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Délibérations de la séance

M. Pierre ALBERTINI
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Conseil Municipal - Etablissements publics, Sociétés d'Economie Mixte, organismes divers - Désignation de délégués
0-3Conseil Municipal - Désignation de délégués - Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat
0-4Politique de la ville - Charte de la diversité - Signature - Autorisation
0-5Office de Tourisme de ROUEN-Normandie - Classement - Renouvellement - Autorisation
0-6Services municipaux - Impression d'affiches - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
Mme Catherine MORIN-DESAILLY
N°Titre de la délibération
3-1Manifestations culturelles - « Année Pierre Corneille » - Conventions - Autorisation
3-2Manifestations culturelles - « Voix de Fête » - Programme - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
3-3Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Miroir du temps, chefs-d'oeuvre des musées de Florence » - Conventions - Tarifs - Demande de subvention - Autorisation
3-4Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Dépôt d'une peinture de Charles‑Marie BOUTON - Convention - Autorisation
3-5Musées de ROUEN - Restauration d'oeuvres - Demande de subvention - Autorisation
3-6Bibliothèque municipale - Acquisition de documents rares - Demande de subvention - Autorisation
3-7Conservatoire National de Région - Acquisition d'instruments - Demande de subvention - Autorisation
3-8Ecole Régionale des Beaux-Arts - Réseau d'échanges internationaux SOCRATES-ERASMUS - Exercice 2006 - Subvention - Attribution
3-9Hangar 23/Théâtre Duchamp-Villon - Carte Région-Loisirs - Convention - Autorisation
M. Edgar MENGUY
N°Titre de la délibération
4-1Grand Projet de Ville - Conventions publiques d'aménagement Grand'Mare et Grammont - Mission des urbanistes - Plan de financement - Approbation - Demande de subvention A.N.R.U. - Autorisation
4-2Centre commercial de la Grand'Mare - Résiliation anticipée de baux - Cession - Autorisation
4-2Centre commercial de la Grand'Mare - Résiliation anticipée de baux - Cession - Autorisation
4-3Immeuble 66, rue Jacques Daviel - Cession - Autorisation
4-4Bande de terrain rue Malouet - Rétrocession gratuite - Autorisation
4-5Parcelles de terrain rue de la Mare aux Planches et place Bonne Nouvelle - Programme d'Action Foncière - Rachat auprès de l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
4-6Démolition et réhabilitation de friches - Intervention de l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Conventions - Autorisation
4-7Terrains route de Lyons-la-Forêt - Mise à disposition du Centre Hospitalier Universitaire de ROUEN - Convention - Autorisation
4-8Locaux 43, quai du Havre - Mise à disposition du Comité de Gestion des Associations d'Anciens Combattants - Convention - Autorisation
M. Jean-Marie TISSOT
N°Titre de la délibération
5-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2Personnel des services municipaux - Régime indemnitaire - Rémunération et compensation des astreintes
5-3Services municipaux - Gestion des abonnements à des périodiques - Appel d'offres - Autorisation
5-4Services municipaux - Marché public de services d'assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Avenant n° 2 - Autorisation
Mme Marie-Hélène ROUX
N°Titre de la délibération
6-1Etablissements et services d'accueil de la petite enfance - Dénomination - Modification
6-2Crèches collectives et familiales municipales - Tarifs - Forfaits plancher et plafond - Révision
6-3Etablissements et services d'accueil de la petite enfance - Règlements pour l'accueil collectif et familial - Modifications
M. Eric CESARI
N°Titre de la délibération
7-1Sécurité publique - Statistiques sur la délinquance à ROUEN- Année 2005 - Communication
M. Gérard CHABERT
N°Titre de la délibération
8-1Caisse de Crédit Municipal - Budget primitif de l'exercice 2006 - Information
8-2Réseau Français des Villes-Santé - Plan Local de Santé - Orientations - Avis
M. Jean-Michel GUYARD
N°Titre de la délibération
9-1Budget de l'exercice 2006 - Décision modificative n° 1 - Autorisation
9-2Budget de l'exercice 2006 - Impôts directs locaux - Taux d'imposition - Fixation
9-3Subventions aux associations - Attribution
9-4Garantie d'emprunt - Association La Résidence des Sapins - Travaux d'extension et de réhabilitation de l'établissement - Emprunts pour un montant total de 5.648.273 € - Modification
9-5Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Réalisation de 40 logements sociaux « Le Carré Henri Martin » rue Henri Martin et rue du Mail - Emprunts pour un montant total de 4.162.000 €
Mme Josette CHEVAL
N°Titre de la délibération
10-1Voie publique - Fourniture et installation de dispositifs escamotables destinés à recevoir des bacs roulants ou des conteneurs - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
Mme Laure LEFORESTIER
N°Titre de la délibération
12-1Manifestations culturelles - « Année Pierre Corneille » - Visite-spectacle « Rues Pierre Corneille » - Tarifs - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
12-2Manifestations culturelles - « La cathédrale, de Monet aux pixels » - Marché - Conventions - Contrat - Demandes de subventions - Autorisation
12-3Animations du patrimoine 2006 - Programme - Contrats - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
12-4Auberge de Jeunesse - Choix du maître d’oeuvre - Autorisation
M. Allain LAINNEME
N°Titre de la délibération
13-1Voie publique - Entretien de la voirie - Appel d'offres - Autorisation
Mme Edith BEAUD-DELECLUSE
N°Titre de la délibération
14-1Classes de découverte - Programme 2006 - Subvention - Attribution
14-2Enseignement élémentaire et maternel - Carte scolaire 2006-2007
M. Alain MAZZOLI
N°Titre de la délibération
15-1Quartier Grammont - Réseau de chaleur urbain - Procédure de délégation de service public - Lancement - Autorisation
15-2Hôtel de Ville - Travaux de mise en conformité - Modification de programme - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2 - Autorisation
M. Guillaume BESTAUX
N°Titre de la délibération
17-1Centre sportif Docteur Duchêne - Dénomination - Modification