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Délibérations de la séance

M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
2-1Présentation du rapport annuel de développement durable 2023
Mme Laura SLIMANI
N°Titre de la délibération
3-2Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les Femmes et les Hommes 2023
M. Matthieu de MONTCHALIN
N°Titre de la délibération
10-3Budget Primitif 2024 - Orientations Budgétaires
10-4Adoption de la décision modificative n° 2 du budget principal pour l'exercice 2023
10-5Adoption de la décision modificative n° 2 du budget annexe des Locations Immobilières Aménagées assujetties à la T.V.A. pour l'exercice 2023
10-6Adoption de la décision modificative n° 2 du budget annexe de l'Etincelle pour l'exercice 2023
10-9Recensement 2024 de la population
10-16Autorisation d'abandonner une créance dans le cadre d'une annulation de titre
10-27Constitution d'une provision pour risques et charges dans le cadre du contentieux opposant la Ville de Rouen à l'U.N.S.S.
10-28Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-29Groupement de commandes relatif à la passation d'un marché d'acquisition de lubrifiants, graisses, huiles et accessoires
10-34Mise en oeuvre de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de la Ville pour tous les agents éligibles
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
1-7Convention tripartite entre la Ville, la Métropole Rouen Normandie et l'Unité Mobile d'Action Précarité Psychiatrie du Centre Hospitalier du Rouvray
1-10Convention entre la Ville de Rouen et le Groupement d'Intérêt Public Normandie Impressionniste dans le cadre de l'organisation de la manifestation ' Rouen Impressionnée 2024 '
Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY
N°Titre de la délibération
9-8Renouvellement par convention du dispositif "Petits-déjeuners" aux écoles maternelles en REP+
Mme Sarah VAUZELLE
N°Titre de la délibération
13-11Convention de partenariat entre la Ville de Rouen et la Ville de Mont-Saint-Aignan relative à l'accueil réciproque de clubs dans les piscines communales
13-12Convention de subvention d'investissement avec l'association sportive des postes, télégraphes et téléphone et le club des vikings de Rouen
13-14Contribution financière de la Ville de Rouen au Fonds d'Aide aux Jeunes pour l'année 2023
13-15Signature de la charte d'engagement du réseau de proximité porté par l'Agence de l'Orientation et des Métiers
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
6-13Nouvelles attributions de subventions à des associations
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
7-17Mise à disposition des locaux de l'école André Pottier au profit de l'association solidarité Ukraine Normandie
7-18Mise à disposition du garage situé 31, rue de la Cité Jardin au profit de l'association des Aides
7-19Signature d'un avenant n° 2 à la convention de développement relative au projet de reconversion de l'église Sainte-Croix des Pelletiers
7-23Signature d'un bail commercial avec la société E.S.G.C.B. pour l'occupation du local 409 de l'immeuble Alpha situé 9, rue Georges Braque à Rouen
7-24Signature d'un bail commercial avec la fédération des acteurs de la solidarité Normandie pour l'occupation du local 112 de l'immeuble Alpha situé 9, rue Georges Braque à Rouen
7-25Signature d'un bail commercial avec l'association éducation et formation pour l'occupation du local 209 de l'immeuble Alpha situé 9, rue Georges Braque à Rouen
7-32Mise à disposition d’une partie du terrain situé 96 rue Saint-Julien au profit du centre de rééducation auditive Beethoven
Mme Amèle MANSOURI
N°Titre de la délibération
11-20Garanties d'emprunts de 158.128 € et de 999.550 € pour l'acquisition de 10 logements sociaux route de Darnétal par la S.A. d'H.L.M. 3F NORMANVIE
11-21Garantie d'emprunt d'un montant total de 843.274 € pour l'acquisition de 10 logements sociaux situés 74-76 rue des Broches à Rouen par la Société Anonyme d4H.L.M. LOGIREP
M. Sileymane SOW
N°Titre de la délibération
8-22Liste des dimanches de l'année 2024 dérogeant au principe du repos dominical dans le cadre du soutien au dynamisme commercial
M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL
N°Titre de la délibération
0-26Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire
0-30Désignation de représentants au C.C.A.S. et dans des organismes extérieurs
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
4-31Renouvellement de la convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions
Mme Françoise LESCONNEC
N°Titre de la délibération
19-33Consultation sur un projet d’arrêté préfectoral instaurant des servitudes d’utilité publique sur la parcelle LL010 du territoire de la commune de Rouen