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Délibérations de la séance

M. Pierre ALBERTINI
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2006 - Communication
0-3Agenda 21 - Diagnostic des émissions de gaz à effet de serre - Plan de Déplacement d'Administration - Missions d'accompagnement pour l'élaboration - Demandes de subventions - Autorisation
0-4Office de Tourisme de ROUEN-Normandie - Convention d'objectifs - Autorisation
0-5Politique de la ville - « Cyber-base » des Hauts de ROUEN - Définition des modalités de fonctionnement - Autorisation
0-6Quartier Grammont - Espaces et équipements publics - Dénomination
0-7Voie publique - Dénomination - Rue Roger Bésus - Classement dans le domaine public
0-8Journal d'informations municipales « ROUEN Magazine » - Appel d'offres - Lots n° 1, 2 et 3 - Signature des marchés - Autorisation
Mme Elisabeth BOUDIER
N°Titre de la délibération
1-1Propositions de lutte contre le bruit
Mme Catherine MORIN-DESAILLY
N°Titre de la délibération
2-1Construction d'une médiathèque - Mandat de maîtrise d'ouvrage - Avenant n° 4 - Assurance « Dommage ouvrage » - Signature du marché - Bureau de contrôle - Marché - Avenant n° 1 - Autorisation
2-2Associations subventionnées à caractère culturel - Conventions d'objectifs pluriannuelles - Renouvellement - Autorisation
2-3
2-4Association des Amis de l'Ecole Régionale des Beaux-Arts - Subvention - Attribution - Convention - Autorisation
2-5Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Tarifs de location - Révision - Règlement d'occupation - Autorisation
2-6Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Restaurant - Convention d'occupation du domaine public Ville de ROUEN / S.A.R.L. RLD - Autorisation
2-7Conservatoire de ROUEN - Demande de renouvellement de classement - Autorisation
2-8Conservatoire de ROUEN - Convention avec l'Académie Bach - Autorisation
2-9Jumelage ROUEN/CLEVELAND (Ohio - Etats-Unis)
M. Edgar MENGUY
N°Titre de la délibération
3-1Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartiers du Châtelet et de la Lombardie - Concession d'aménagement - Mise en oeuvre de la concertation préalable
3-2Secteur Aubette-Martainville - Appel à expérimentation - « Villas Urbaines Durables - Deuxième session » - Protocole d'expérimentation - Signature - Autorisation
3-3Contributions d'urbanisme - Participation pour voirie et réseaux - Voie nouvelle reliant les rues du Pré de la Bataille et Jean Ango - Institution - Autorisation
3-4Aménagement de la rue Pierre Mac Orlan - Appel d'offres - Marché - Avenant - Autorisation
3-5Secteur Repainville - Acquisitions par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
3-6Quartier de la Grand'Mare - Immeuble Lods n° 18 - Rachat à l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Cession - Autorisation
3-7Rampe d'accès Est au parking Sud de la Grand'Mare - Acquisition - Revente dans le cadre de la convention publique d'aménagement - Autorisation
3-8Rue d'Enfer - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
3-9Secteur Masséot Abaquesne - Ilot 3 - Rétrocession de deux parcelles - Acquisition - Autorisation
3-10Immeuble rue Louis Moguen à MOULINEAUX - Cession - Autorisation
3-11Ecole élémentaire Claude Debussy - Désaffectation d'un logement de fonction - Demande d'avis préfectoral - Autorisation
3-12Ecole élémentaire Claude Debussy - Ancien logement de fonction - Mise à disposition de l'association L'Autobus - Convention - Autorisation
3-13Centre André Malraux - Mise à disposition du Comité de Coordination de la Grand'Mare - Convention - Autorisation
3-14Maison des Jeunes rive gauche - Mise à disposition de ROUEN‑Cité‑Jeunes - Convention - Autorisation
3-15Gymnase Dévé - Ancien logement de fonction - Mise à disposition du Club Alpin Français - Convention - Autorisation
3-16Immeuble 5, rue Marie Duboccage - Mise à disposition de l'association S.P.O. ROUEN Basket-ball - Convention - Autorisation
3-17Centre sportif Guy Boissière - Bar-brasserie - Mise à disposition de la S.A.O.S. ROUEN Hockey Elite 76 - Convention - Autorisation
3-18Système de location de vélos - Marque « CY’CLIC » - Contrat de licence avec la société J.C. DECAUX - Autorisation
M. Jean-Marie TISSOT
N°Titre de la délibération
4-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
4-2Personnel des services municipaux - Action sociale - Prestations et montants
4-3Personnel des services municipaux - Prestations de transport et d'hébergement - Appel d'offres - Autorisation
Mme Marie-Hélène ROUX
N°Titre de la délibération
5-1Associations subventionnées dans le domaine de la petite enfance - Conventions d'objectifs pluriannuelles - Renouvellement - Autorisation
5-2Etablissements et services d'accueil de la petite enfance - Règlements de l'accueil collectif et familial - Modifications - Structure multi-services Terre des enfants - Règlement particulier - Adoption
M. Eric CESARI
N°Titre de la délibération
6-1Sécurité publique - Dispositif de vidéosurveillance urbaine - Marché - Avenant n° 2 - Autorisation
Mme Laurence de KERGAL
N°Titre de la délibération
7-1Caisse de Crédit Municipal - Rapport d'activité 2006 - Information
M. Jean-Michel GUYARD
N°Titre de la délibération
8-1Budget primitif 2008 - Orientations budgétaires
8-2Chambre Régionale des Comptes de Haute-Normandie - Examen de certains aspects de la gestion de la Ville durant les exercices 1997 à 2005 - Rapport d'observations définitives - Communication
8-3Budget de l'exercice 2007 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
8-4Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
8-5Subventions aux associations - Attribution
8-6Marché International des Professionnels de l'Immobilier (M.I.P.I.M.) - Participation de la Ville - Demande de subvention de l'Association pour le Développement Economique de l'Agglomération Rouennaise - Convention - Autorisation
8-7Garantie d'emprunt - Marché d'Intérêt National - Réalisation du programme d'équipement - Emprunt de 299.600 €
8-8Garantie d'emprunt - Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - 5-15, rue Forfait - Réhabilitation de 60 logements - Emprunt de 813.129 €
8-9Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Résidence Couperin - Réhabilitation-résidentialisation de 60 logements - Emprunts pour un montant total de 2.187.492 €
8-10Délégations de service public - Rapports annuels d'activité - Communication
8-11Sociétés d'Economie Mixte - Rapports des administrateurs désignés par la Ville
8-12Services municipaux - Fournitures et services de télécommunications - Années 2007 à 2010 - Marchés à bons de commande - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
M. Jean MAILLARD
N°Titre de la délibération
10-1Grand Projet de Ville - Quartiers Châtelet, Lombardie et Grand'Mare - Aménagement du parc urbain des Hauts de ROUEN - Marché de maîtrise d'oeuvre - Attribution - Avenant n° 1 - Autorisation
10-2Installations classées pour la protection de l'environnement - Etablissement Industriel de Maintenance du Matériel de la S.N.C.F. - Autorisation de poursuivre l'exploitation des installations de maintenance de locomotives à SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY - Avis
10-3Installations classées pour la protection de l'environnement - Etablissement Industriel de Maintenance du Matériel de Normandie de la S.N.C.F. - Autorisation de poursuivre l'exploitation des installations de maintenance de locomotives, wagons et d'engins de transport express régional à SOTTEVILLE-LES-ROUEN - Avis
Mme Laure LEFORESTIER
N°Titre de la délibération
11-1Orgue de l'église Saint-Romain - Travaux d'entretien et de mise en sécurité - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
M. Allain LAINNEME
N°Titre de la délibération
12-1Voie publique - Stationnement payant de surface - Opération « Park en Ciel » - Réglementation - Tarifs - Appel d'offres - Autorisation
12-2Taxis - Droit de stationnement - Révision
Mme Edith BEAUD-DELECLUSE
N°Titre de la délibération
13-1Travaux dans les écoles - Programme des opérations subventionnables au titre de 2008 - Demande de subvention départementale
13-2Ecole Anatole France - Bâtiment 2 - Réalisation de travaux - Attribution de subvention par le G.E.I.S.T. - Mise à disposition de locaux - Convention - Avenant - Autorisation
13-3Classes de découverte - Programme 2007 - Subventions - Attribution
M. Alain MAZZOLI
N°Titre de la délibération
14-1Office Public d'Aménagement et de Construction Habitat 76 - Place du Châtelet - Construction de 38 logements - Subvention - Attribution
14-2Garantie d'emprunt - Fondation des Petits Logements de la Vallée de Maromme - 48, rue Malouet - Acquisition-amélioration de 4 logements - Emprunts pour un montant total de 536.932 € - Subvention - Attribution
14-3Quartier Grammont - Réseau de chaleur urbain - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 1 - Autorisation
M. Guillaume BESTAUX
N°Titre de la délibération
16-1Associations subventionnées à caractère sportif ou socio-culturel - Conventions d'objectifs pluriannuelles - Renouvellement - Autorisation
16-2« 24 Heures motonautiques internationales de ROUEN » - Convention triennale avec l'association ROUEN-Yacht-Club - Renouvellement - Autorisation
16-3S.A.S.P. Football-Club de ROUEN 1899 - S.A.O.S. ROUEN Hockey Elite 76 - Partenariat avec la Ville de ROUEN - Conventions - Renouvellement - Autorisation
16-4Découverte du sport de haut niveau - S.A.O.S. ROUEN Hockey Elite 76 - S.P.O.R. Basket-ball - Conventions de partenariat - Autorisation