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Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Conseil Municipal - Transfert de la Zone d'Activités Economiques du Malaquis et la Hazaie à la Métropole ROUEN Normandie - Conditions financières et patrimoniales - Avis
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
1-1Centre socio-culturel André-Malraux - Programmation 2016/2017 - Subvention - Conventions - Autorisation
1-2Actions culturelles - Convention de développement culturel avec le Centre Hospitalier Universitaire de ROUEN - Renouvellement - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
5-1Ecoquartier Luciline - Ecocité Tranche 2 - Convention - Modification
5-2Terrains rue Manchon Frères - Cession - Autorisation
5-3Hangar 183 Cours la Reine - Grand Port Maritime de ROUEN/Ville de ROUEN - Convention d'occupation du domaine public - Autorisation
5-4Vente aux enchères de biens immobiliers - Recours à une plate-forme internet - Délibération complémentaire n° 2 - Autorisation
5-5Liste de permis de construire délivrés - Information
M. Olivier MOURET
N°Titre de la délibération
6-1Personnel des services municipaux - Plan pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire - Approbation - Convention avec le Centre de Gestion - Signature - Autorisation
6-2Personnel des services municipaux - Indemnité de départ volontaire - Modification - Autorisation
6-3Personnel des services municipaux - Modalités de remboursement des frais de déplacement, formation et mission - Approbation
6-4Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
Mme Françoise LESCONNEC
N°Titre de la délibération
7-1Agenda 21 - Plan Climat-Energie Territorial - Programme de réalisation d'audits énergétiques proposé par la Métropole ROUEN Normandie - Autorisation
7-2Agenda 21 - Plan Climat-Energie Territorial - Expérimentation des passeports de la rénovation énergétique - Autorisation
7-3Agenda 21 - Plan Climat-Energie territorial - Participation au programme : « Led dans les territoires à énergie positive » - Autorisation
7-4Métropole ROUEN Normandie - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement pour l’exercice 2015 - Communication
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
8-1Dérogation municipale au principe du repos dominical des salariés des commerces de détail - Liste des dimanches 2017 - Avis
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
9-1Prévention spécialisée - Transfert de compétence du département de la Seine-Maritime à la Métropole ROUEN Normandie - Convention d’objectifs 2017 - Signature - Autorisation
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
12-1Subventions aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle - Attributions 2016 - Conventions - Avenants - Autorisation
12-2Subventions aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle – Acompte 2017 - Attributions - Conventions - Avenants - Autorisation
M. Frédéric MARCHAND
N°Titre de la délibération
16-1Conseil Municipal d'Enfants - Co-animation par l'association « Maison des Jeunes et de la Culture du Mont-Gargan » et la Ville de ROUEN - Convention - Autorisation
Mme EL KHILI
N°Titre de la délibération
17-1Agenda 21 - Plan Climat-Energie Territorial - Expérimentation de projets solaires photovoltaïques innovants et participatifs - Réponse à l’appel à projets « autoconsommation » de la commission de régulation de l’énergie - Autorisation
17-2Bâtiments communaux - Quartiers des Hauts de ROUEN - Chauffage urbain - Police d'abonnement - Avenant n° 11 - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
18-1Budget primitif 2017 - Orientations budgétaires
18-2Relations Ville de ROUEN/Métropole ROUEN Normandie - Transfert des biens nécessaires à l'exercice des compétences de la Métropole ROUEN Normandie concernant la voirie, l'urbanisme, les musées et le stade Robert Diochon - Approbation
18-3Relations Ville de ROUEN/Métropole ROUEN Normandie - Reversement de provisions financières et subventions à la Métropole ROUEN Normandie - Convention - Autorisation
18-4Relations Ville de ROUEN/Métropole ROUEN Normandie - Versement d'un fonds de concours par la Métropole ROUEN Normandie pour l'aménagement de l'esplanade Saint‑Gervais - Convention - Autorisation
18-5Garantie d'emprunts Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Renforcement de la structure financière - Emprunt de 2.500.000. € - Prêteur Caisse d'Epargne - Autorisation
18-6Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Renforcement de la structure financière - Emprunt de 2.500.000 € - Prêteur Le Crédit Lyonnais - Autorisation
18-7Garantie d'emprunt - S.A. d’H.L.M. Logeal Immobilière - Acquisition de 48 logements sociaux - 55-59, rue Albert Dupuis - Emprunt de 4.707.690 € - Autorisation
18-8Garantie d'emprunt - S.A. d’H.L.M. Logeal Immobilière - Acquisition de 23 logements en location-accession - 55-59, rue Albert Dupuis - Emprunt de 2.849.000 € - Autorisation
18-9Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 104 logements sociaux - Rue du Champ de Mars - Emprunt de 642.571 € - Autorisation
18-10Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Acquisition de 31 logements sociaux - Rue de la Motte - Emprunt de 3.681.820 € - Autorisation
Mme Christine de CINTRE
N°Titre de la délibération
20-1Etablissements et services d'accueil de la petite enfance - Règlements particuliers - Modification - Adoption
20-2Crèches municipales - Réservation de places dans les établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans/Convention de partenariat Ville de ROUEN/Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime/Département de la Seine-Maritime - Autorisation
Rapporteur 21
N°Titre de la délibération
21-1Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs - Autorisation
M. Christophe DUBOC
N°Titre de la délibération
31-1Voie Publique - Stationnement payant de surface par horodateur - Tarifs 2017 - Zone de courte durée - Modifications