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Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Renouvellement général des Conseils Municipaux - Conseil Communautaire - Fixation du nombre de sièges - Répartition des sièges entre les communes - Approbation
0-3Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Quais bas rive gauche - Convention EcoCité avec l'Etat, la Caisse des Dépôts et Consignations et la Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Signature - Autorisation
0-4Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Charte des EcoQuartiers du ministère de l'Egalité des Territoires et du Logement - Signature - Autorisation
0-5Association EUROPAN France - Concours Europan 12 - Adhésion de la Ville - Autorisation
0-6Acquisitions et cessions foncières - Année 2012 - Bilan – Approbation
0-7Programme d'Action Foncière - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
0-8Terrain rue Paul Bureau - Cession - Autorisation
0-9Terrain angle rue de la Petite Chartreuse / route de Darnétal - Cession - Autorisation
0-10Centre commercial de la Grand'Mare - Bail à construction - Cession des droits de bailleur - Autorisation
0-11Voie publique - Dénomination - Impasse du Triège des Sapins et rue de la Hêtraie
M. Didier CHARTIER
N°Titre de la délibération
1-1Centre d'Action Régionale pour le Développement de l'Education Relative à l'Environnement - Convention d'objectifs et adhésion - Renouvellement - Subvention - Attribution
1-2Quartier de la Grand'Mare - Patrimoine des 360 logements dits « LODS Verre et acier » - Convention financière quadripartite - Autorisation
1-3Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Construction de logements rue Charles Baudelaire et rue Lamauve - Participation de la Ville - Modalités
1-4Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat - Convention financière avec la Ville de ROUEN - Autorisation
1-5Ravalement et restauration de façades - Travaux d'amélioration énergétique - Immeubles situés dans l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain Quartiers Ouest - Subventions - Attribution - Autorisation
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
2-1Bibliothèque municipale - Numérisation des archives photographiques de l'atelier WITZ-AVENEL - Demande de subvention - Autorisation
2-2Bibliothèque municipale - Acquisition de documents rares - Demandes de subventions - Autorisation
2-3Bibliothèque municipale - Retrait de documents - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
3-1Compte administratif pour l'exercice 2012 - Budget principal - Budget annexe du Hangar 23 - Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A. - Budget annexe de la restauration collective
3-2Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2012 - Avis
3-3Compte administratif 2012 - Résultat de l'exercice 2012 - Affectation du résultat de fonctionnement
3-4Budget de l'exercice 2013 - Décision modificative n° 1 - Adoption
3-5Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
3-6Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation et résidentialisation de 169 logements - Groupe Lombardie - Emprunts pour un montant total de 1.043.828 €
3-7Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Résidentialisation de 263 logements - Groupe Lombardie Galilée - Emprunt de 273.713 €
3-8Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Résidentialisation de 602 logements - Quartier des Sapins - Emprunts pour un montant total de 272.152 €
3-9Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Réhabilitation de 18 logements - Rue du Onze Novembre - Emprunts pour un montant total de 509.325 €
3-10Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Acquisition de 6 logements sociaux - Rue Méridienne - Emprunts pour un montant total de 306.164 €
3-11Manifestations culturelles - « Les Terrasses du Jeudi » - Contrats - Conventions - Demande de subvention – Autorisation
3-12Groupement d'Intérêt Public Normandie Impressionniste - Conventions de partenariat culturel - Autorisation
3-13Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Eblouissants reflets, 100 chefs-d'oeuvre impressionnistes » - Label « exposition d'intérêt national » - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
3-14Musées de ROUEN - Restauration d'oeuvres 2013 - Demande de subvention - Autorisation
3-15Muséum de ROUEN - Conventions de mécénat - Autorisation
3-16Muséum de ROUEN - Vente de produits - Tarifs - Autorisation
3-17Théâtre des Arts - Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Bloc administratif - Travaux de mise aux normes - Modification de programme - Avant-projet définitif - Rémunération du maître d'oeuvre - Forfaitisation - Marché - Avenant n° 1 - Autorisation
3-18Centre Dramatique National de Haute-Normandie - Statuts - Approbation - Désignation de délégués
3-19Etablissements et manifestations à caractère culturel - Licences d'entrepreneurs de spectacles - Désignation du titulaire - Autorisation
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
4-1Subventions aux associations - Attribution
4-2Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Plan rouennais d'actions pour l'égalité des femmes et des hommes - Validation
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
8-1Manifestation « L'Armada 2013 » - Conventions de partenariat - Autorisation
8-2Manifestations estivales – « ROUEN sur Mer » 2013 - Conventions de partenariat - Autorisation
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
9-1Crèches municipales - Réservation de places - Convention Ville de ROUEN / ministère de l'Intérieur - Renouvellement - Autorisation
9-2Accueil de loisirs sans hébergement - Prestation de service - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime - Autorisation
9-3Services municipaux - Fourniture de matériels scolaires, éducatifs et ludiques pour les écoles maternelles et élémentaires, les crèches et les centres de loisirs - Groupement de commandes - Convention - Autorisation
9-4Enseignement élémentaire et maternel - Accueils périscolaires - Tarifs - Modification
9-5Ecole maternelle Françoise Dolto - Transfert des deux classes - Désaffectation du domaine scolaire - Création d'un accueil de loisirs sans hébergement - Dénomination - Autorisation
M. Didier CHOISET
N°Titre de la délibération
11-1Boulevard Gambetta - Transfert de gestion - Convention - Autorisation
11-2Gestion centralisée de la sécurité des espaces publics - Contrat de partenariat - Avenant n° 3 - Autorisation
11-3Parking du Palais - Convention de concession - Avenant n° 5 - Autorisation
11-4Parking de la Bourse - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 4 - Autorisation
M. Robert FOUBERT
N°Titre de la délibération
12-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
12-2Personnel des services municipaux - Secrétariats du comité médical départemental et de la commission départementale de réforme - Convention Ville de ROUEN / Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Seine-Maritime - Autorisation
12-3« Rencontres Nationales Accueil et Relations aux Usagers » - Convention de partenariat entre la Ville de ROUEN et l'association Réseau IDEAL - Autorisation