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Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
1-1Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute‑Normandie - Statuts - Modification - Subvention d'investissement - Attribution
1-2Centre Dramatique National de Haute-Normandie - Convention financière avec la Ville de ROUEN - Avenant - Autorisation
1-3Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle - Convention 2014-2017 - Contrats - Autorisation
1-4Conservatoire de ROUEN - Demande de subvention de fonctionnement auprès de l'Etat - Année 2015 - Autorisation
1-5Conservatoire de ROUEN - Demande de subvention départementale - Année 2015 - Autorisation
1-6Conservatoire de ROUEN - Acquisition d'instruments de musique - Demande de subvention régionale - Année 2015 - Autorisation
1-7Conservatoire de ROUEN - Bourses d'études - Année scolaire 2014-2015 - Autorisation
1-8Conservatoire de ROUEN - Etude sur le rapprochement du Conservatoire à Rayonnement Régional de ROUEN et du Conservatoire à Rayonnement Départemental de PETIT-COURONNE et GRAND-COURONNE - Convention financière - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
5-1Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2013 - Approbation - Avenant n° 11 - Autorisation
5-2Lotissement d'activités du parc Saint-Gilles - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2013 - Approbation - Avenant n° 6 - Autorisation
5-3Quartiers des Hauts de ROUEN - Renouvellement des réseaux moyenne et basse tension - Convention de servitude au profit d'E.R.D.F. - Autorisation
5-4Société Publique Locale C.R.E.A. Aménagement - Modification des statuts - Approbation
5-5Liste des permis de construire délivrés – Information
5-6Local commercial place du Châtelet - Société ITRI - Remise gracieuse de loyer - Autorisation
Mme Françoise LESCONNEC
N°Titre de la délibération
7-1Agenda 21 - Rapport annuel de développement durable - Présentation
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
8-1Opération « ROUEN Givrée » - Marché de Noël - Convention d'occupation du domaine public - Avenant n° 1 - Autorisation
8-2Opération « ROUEN Givrée » 2014 - Conventions de partenariat et de mécénat - Autorisation
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
12-1Subventions aux associations - Attribution
M. Jean-Loup GERVAISE
N°Titre de la délibération
14-1Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2015-2018 - Signature - Autorisation
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
17-1Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Construction de 111 logements sociaux, dont 30 logements aidés d'intégration -13/15, avenue de Grammont - Subvention - Autorisation
17-2Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Acquisition de 60 logements sociaux, dont 15 logements aidés d'intégration - Avenue Jean Rondeaux et rue du Petit-Quevilly - Subvention - Autorisation
17-3Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Acquisition de 31 logements sociaux, dont 5 logements aidés d'intégration - Rue de la Motte - Subvention - Autorisation
17-4Immeubles 170, route de Darnétal et 50, rue Mustel - Etat d'abandon manifeste - Déclaration d'utilité publique - Estimation sommaire - Autorisation
17-5Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Mise à disposition de divers services - Convention - Renouvellement - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
18-1Budget primitif 2015 - Orientations budgétaires
18-2Budget de l'exercice 2014 - Décision modificative n° 2 - Adoption
18-3Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
18-4Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Amélioration des groupes Champ de Mars 3 et 4 - Quartier Martainville - Emprunts pour un montant total de 1.665.919 €
18-5Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Création de 4 logements sociaux - Groupe Champ de Mars 2 - Quartier Martainville - Emprunts pour un montant total de 262.666 €
18-6Délégations de service public - Contrat de partenariat - Rapports annuels d'activité - Communication
M. Mamadou DIALLO
N°Titre de la délibération
21-1Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs