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Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Société Publique Locale ROUEN Normandie Aménagement - Transmission universelle du patrimoine de ROUEN Seine Aménagement et transfert des opérations d'aménagement - Elargissement et augmentation du capital social -Autorisation
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
1-1Cinéma d'Art et Essai République - Changement de fauteuils - Etudes - Demandes de subvention - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 1 - Autorisation
1-2Musées de ROUEN - Plan de récolement - Autorisation
1-3Musées de ROUEN - Muséum - Gros-Horloge - City Pass ROUEN Normandie - Convention - Autorisation
1-4Musées de ROUEN - Exposition de ferronnerie à la fondation Barnes de PHILADELPHIE - Convention - Autorisation
1-5Musées de ROUEN - Travaux photographiques - Travaux de mise en présentation et frais de prêt d'oeuvres d'art - Tarifs - Création - Révision - Autorisation
1-6Manifestations culturelles - « Les Terrasses du Jeudi » - Contrats - Conventions - Demande de subvention - Autorisation
1-7Manifestations culturelles - « Curieux printemps » - Contrats - Conventions - Autorisation
1-8Conservatoire de ROUEN - Master musique et musicologie - Convention de partenariat avec l'Université de ROUEN - Autorisation
M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
2-1Cession à titre gratuit - Bien meuble - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
5-1Programme d'Action Foncière - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
5-2Aménagement des quais bas rive gauche - Phase 2 - Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'ordonnancement, le pilotage et la coordination - Constitution du jury - Désignation des membres
5-3Secteur de la Grand'Mare - Plot Malraux Sud - Acquisition - Autorisation
5-4Quartier de la Grand'Mare - Espaces publics - Acquisition - Classement dans le domaine public - Autorisation
5-5Liste des permis de construire délivrés - Information
M. Olivier MOURET
N°Titre de la délibération
6-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
Mme Françoise LESCONNEC
N°Titre de la délibération
7-1Maintenance des serres du Jardin des Plantes et de FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE - Remise de pénalités - Autorisation
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
9-1Contrat de Ville - Programmation 2015 - Attribution de subventions - Convention de partenariat sur projet - Autorisation
Mme Céline MILLET
N°Titre de la délibération
11-1Gestion centralisée de la sécurité des Espaces Publics - Contrat de partenariat - Convention de gestion avec la Métropole ROUEN Normandie - Autorisation
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
12-1Subventions aux associations - Attribution - Convention - Autorisation
Mme Sarah BALLUET
N°Titre de la délibération
13-1Championnat du monde de handball masculin 2017 - Convention d'accueil de l'évènement - Autorisation
M. Jean-Loup GERVAISE
N°Titre de la délibération
14-1Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Charte de la vie nocturne - Signature - Autorisation
M. Frédéric MARCHAND
N°Titre de la délibération
16-1Classes transplantées - Programme 2014-2015 - Subvention - Attribution
Mme EL KHILI
N°Titre de la délibération
17-1Immeuble 36, rue Guy de Maupassant - Etat d'abandon manifeste - Déclaration d'utilité publique - Estimation sommaire - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
18-1Taxe d'habitation - Abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides
18-2Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Construction de 111 logements sociaux - 13 à 17, avenue de Grammont - Emprunt de 9.445.329 €
18-3Commande publique - Charte d'engagement dans le secteur du bâtiment et des travaux publics - Lutte contre les offres anormalement basses - Autorisation