VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 1ER JUIN 2015

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

GROS-HORLOGE

VENTE DE PRODUITS

TARIFS

AUTORISATION

M. Guy PESSIOT,

Conseiller Municipal délégué,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Le Gros-Horloge de ROUEN dispose d’un comptoir de vente propre permettant de proposer aux visiteurs, à la fin du parcours, une gamme de produits variée : ouvrages, cartes postales, etc.

Dans ce contexte, cet établissement souhaiterait diversifier son offre en présentant deux ouvrages supplémentaires, à savoir « Jeanne d’Arc et ROUEN » aux éditions des Falaises, au tarif de 8, 98 € H. T. et « l’Abbaye Saint-Ouen de ROUEN » aux éditions Point de vues, au tarif de 11, 35 € H. T. (T. V. A. en vigueur 5, 5 %).

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir adopter les tarifs proposés ci-dessus.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 1ER JUIN 2015

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

GROS-HORLOGE

VENTE DE PRODUITS

TARIFS

AUTORISATION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Guy PESSIOT, Conseiller municipal délégué,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

- Les délibérations du Conseil Municipal du 15 mai 2009, du 2 juillet 2010, du 27 novembre 2010, du 27 mai 2011, du 22 mars 2013 et 22 septembre 2014,

CONSIDERANT :

- Que les prix des produits mis en vente à la boutique du Gros-Horloge doivent être fixés,

- Que la Direction de la Culture, de la Jeunesse et de la Vie Associative souhaiterait diversifier la gamme de produits sur le site du Gros-Horloge, en présentant deux nouveaux ouvrages,

Que Le taux de T. V. A. en vigueur sur les livres est de 5, 5 %,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1. - adopte les tarifs proposés ci-après :

« Jeanne d’Arc et ROUEN » (éditions des Falaises) au tarif de de 8, 98 € H. T. ,

« l’Abbaye Saint-Ouen de ROUEN » (éditions Point de vues) au tarif de 11, 35 € H. T. ,

2. - précise que :

- la recette en résultant sera imputée au chapitre 70 (produits des services, du domaine et ventes diverses), article 7088 (autres produits d’activités annexes – abonnements et vente d’ouvrages, etc. ) du budget.

FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN, suivent les signatures,

par délégation,