Conservatoire de ROUEN - Travaux d'aménagement - Deuxième tranche - Demandes de subventions - Autorisation
8-2Conservatoire de ROUEN - Demande de subvention de fonctionnement auprès de l'Etat - Année 2012 - Convention - Autorisation
8-3Conservatoire de ROUEN - Demande de subvention départementale - Année 2012 - Autorisation
8-4Conservatoire de ROUEN - Acquisition d'instruments de musique - Demande de subvention régionale - Année 2012 - Autorisation
8-5Musées de ROUEN - Musée des Beaux Arts - Versement d'un fonds de concours par la Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Convention - Autorisation
8-6Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Vera Molnar » - Tarifs - Contrat - Conventions - Autorisation
8-7Musées de ROUEN - Vente de cartes postales - Tarifs - Révision
8-8Local 180, rue Martainville - Espace d'exposition - Conventions - Autorisation
8-9Salle Louis Jouvet - Travaux d'aménagement - Demande de subvention - Autorisation
8-10Muséum de ROUEN - Vente de DVD et de livre - Tarifs - Autorisation
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
10-1Accueil de la petite enfance - Prestation de service unique pour l'accueil régulier, occasionnel ou d'urgence des enfants de moins de 4 ans - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales - Avenant – Autorisation
10-2Crèche de la Vatine à MONT-SAINT-AIGNAN - Réservation de places - Convention association Liberty et Compagnie / Ville de ROUEN - Autorisation
10-3Pédibus - Convention de partenariat financier Ville de ROUEN / G.R.D.F. - Autorisation
10-4Classes de découverte - Programme 2012 - Subventions - Attribution
10-5Enseignement privé - Classes sous contrat d'association - Participation aux dépenses de fonctionnement - Année scolaire 2011-2012
10-6Restauration scolaire - Enseignement privé - Organisme gestionnaire - Tarifs réduits - Participation de la Ville - Année 2012
10-7Carte multi-services « Atout » - Règlement - Modification
10-8Prestations périscolaires et extrascolaires - Accueils périscolaires - Accueils de loisirs - Restauration scolaire - Tarifs 2012 – Dispositions transitoires - Autorisation
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
11-1Centre sportif Guy Boissière - Versement d'un fonds de concours par la Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Convention - Autorisation
M. Didier CHOISET
N°Titre de la délibération
12-1Jardins familiaux - Convention financière avec le Département de la Seine‑Maritime et les associations Jardins Familiaux de la Lombardie et Jardins Familiaux de la Vallée des Deux Rivières - Autorisation
M. Robert FOUBERT
N°Titre de la délibération
13-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
13-2Handicap - Rapport annuel de la Commission Communale Pour l'Accessibilité - Présentation
M. Matthieu CHARLIONET
N°Titre de la délibération
15-1Santé publique - Installation de défibrillateurs automatisés externes - Conventions de partenariat - Avenants - Autorisation