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Délibérations de la séance

M. Pierre ALBERTINI
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Administration municipale - Délégation au Maire - Modification
0-3Communication et relations publiques - Identité visuelle de la Ville de ROUEN - Indemnisation des candidats - Autorisation
M. Bruno DEVAUX
N°Titre de la délibération
2-1Quartiers du plateau de ROUEN – Transport de groupes – Année 2003 – Convention – Autorisation – Subvention - Attribution
Mme Catherine MORIN-DESAILLY
N°Titre de la délibération
3-1Théâtre des Arts – Mise en sécurité du "bloc administration" – Lot "système de sécurité-incendie" – Travaux supplémentaires – Marché – Avenant n° 2 - Autorisation
3-2Construction d'une médiathèque – Assistance à maîtrise d'ouvrage Haute Qualité Environnementale et bureau de contrôle – Appels d'offres - Autorisation
3-3Bibliothèque municipale – Valorisation du fonds patrimonial – Partenariat avec l'Université de ROUEN – Conventions - Autorisation
3-4Bibliothèque municipale – Espaces Culture Multimédia – Création – Demandes de subventions – Conventions - Autorisation
3-5Bibliothèque municipale – Médiation autour du livre et de l'écrit – Demandes de subventions – Conventions - Autorisation
3-6Actions en faveur du développement de l'éducation artistique et culturelle – Convention de partenariat – Avenant n° 1 – Contrats – Demandes de subventions - Autorisation
3-7Muséum d'Histoire Naturelle – Organisation d'animations scientifiques dans les écoles – Convention de partenariat – Autorisation
3-8Associations Rougemare et Compagnies et Théâtre des Deux Rives – Conventions d'objectifs pluriannuelles – Avenant n° 1 – Subventions – Attribution
M. Edgar MENGUY
N°Titre de la délibération
4-1Grand Projet de Ville – Quartiers des Hauts de ROUEN – Quartier de la Grand'Mare – Convention publique d'aménagement – Programme et bilan prévisionnels
4-2Secteur Ouest – Immeuble 22, passage de la Luciline – Acquisition par l'Etablissement Public de la Basse-Seine – Eviction commerciale - Autorisation
4-3Quartier Dambourney - Projet de restructuration – Immeuble 72, avenue de Caen – Acquisition – Rachat de parcelles à l'Etablissement Public de la Basse-Seine – Cession de terrains à bâtir à la société Les Nouveaux Propriétaires - Autorisation
4-4Eglise Sainte-Madeleine - Chauffage - Convention - Autorisation
M. Jean-Marie TISSOT
N°Titre de la délibération
5-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de ROUEN - Protocole d'accord - Avenant - Autorisation
5-3Personnel des services fiscaux - Indemnités - Attribution
5-4Hangar 183 - Sinistre du 1er-2 juillet 2001 - Indemnité due à la Ville par les compagnies d'assurances - Acceptation
Mme Marie-Hélène ROUX
N°Titre de la délibération
6-1Crèches et haltes-garderies municipales - Participation financière de la Caisse d'Allocations Familiales de ROUEN - Conventions - Avenants - Autorisation
M. Jean-Michel GUYARD
N°Titre de la délibération
9-1Budget primitif de l'exercice 2003 - Modalités - Adoption - Tarifs - Emprunts long terme - Emprunts court terme - Délégations - Tableau des effectifs - Conventions - Autorisation
9-2Gestion de la dette - Arbitrage d'index et limitation des variations de taux - Instruments financiers - Autorisation
9-3Garantie d'emprunt - Société Foncière d'Habitat et Humanisme - Immeuble avenue Champlain (ancien hôtel de la Préfecture) - Acquisition et transformation en logements sociaux - Emprunts de 53.000 € et 73.000 €
9-4Garantie d'emprunt - Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Mise en sécurité électrique de 798 logements - Deuxième tranche - Emprunt de 1.975.334,67 €
9-5Garantie d'emprunt - Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Immeuble 204, route de Darnétal - Travaux d'amélioration du confort - Emprunt de 20.244,05 €
9-6Quartier Grammont - Programme d'aménagement - Opération de reconstruction-démolition du groupe d'immeubles Sablière I - Subvention - Attribution - Modification
9-7Association pour la Sauvegarde et l'Entretien du Patrimoine Saint-Jean Eudes - Subvention d'équipement - Attribution
9-8Subventions aux associations - Attribution
9-9Conseil Municipal – Société d'Economie Mixte Locale Air Atlantique – Participation au capital d'une société commerciale - Autorisation
Mme Josette CHEVAL
N°Titre de la délibération
10-1Hôtel de Ville et centre municipal Pélissier - Distributeurs automatiques de boissons et de produits alimentaires - Convention d'occupation du domaine public – Autorisation
10-2Bâtiments communaux - Travaux d'entretien, d'amélioration et de maintenance - Marchés - Appels d'offres - Autorisation
10-3Hallette n° 1 place du Vieux-Marché - Mise à disposition - Convention - Autorisation
M. Jean MAILLARD
N°Titre de la délibération
11-1Services municipaux - Direction des Espaces Verts - Cession de matériel réformé - Autorisation
Mme Laure LEFORESTIER
N°Titre de la délibération
12-1Muséum d'Histoire Naturelle et musée des Antiquités (ancien monastère de la Visitation Sainte-Marie) - Rénovation de la façade - Demande de subvention départementale - Conventions - Autorisation
M. Salah BENBIA
N°Titre de la délibération
13-1Centre sportif Docteur Duchêne - Programme général de rénovation et de mise en conformité - Deuxième opération : réfection des installations thermiques - Marchés - Avenants - Autorisation
M. Allain LAINNEME
N°Titre de la délibération
14-1Voie publique - Mise en conformité de la signalisation de police - Appel d'offres - Autorisation
14-2Voie publique - Ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'énergie électrique - Redevance d'occupation du domaine public communal -Tarifs - Autorisation
Mme Edith BEAUD-DELECLUSE
N°Titre de la délibération
15-1Ecole primaire Honoré de Balzac - Bâtiments Renaudel et Grammont - Travaux d'électricité et faux plafonds - Appels d'offres - Autorisation
15-2Classes de découverte - Programme 2003 - Subvention - Attribution
15-3Enseignement privé - Classes sous contrat d'association - Participation aux dépenses de fonctionnement - Année scolaire 2002-2003
15-4Ecoles élémentaires et maternelles - Fourniture de produits lessiviels, détergents et de droguerie - Transfert du marché - Avenant n° 1 - Autorisation