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Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Administration municipale - Délégation au Maire - Modification
0-3Ancien hippodrome des Bruyères - Protocole d’accord Ville de ROUEN / Métropole ROUEN Normandie - Avenant n° 2 - Autorisation
0-4Syndicat Mixte du Centre Routier - Dissolution
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
1-1Service civique - Demande d'agrément auprès de l'Agence du service civique - Autorisation
1-2Festival « Normandie Impressionniste » - Groupement d’Intérêt Public - Convention constitutive - Avenant n° 2 - Autorisation
1-3Actions culturelles - Convention locale de développement culturel en milieu pénitentiaire - Ville de ROUEN / Direction Régionale des Affaires Culturelles de la Haute-Normandie (D.R.A.C.) / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de la Seine-Maritime (S.P.I.P.) / Maison d'arrêt de ROUEN - Renouvellement - Autorisation
1-4Bibliothèque municipale - Numérisation du fond normand - Coopération avec la Bibliothèque Nationale de France - Autorisation
1-5Bibliothèque municipale - Dépôt légal Imprimeur - Convention avec la Bibliothèque Nationale de France - Autorisation
1-6Bibliothèque municipale - Mission de conservation - Retrait de collections Paris-Normandie - Autorisation
1-7Bibliothèque municipale - Retrait de documents - Autorisation
1-8Muséum de ROUEN et Musée départemental des Antiquités - Centrale anti-intrusion - Convention - Autorisation
1-9Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Musée Le Secq des Tournelles - Dépôts - Conventions - Autorisation
1-10Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Don d’œuvre - Convention - Autorisation
M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
2-1Atelier Urbain de Proximité Repainville - Lancement – Autorisation
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
3-1Handicap - Rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité - Présentation
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
4-1Voie Publique - Boulevard Gambetta - Mise à disposition - Convention -Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
5-1Immeubles communaux - Logements - Loyers/Redevances - Revalorisation - Autorisation
5-2Ilot Rondeaux-Dambourney - Déclassement - Cession - Autorisation
5-3Acquisitions et cessions foncières - Année 2014 - Bilan - Approbation
5-4Campagne de ravalement obligatoire - Inscription sur la liste préfectorale - Demande - Autorisation
5-5Logements de fonction de l'école élémentaire des Sapins et de l'école maternelle Catherine Graindor - Demande de désaffectation - Déclassement - Autorisation
5-6Secteur Ouest - Zone d’aménagement concerté Luciline - Concession d’aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2014 - Approbation
5-7Liste des permis de construire délivrés - Information
M. Olivier MOURET
N°Titre de la délibération
6-1Relations Ville de ROUEN / Métropole ROUEN Normandie - Services communs - Reprographie - Géomatique et connaissances des territoires - Avenant n° 1 - Autorisation
6-2Personnel des services municipaux - Secrétariats du Comité Médical Départemental et de la Commission de Réforme - Convention Ville de ROUEN/Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Seine-Maritime - Avenant - Autorisation
6-3Personnel des services municipaux - Indemnité exceptionnelle - Abrogation - Indemnité dégressive - Attribution
6-4Personnel des services municipaux - Relevé de prescription - Autorisation
6-5Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
Mme Françoise LESCONNEC
N°Titre de la délibération
7-1Airnormand - Convention d'exploitation - Autorisation
7-2Conservatoire d'Espaces Naturels de Haute-Normandie - Convention d'objectifs - Renouvellement - Subvention - Attribution
M. Ludovic DELESQUE
N°Titre de la délibération
10-1Espace public - Dénomination - Place Pierrette Leherpeur
10-2Espace public - Dénomination - Boulodrome de la Rotonde
10-3Espace public - Dénomination - Rond-point des Filatures
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
12-1Subvention aux associations - Attribution - Convention - Autorisation
M. Jean-Loup GERVAISE
N°Titre de la délibération
14-1Convention de coordination de la Police Municipale de ROUEN et des forces de sécurité de l’Etat 2015-2018 - Signature - Autorisation
14-2Système d'Alerte et d'Information des Populations - Conventions Etat / Département de la Seine-Maritime / Ville de ROUEN - Autorisation
14-3Services municipaux - Prestations de service pour la sécurité informatique - Convention de groupement de commandes - Ville de ROUEN / Métropole ROUEN-Normandie - Autorisation
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
17-1Immeuble 40, rue des Broches - Etat d’abandon manifeste - Déclaration d’Utilité Publique - Estimation sommaire - Autorisation
17-2Immeuble 170, route de Darnétal - Etat d’abandon manifeste - Déclaration d’Utilité Publique - Estimation sommaire - Autorisation
17-3Parcelle 15, rue de l'Enseigne Renaud - Etat d'abandon manifeste - Déclaration d'Utilité Publique - Estimation sommaire - Autorisation
17-4S.A. d’H.L.M. La Plaine Normande - Acquisition de 24 logements sociaux dont 4 logements aidés d’intégration - 12 et 14 route de Darnétal - Subvention - Autorisation
17-5Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Démolition de 13 logements sociaux - Groupes Wallon et Weser - Autorisation
17-6Etablissement recevant du public - Fichier informatique - Service Départemental d'Incendie de Secours/Ville de ROUEN - Convention - Autorisation
17-7Services municipaux - Fournitures de batteries, piles et accumulateurs - Groupement de commandes - Convention - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
18-1Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.) - Rapport relatif aux transferts des compétences voiries, urbanisme, défense extérieure contre l'incendie, énergie, crématorium et Marché d'Intérêt National vers la Métropole ROUEN Normandie - Approbation
18-2Caisse de Crédit Municipal - Rapport d’activité 2014 - Information
18-3Caisse de Crédit Municipal - Budget primitif de l’exercice 2015 - Information
18-4Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
18-5Garantie d’emprunt - S.A d’H.L.M. Immobilière Basse Seine - Acquisition de 14 logements sociaux - 33, 39, 41 et 43 Passage de la Luciline - Emprunts de 1.332.069 €
18-6Garantie d’emprunt - S.A d’H.L.M. Logéal - Acquisition de 10 logements en location–accession - Rue Henri Dunant - Quartier du Châtelet - Emprunt de 1.000.000 €
Mme Christine de CINTRE
N°Titre de la délibération
20-1Etablissement et services d’accueil de la petite enfance - Règlements de fonctionnement pour l’accueil collectif, familial et occasionnel - Modification
20-2Lieu d’accueil Enfants/Parents - Avenant à la convention d’objectifs et de financement - Ville de ROUEN / Caisse d’Allocations Familiales de la Seine‑Maritime - Evolution des modalités de financement - Autorisation