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Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Réforme territoriale - Chef-lieu provisoire de la Région Normandie - Fixation - Avis
0-3Relations Ville de ROUEN / Métropole ROUEN Normandie - Convention de gestion - Autorisation
0-4Conseil Municipal - Désignation d'un délégué - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
1-1Action en faveur de la jeunesse - Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur - Subvention - Autorisation
1-2Hangar 23 - Programmation second semestre 2015 et premier semestre 2016 - Tarifs - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
1-3Bibliothèque municipale - Acquisitions de documents rares - Demandes de subventions - Autorisation
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
4-1Espace public - Dénomination - Square des poètes
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
5-1Terrains boulevard de l'Europe et rue Saint-Julien - Convention de servitude entre la Ville de ROUEN et la Région Haute-Normandie - Autorisation
5-2Liste des permis de construire délivrés - Information
M. Olivier MOURET
N°Titre de la délibération
6-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
6-2Relations Ville de ROUEN / Métropole ROUEN Normandie - Dispositif d'astreinte - Conventions de mise à disposition des agents et du matériel - Autorisation
6-3Syndicat Intercommunal de Restauration Collective entre les Villes de ROUEN et de BOIS-GUILLAUME - Convention de mise à disposition de services - Autorisation
Mme Françoise LESCONNEC
N°Titre de la délibération
7-1Agenda 21 Plan climat-énergie territorial - Convention particulière de mise en œuvre de l'appui financier au projet "territoire à énergie positive pour la croissance verte" - Autorisation
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
8-1Opération "Grands Concerts de la Région" 2015 - Convention d'occupation du domaine public - Droit de place - Tarif - Autorisation
8-2ROUEN sur Mer 2015 - Convention de partenariat - Autorisation
8-3Opération "ROUEN sur Mer" 2015 - Convention d'occupation du domaine public - Droit de place - Tarif - Autorisation
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
9-1Electricité Réseau Distribution France - Partenariat - Convention - Autorisation
9-2Maison de l'Emploi et de la Formation - Equipe Emploi Insertion - Convention de partenariat - Renouvellement - Autorisation
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
12-1Subventions aux associations - Attribution - Convention - Autorisation
12-2Gestion de locaux - Règlement intérieur d'occupation de locaux municipaux - Actualisation
M. Frédéric MARCHAND
N°Titre de la délibération
16-1Réseau "Ville amie des enfants" - Adhésion de la Ville - Renouvellement - Convention - Autorisation
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
17-1Office Public de l'Habitat Habitat 76 - Construction de 53 logements sociaux dont 8 logements aidés d'intégration - 28 à 32, rue du Lieu de Santé - Subvention - Autorisation
17-2Office Public de l'Habitat Habitat 76 - Construction de 18 logements sociaux dont 3 logements aidés d'intégration - 123, route de Darnétal - Subvention - Autorisation
17-3S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Démolition de 80 logements sociaux - 17-19-21 et 23, rue Jean Philippe Rameau - Autorisation
17-4Office Public de l'Habitat Habitat 76 - Démolition de 146 logements sociaux - Groupe boulevard d'Orléans - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
18-1Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2014 - Avis
18-2Compte administratif pour l'exercice 2014 - Budget principal - Budget annexe du Hangar 23 - Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A. - Budget annexe de la restauration collective
18-3Budget annexe de la restauration collective - Dissolution
18-4Compte administratif 2014 - Résultats de l'exercice 2014 - Affectation du résultat de fonctionnement
18-5Budget de l'exercice 2015 - Décision modificative n° 1 - Adoption
18-6Instruction comptable M. 14 - Amortissement des immobilisations - Actualisation des catégories de biens, des durées d'amortissement et du seuil des biens de faible valeur
18-7Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
18-8Taxe foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l'exonération en faveur des grands ports maritimes
18-9Syndicat Intercommunal de Restauration Collective de ROUEN / BOIS‑GUILLAUME - Mise à disposition des biens nécessaires à l'exercice de sa compétence
18-10Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Acquisition de 43 logements sociaux - Rue Mustel et rue Saint-Filleul - Emprunt de 5.041.315 €
18-11Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Résidentialisation de 122 logements sociaux - Ilôts Esclangon, Niepce, Méliès - Quartier du Châtelet - Emprunt de 142.831 €
18-12Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Acquisition de 39 logements sociaux - 34, avenue Jean Rondeaux - Emprunt de 4.136.703 €
18-13Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Réhabilitation de 87 logements sociaux - Résidence Méridienne - Emprunt de 601.390 €
18-14Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Réhabilitation de 70 logements sociaux - Résidence Pélissier - 36-38-40, rue Amiral Cécille - Emprunt de 415.000 €
18-15Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Acquisition de 37 logements sociaux - 74, rue Lafayette - Emprunt de 367.355 €
18-16Convention de groupement de commandes Ville de ROUEN / Centre Communal d’Action Sociale en vue de l'acquisition de fournitures et services courants - Avenant n° 1 à la convention - Autorisation
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
19-1Normandie - PARIS Ile-de-France : Destination impressionnisme - Contrat-cadre de destination - Autorisation
19-2Monuments historiques - Eglise Saint-Paul - Chapelle Romane - Travaux de sauvegarde - Demande de subvention - Autorisation
19-3Gros-Horloge - Vente de produits - Tarifs - Autorisation