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Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Conseil Municipal - Règlement intérieur - Adoption
0-2Conseil Municipal - Désignation d'un délégué - Ecole maternelle Guillaume Lion
0-3Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
1-1Dalle de la Grand'Mare - Commande publique d'art - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
1-2Bibliothèque municipale - Projet « Agir pour la lecture : Daisy dans votre bibliothèque » - Convention avec l'association Valentin Haüy - Autorisation
1-3Bibliothèque municipale - Projet « Borne d'écoute Sonothèque de Haute‑Normandie » - Convention avec l'association ASS06SONS - Autorisation
1-4Bibliothèque municipale - Valorisation des éditions espagnoles et italiennes 1450-1800 - Convention avec l'Université de ROUEN - Autorisation
1-5Bibliothèque municipale - Valorisation des manuscrits de Gustave FLAUBERT - Convention et avenant avec l'Université de ROUEN - Autorisation
1-6Bibliothèque municipale - Plan de conservation partagée des périodiques imprimés en Haute-Normandie - Convention avec l'Université de ROUEN - Autorisation
1-7Bibliothèque municipale - Mission de conservation - Retrait de titres de périodiques - Autorisation
1-8Bibliothèque municipale - Retrait de documents - Autorisation
1-9Conservatoire de ROUEN - Tarifs - Année scolaire 2014-2015 - Modification
1-10Conservatoire de ROUEN - Demande de subvention éducation artistique auprès de l'Etat - Année 2014 - Autorisation
1-11Muséum de ROUEN - Plan de récolement et d'inventaire décennal 2004-2014 - Validation
1-12Musées de ROUEN - Restauration d'oeuvres 2014 - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
1-13Musées de ROUEN - Exposition hors les murs « Jacques-Emile Blanche » - Convention - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
5-1Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartiers du Châtelet et de la Lombardie - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2013 - Approbation - Avenant n° 5 - Autorisation
5-2Grand Projet de Ville - Quartiers du Châtelet et de la Lombardie - Concession d'aménagement - Garantie d'emprunt - Autorisation
5-3Quartier du Châtelet - Déclassement du domaine public - Cessions - Acquisitions - Classement dans le domaine public - Autorisation
5-4Terrain 32, rue Desseaux - Cession - Autorisation
5-5Secteur Sud - Rues Couture et Saint-Julien - Déclaration d'utilité publique - Coût estimatif sommaire et global - Périmètre - Autorisation
5-6Rues Couture et Saint-Julien - Construction d'un ensemble immobilier - Convention de partenariat Ville de ROUEN / Habitat 76 - Autorisation
5-7Terrain angle rue de la Petite Chartreuse / route de Darnétal - Cession - Délibération complémentaire - Autorisation
5-8Parcelle 71, rue de Constantine - Acquisition - Autorisation
5-9Quartier Grammont - Stade Irène Hermel - Terrain Réseau Ferré de France - Convention d'occupation temporaire - Avenant - Nouvelle convention -Autorisation
5-10Quartier Luciline - Délégation de service public de production et distribution d'énergie calorifique - Conventions de mise à disposition - Autorisation
M. Olivier MOURET
N°Titre de la délibération
6-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
6-2Personnel des services municipaux - Comité Technique - Composition
6-3Personnel des services municipaux - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail - Composition
6-4Personnel des services municipaux - Régies d'avances et régies de recettes - Indemnité de responsabilité - Régisseur intérimaire
Mme Céline MILLET
N°Titre de la délibération
11-1Parking de la Gare - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 8 - Autorisation
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
12-1Subventions aux associations - Attribution
12-2Forum des associations « A l'asso de ROUEN » 2014 - Conventions de partenariat - Autorisation
Mme Sarah BALLUET
N°Titre de la délibération
13-1Equipements sportifs - Piscines et patinoire - Tarifs - Modification
13-2Associations subventionnées à caractère sportif - Conventions d'objectifs pluriannuelles - Renouvellement - Autorisation
13-3S.A.S.P. S.P.O. ROUEN Basket-ball - Partenariat avec la Ville de ROUEN - Convention - Renouvellement - Autorisation
13-4S.A.S.P. ROUEN Hockey Elite 76 - Partenariat avec la Ville de ROUEN - Convention - Renouvellement - Autorisation
M. Frédéric MARCHAND
N°Titre de la délibération
16-1Services municipaux - Location et entretien de vêtements professionnels pour la restauration - Groupement de commandes - Convention - Autorisation
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
17-1Quartier de la Grand'Mare - Patrimoine des 360 logements dits « LODS Verre et acier » - Convention financière quadripartite - Avenant - Autorisation
17-2S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Acquisition de 55 logements sociaux, dont 6 logements aidés d'intégration - 25, rue du Mail - Subvention - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
18-1Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
18-2Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
18-3Garantie d'emprunt - Marché d'Intérêt National - Réalisation du programme de modernisation - Emprunt de 500.000 €
18-4Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Construction de 49 logements sociaux - 25A, rue aux Anglais - Emprunts pour un montant total de 5.141.375 €
18-5Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Acquisition de 29 logements sociaux - Rue Manchon Frères - Emprunts pour un montant total de 2.944.156 €
18-6Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Acquisition de 16 logements sociaux - Rue de Joyeuse - Emprunts pour un montant total de 1.976.674 €
18-7Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Construction de 140 logements sociaux - Rue Jean-Philippe Rameau - Emprunts pour un montant total de 15.485.004 €
18-8Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Acquisition de 37 logements sociaux - 74, rue Lafayette - Emprunts pour un montant total de 3.531.834 €
18-9Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. QUEVILLY Habitat - Réhabilitation de 80 logements - Rue Marie Duboccage - Emprunt de 450.000 €
18-10Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. QUEVILLY Habitat - Réaménagement de prêts - Autorisation
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
19-1Eglise Saint-Patrice - Restauration d'un bas-relief - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
19-2Eglise Saint-Hilaire - Restauration de l'orgue de choeur - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
Mme Christine de CINTRE
N°Titre de la délibération
20-1Etablissements et services d'accueil de la petite enfance - Règlements de fonctionnement pour l'accueil collectif, familial et occasionnel - Règlements particuliers - Modification
20-2Lieu d'Accueil Enfants Parents - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime - Renouvellement
M. Mamadou DIALLO
N°Titre de la délibération
21-1Regroupement familial - Convention Ville de ROUEN / Office Français de l'Immigration et de l'Intégration - Autorisation