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Délibérations de la séance

M. Pierre ALBERTINI
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Syndicat Mixte de Gestion de l'Aéroport ROUEN Vallée de Seine - Prolongation - Modification des statuts - Autorisation
0-3Conseil Municipal - Désignation de délégués - Association Rougemare et Compagnies
Mme Catherine MORIN-DESAILLY
N°Titre de la délibération
3-1Muséum d'Histoire Naturelle - Rénovation partielle - Travaux de mise en conformité des premier et deuxième étages - Travaux supplémentaires - Marchés - Avenants - Autorisation
3-2Muséum d'Histoire Naturelle - Travaux de réhabilitation - Appel d'offres - Autorisation
3-3Développement de l'éducation artistique et culturelle - Convention - Autorisation
3-4Conservatoire National de Région - Droits d'inscription - Droits de scolarité - Tarifs - Modifications - Convention - Autorisation
3-5Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Le génie de Bologne, dessins des XVIIème et XVIIIème siècles des collections publiques françaises » - Catalogue - Tarif - Modification
3-6Musées de ROUEN - Musée Le Secq des Tournelles - Dépôt de deux bras de lumière - Convention - Autorisation
3-7Hangar 23/Théâtre Duchamp-Villon - Affiliation Pass'Culture 76 - Autorisation
M. Edgar MENGUY
N°Titre de la délibération
4-1Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Avenant n° 4 - Autorisation
4-2Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau - Avis
4-3Numéro non attribué
4-4Zone Franche Urbaine - Bâtiment rue Michel-Richard Delalande - Cession - Autorisation
4-5Immeuble 54, avenue de Caen - Acquisition - Autorisation
M. Jean-Marie TISSOT
N°Titre de la délibération
5-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs et autres emplois - Modifications
5-2Personnel des services municipaux - Etablissements et services d'accueil des enfants de moins de 6 ans - Médecin vacataire - Modification
5-3Services municipaux - Marché public de services d'assurance « Responsabilité civile et risques annexes » - Avenant n° 1 - Autorisation
Mme Laurence de KERGAL
N°Titre de la délibération
8-1Caisse de Crédit Municipal - Rapport d'activité 2005 - Information
M. Jean-Michel GUYARD
N°Titre de la délibération
9-1Budget de l'exercice 2006 - Décision modificative n° 3 - Adoption
9-2Subventions aux associations - Attribution
9-3Marché International des Professionnels de l'Immobilier (M.I.P.I.M.) - Demande de subvention de l'Association pour le Développement Economique de l'Agglomération Rouennaise - Convention - Autorisation
9-4Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande - Réhabilitation et résidentialisation de 291 logements - Résidence Verdi Opéra Nord - Emprunts pour un montant total de 5.832.824 €
9-5Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Réhabilitation et résidentialisation de 283 logements - Résidence Verdi Opéra Sud - Emprunts pour un montant total de 3.696.000 €
Mme Laure LEFORESTIER
N°Titre de la délibération
12-1Monuments historiques - Beffroi et Gros-Horloge - Troisième opération : aménagements techniques et muséographiques - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 - Lot « plomberie/sanitaire » - Marché - Avenant n° 1 - Autorisation
12-2Monuments historiques - Gros-Horloge - Réouverture - Tarifs - Conventions - Autorisation
M. Allain LAINNEME
N°Titre de la délibération
13-1Aménagement de la place Saint-Clément - Appel d'offres - Autorisation
13-2Voie publique - Fourniture de matériel de signalisation routière - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
13-3Voie publique - Travaux de marquage au sol - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
Mme Edith BEAUD-DELECLUSE
N°Titre de la délibération
14-1Travaux dans les écoles - Programme des opérations subventionnables au titre de 2007 - Demande de subvention départementale
14-2Enseignement primaire - Programme de développement de la lecture - Mécénat UPM-KYMMENE FRANCE (CHAPELLE-DARBLAY) - Autorisation
14-3Classes de découverte - Programme 2006 - Subventions - Attribution
M. Alain MAZZOLI
N°Titre de la délibération
15-1Action en faveur du logement - Eradication de l'habitat indigne en Seine‑Maritime - Protocole - Signature
15-2Quartier Grammont - Réseau de chaleur urbain - Contrat de délégation de service public - Attribution
15-3Centre sportif Guy Boissière - Marché d'entretien des installations thermiques - Signature du marché - Marché Gaz de France - Avenant n° 2 - Autorisation
15-4Bâtiments communaux - Prestations de nettoyage après travaux - Marché - Résiliation - Autorisation
M. Guillaume BESTAUX
N°Titre de la délibération
17-1Halte nautique de l'île Lacroix - Domaine public fluvial - Mise à disposition - Convention Ville de ROUEN/Voies Navigables de France - Autorisation