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Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Programme de rénovation des bâtiments 2017 - Demande de fonds de concours et subventions - Autorisation
0-3Rénovation de jeux dans les crèches et maternelles - Programme 2017 - Demande de subvention - Autorisation
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
1-1Cinéma Omnia - Rénovation et mise en conformité - Programme - Adoption - Recours à un maître d’oeuvre - Constitution du jury - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
5-1Programme d’Action Foncière - Avenant - Autorisation
5-2Dénomination de voies et espaces publics - Ecoquartier Flaubert - Approbation
5-3Incorporation d’un bien sans maitre dans le domaine communal - 4, rue Maurice Havet - Autorisation
5-4Immeuble 22 bis, rue Dumont d’Urville - Association Technique Educative et Assistance Médiatrice - Convention de mise à disposition - Autorisation
5-5Immeuble 3, impasse Adrien Auzout - Association Observatoire Astronomique de ROUEN - Convention de mise à disposition - Autorisation
5-6Immeuble 33, rue Gaston Veyssière - Collège Barbey d’Aurevilly - Convention de mise à disposition - Autorisation
5-7Local rue du docteur Deve Mission Locale de l’agglomération Rouennaise - Convention de mise à disposition - Autorisation
5-8Liste des permis de construire délivrés - Information
Mme Françoise LESCONNEC
N°Titre de la délibération
7-1Rénovation des serres du jardin des plantes - Ajustement du montant prévisionnel de l’opération - Autorisation
7-2Agenda 21 - Plan Climat Energie Territorial - Convention Watty à l’école - Autorisation
7-3Commission Locale de l’eau et du Syndicat Mixte des Schémas d’Aménagement et de la gestion des eaux des bassins versants du Cailly, de l’Aubette et du Robec - Rapport d’activités 2015 - Communication
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
8-1ROUEN Normandy Invest - Désignation d’un délégué
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
12-1Subventions aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle - Attribution - Conventions - Avenants - Autorisations
M. Jean-Loup GERVAISE
N°Titre de la délibération
14-1Services municipaux - Création d’une plateforme de télétransmission - Convention de groupement de commandes - Autorisation
14-2Vente aux enchères de matériels réformés et de biens immobiliers - Recours à une plateforme Internet - Autorisation
M. Frédéric MARCHAND
N°Titre de la délibération
16-1Classes de découverte - Programme 2016-2017 - Subvention - Attribution
16-2Restauration scolaire enseignement privé - Organisme gestionnaire - Tarifs réduits - Participation de la Ville année 2017 - Autorisation
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
17-1Convention Intercommunale d’équilibre Territorial - Approbation - Autorisation
17-2Fourniture pour les services municipaux - Achat de produits d’entretien et d’hygiène - Groupement de commande - Convention - Autorisation
Mme E Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
18-1Budget primitif de l’exercice 2017 - Modalités - Adoption - Tarifs - Emprunts long terme - Emprunts court terme - Tableau des effectifs - Autorisation
18-2Budget de l’exercice 2017 - Impôts directs locaux - Taux d’imposition - Fixation
18-3Garantie d’emprunt S.A. d’H.L.M. Immobilière Basse Seine - Acquisition de 22 logements sociaux rue Linne - Emprunt de 2.384.478 € - Autorisation
18-4Garantie d’emprunt - S.A. d’H.L.M. LOGISEINE - Réhabilitation de 871 logements - Emprunt de 1.249.350 € - Autorisation
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
19-1Gros-horloge - Opération « AMBASSADEUR 76 » - Convention - Autorisation
Mme Christine de CINTRE
N°Titre de la délibération
20-1Relais assistant(e)s maternel(le)s Ville de ROUEN/Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Maritime/Avenant n° 1 - Autorisation