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Délibérations de la séance

M. Matthieu de MONTCHALIN
N°Titre de la délibération
10-1Adoption d'une démarche vers un numérique plus responsable
10-32Approbation du compte financier unique du budget principal de la ville pour l'exercice 2022
10-33Approbation du compte financier unique du budget annexe de l'Etincelle pour l'exercice 2022
10-34Approbation du compte financier unique du budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A. (OMNIA) pour l'exercice 2022
10-35Approbation de l'affectation du résultat de fonctionnement 2022 dégagé par le budget principal
10-36Approbation de l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 dégagé par le budget annexe de l'Etincelle
10-37Approbation de l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 dégagé par le budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A. (OMNIA)
10-38Adoption de la décision modificative n° 1 du budget principal pour l'exercice 2023
10-39Adoption de la décision modificative n° 1 du budget annexe de l'Etincelle pour l'exercice 2023
10-40Adoption de la décision modificative n° 1 de l'exercice 2023 du budget annexe des Locations Immobilières Aménagées assujetties à la T.V.A.
10-41Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-42Produits communaux - Admission en non-valeurs créances irrécouvrables - inscription des crédits nécessaires à la demande du comptable public
10-43Constitution de provision pour risques et charges pour le contentieux opposant la Ville de Rouen à M. Y.
10-44Protocole d'accord sur le fonctionnement des organisations syndicales
10-45Désignation du référent déontologue des élus
10-46Mise en place de la Période de Préparation au Reclassement
10-47Recours à une plate-forme internet pour la vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers
10-48Groupement de commandes pour la fourniture et la pose en toiture de panneaux photovoltaïques
10-49Convention constitutive de groupement de commande entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie concernant le contrat de concession Mobilier urbain pour l'information
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
7-2Autorisation de signature d'avenants dans le cadre de la participation de la Ville de Rouen au programme ACTEE MERISIER
7-17Convention triennale de mise à disposition à titre gratuit de locaux à l'association " Espoir Jeunes "
7-18Signature d'une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit pour l'association MIX'CITE
7-26Approbation du bilan 2022 des acquisitions et cessions foncières réalisées par la Ville ou par l'Etablissement Public Foncier de Normandie
7-27Autorisation de démolition des immeubles du groupe Canadiens dans le cadre du nouveau programme de renouvellement urbain
7-28Autorisation de démolition des immeubles du groupe Contremoulins dans le cadre du nouveau programme dse renouvellement urbain
M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
2-3Adhésion de la Ville au Conseil National des Villes et Villages Fleuris
Mme Laura SLIMANI
N°Titre de la délibération
3-4Rouen citoyenne : Budget Participatif Citoyen 2023-2024
Mme Marie DESBORDES
N°Titre de la délibération
15-5Adhésion au Gérontopôle Seine Estuaire Normandie
15-6Création d'une astreinte canicule pour les ainés
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
1-7Création du Centre social des Hauts de Rouen - Offre d'activités et tarification - Adhésion à la Fédération des Centres Sociaux et socioculturels de France
1-25Approbation du compte rendu annuel 2022 de la concessions d'aménagement de l'écoquartier Luciline et autorisation de signature de l'avenant n° 6
Mme Marie-Andrée MALLEVILLE
N°Titre de la délibération
5-8Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit en faveur de l'association Normandie Livre et Lecture
5-9Convention de partenariat avec la radio HDR
5-10Convention de partenariat avec l'association RRouen dans le cadre du festival Super Coin
5-13Politique culturelle 2023-2038, une culture à l'ère des transitions
Mme Elizabeth LABAYE
N°Titre de la délibération
22-11Restauration de l'Abbatiale Saint-Ouen - Conventions de financement
M. Sileymane SOW
N°Titre de la délibération
8-12Déclaration réaffirmant le lien entre la Ville de Rouen et la Ville d'Hanovre dans le cadre du jumelage et de l'amitié franco-allemande à l'occasion du 60ème anniversaire du Traité de l'Elysée
8-29Refonte des tarifs et redevances d'occupation du domaine public
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
6-14Nouvelles attributions de subventions à des associations pour un montant de 440.097,04 €
6-15Ouverture à la location des salles du Centre Jean Texcier et du Village du Bellay
M. Adrien NAIZET
N°Titre de la délibération
30-16Poursuite du dispositif d'accès aux loisirs sportifs et culturels des enfants et des jeunes " Rouen Loisirs Jeunes "
Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY
N°Titre de la délibération
9-19Place de la parole de l'enfant dans les Conseils Municipaux d'enfants - Partenariat avec l'Université Rouen Normandie
9-20Convention de mise en œuvre du dispositif : concilier pratique sportive et scolarité pour les élèves sportifs des classes de CE2/CM1/CM2 de l'école les Pépinières Saint Julien
Mme Sarah VAUZELLE
N°Titre de la délibération
13-21Conventions de subventions d'investissement avec l'Elan Gymnique Rouennais, l'association sportive Rouen Université Club, les Léopards de Rouen et le Rouen Baseball 76
13-22Avenant à la convention d'utilisation du gymnase du Lycée Jeanne d'Arc au profit de la Ville de Rouen
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
4-23Modification de la règlementation relative au stationnement payant de surface
4-30Instauration de tarifs de remise en propreté de l'espace public
M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL
N°Titre de la délibération
0-24Revitalisation des Centres Villes - Convention territoriale d'opération de revitalisation de territoire de la Ville de Rouen
0-31Compte rendu des décisions prises par le M. le Maire dans le cadre de sa délégation
0-50Désignation de représentants dans des organismes extérieurs