Jeudi 21 novembre 2024 Télécharger les délibérations votées de la séance du 21 novembre 2024 (ZIP, 105 Mo)

M. Matthieu DE MONTCHALIN

10-1	Budget primitif 2025 - Orientations budgétaires
10-2	Adoption de la décision modificative n° 2 de l’exercice 2024 du Budget principal
10-3	Adoption de la décision modificative n° 2 de l’exercice 2024 du budget annexe de l’étincelle
10-4	Adoption de la décision modificative n° 2 de l’exercice 2024 du budget annexe des Locations Immobilières Assujetties
10-6	Convention financière entre la Ville de Rouen et l’État pour l’attribution de Fonds vert dans le cadre de la rénovation thermique et énergétique de la piscine Marie Marvingt
10-36	Présentation de l’état d’avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-38	Règlement des frais de déplacement Ville de Rouen et Centre Communal d’Action Sociale
10-39	Règlement de formation Ville de Rouen et Centre Communal d’Action Sociale
10-41	Attribution d’une concession funéraire de 15 ans pour 1 € symbolique pour Héloïse FERNANDEZ

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-5	Présentation du rapport annuel de développement durable 2024

Mme Laura SLIMANI

3-7	Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2024
3-8	A Rouen, toutes et tous égaux : Plan de Prévention et de Lutte contre les Discriminations 2023-2026, mise en œuvre de l’étude « MELODI »

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-9	Convention de mise à disposition à titre gracieux de la Halle aux Toiles dans le cadre du festival du livre de jeunesse organisé par l’Association Lis-moi les Mots
5-10	Conventions de partenariat avec le Conservatoire de Rouen
5-13	Réseau Rouen Bibliothèques : convention cadre pour le développement de la lecture à la maison d’arrêt de Rouen

Mme Christine DE CINTRE

22-11	Cession à titre gratuit d’un chasublier à la Ville de Rouen par la Ville d’Elbeuf
22-12	Demande de classement des objets mobiliers de l’église Saint-Nicaise comme un ensemble historique mobilier et création d’une servitude de maintien dans les lieux

Mme Fatima EL KHILI

7-14	Nouveau programme national de renouvellement urbain : bilan de la concertation préalable au projet d’aménagement du secteur « CHATELET-LOMBARDIE »
7-15	Nouveau Programme de Renouvellement Urbain : arrêt du plan guide du projet d’aménagement CHATELET-LOMBARDIE et sollicitation d’une délégation de maitrise d’ouvrage de la Métropole Rouen Normandie pour les espaces publics
7-17	Avenant au Programme d’Action Foncière conclu avec l’Établissement Public Foncier de Normandie concernant l’opération « GRAMMONT SABLIERE »
7-18	Signature d’un avenant n° 2 à la convention de développement pour le projet de reconversion de l’église Saint-Pierre-du-Châtel
7-19	Autorisation de signature de la convention financière relative à l’attribution d’une subvention de la Métropole pour la construction d’un gymnase dans le quartier Campus Santé
7-32	Convention type de mise à disposition gratuite d’équipements sportifs communaux au profit d’associations accueillant des personnes en situation de handicap
7-40	Convention de prêt à usage de cases commerciales (lots 502-503) au sein du centre commercial du Châtelet situé place Alfred de Musset à Rouen au profit du commissariat de police de Rouen
7-42	École André Pottier - 32, rue Saint-André - Association Solidarité Ukraine Normandie - Convention d’occupation

Mme Caroline DUTARTE

1-16	Autorisation de démolir l’Immeuble A, situé 144 A, rue Grieu du groupe Paul Helot 1 par l’Office Public de l’Habitat ROUEN HABITAT
1-21	Garantie d’emprunt d’un montant de 3. 938. 028 € pour l’acquisition de 30 logements sociaux situés Quartier Rouen Flaubert - Avenue Jean Rondeaux par l’Office Public de l’Habitat ROUEN HABITAT - Modificatif
1-22	Garantie d’emprunt d’un montant de 532. 499 € pour l’acquisition de 4 logements situés 26, rue Amédée Dormoy à Rouen par l’Office Public de l’Habitat ROUEN HABITAT - Modificatif
1-23	Garantie d’emprunt d’un montant de 3. 488. 476 € pour l’acquisition de 23 logements situés avenue Jean Rondeaux à Rouen par l’Office Public de l’Habitat ROUEN HABITAT - Modificatif

M. Nicolas ZUILI

14-20

Convention de gestion à intervenir entre le Grand Port Fluvio-Maritime de l’axe Seine (Haropa Port), la ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie pour l’entretien des voies ouvertes à la circulation générale et de ses accessoires

M. Sileymane SOW

8-24	Soutien au dynamisme commercial - Liste des dimanches de l’année 2025 dérogeant au principe du repos dominical

M. Thibaut DROUET

18-25	Conventions de partenariat entre la Ville de Rouen et les collèges G. BRAQUE, C. CLAUDEL et J. LECANUET relatives à la mise en place d’ateliers de remobilisation éducative pour l’année scolaire 2024-2025
18-26	Signature d’une convention triennale de mise à disposition à titre gracieux des locaux du secteur jeunesse à l’association » Entraide scolaire amicale Rouen »

M. Manuel LABBE

6-27	Nouvelles attributions de subventions

Mme Elizabeth LABAYE

9-28	Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (A. E. S. H. ) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
9-29	Poursuite par avenant du dispositif » petits déjeuners » dans les écoles en REP et REP+
9-30	Adhésion au réseau français des Villes éducatrices

Mme Annie BOULON-FAHMY

26-31

Avenant à la convention d’objectifs et de financement entre la Ville de Rouen et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Maritime / Subventions pour les Établissements d’Accueil du Jeune Enfant

Mme Sarah VAUZELLE

13-33

Convention d’occupation du domaine public pour l’organisation de la braderie des jeux

M. Matthieu DE MONTCHALIN

0-34	Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation
0-35	Désignation d’un représentant dans un organisme extérieur
0-37	Produits communaux - Admission en non-valeurs - Créances irrécouvrables - Inscription des crédits nécessaires à la demande du Comptable public