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Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Voie publique - Convention de superposition de gestion du domaine public aux fins d'exploitation de la halte routière - Avenant n° 1 - Autorisation
0-3Société d’Economie Mixte ROUEN Immobilier - Désignation d’un représentant - Modification - Autorisation
Mme Christine Argelès
N°Titre de la délibération
1-1Contrat Partenaires Jeunes - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime - Convention de mécénat - Autorisation
1-2Bibliothèque Municipale - Transfert de documents cartographiques relevant du dépôt légal Imprimeur - coopération avec la Bibliothèque nationale de France (B.n.F.) - Autorisation
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
3-1Charte Européenne pour l'Egalité des Femmes et des Hommes dans la vie locale - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Information
3-2Voie publique - Approbation du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et de l'Espace public (P.A.V.E.) - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
5-1Programme d'Action Foncière - Rachat d'Immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
5-2Société Publique Locale ROUEN Normandie Aménagement - Commission d'Appel d'Offres - Désignation d'un représentant
5-3Liste des permis de construire délivrés - Information
M. Olivier MOURET
N°Titre de la délibération
6-1Personnel des services municipaux - Règlement applicable aux agents d'astreinte - Création - Autorisation
6-2Personnel des services municipaux - Règlement applicable aux gardiens logés - Modification - Autorisation
6-3Personnel des services municipaux - Régime indemnitaire - Heures supplémentaires - Modification
Mme Françoise LESCONNEC
N°Titre de la délibération
7-1Charte de l'Arbre Urbain à ROUEN - Approbation
7-2Agenda 21 - Rapport annuel de développement durable - Présentation
7-3Agenda 21 - Valorisation des certificats d'économie d'énergie - Convention - Autorisation
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
8-1Office du Commerce et de l'Artisanat de ROUEN- Création - Désignation de délégués
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
12-1Subventions aux associations- Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle – Attribution – Convention - Autorisation
Mme Sarah BALLUET
N°Titre de la délibération
13-1Centre sportif Guy Boissière - Extension et rénovation de la patinoire - Programme - Adoption - Recours à un maître d’œuvre - Constitution du jury - Autorisation
M. Frédéric MARCHAND
N°Titre de la délibération
16-1Classes de découverte - Programme 2015-2016 - Subventions - Attribution - Demande de subvention - Autorisation
16-2Maintenance curative et nettoyage technique des matériels de restauration collective - Groupement de commandes - Convention - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
18-1Budget primitif 2016 - Orientations budgétaires
18-2Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.) - Rapport relatif aux compléments de transferts de charges et de produits, au reversement progressif de la taxe d’aménagement et à la refacturation des services communs entre la Ville de ROUEN et la Métropole ROUEN Normandie - Approbation