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Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Conseil Municipal - Commissions permanentes spécialisées - Désignation des présidents
0-2Centre Communal d'Action Sociale - Augmentation du nombre des membres du Conseil d'Administration - Désignation des délégués du Conseil Municipal
0-3Conseil Municipal - Commission d'appel d'offres - Désignation des membres
0-4Conseil Municipal - Commission de délégation de service public - Désignation des membres
0-5Conseil Municipal - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des membres
0-6Conseil Municipal - Désignation de délégués - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat
0-7Conseil Municipal - Etablissements Publics, Sociétés d’Economie Mixte, organismes divers - Désignation de délégués
0-8Conseil Municipal - Désignation d'un représentant - Conseil de Discipline de Recours de Haute-Normandie
0-9Voie publique - Quais hauts rive droite - Déclassement de la route nationale 15 - Reclassement dans la voirie communale - Autorisation
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
1-1Manifestations culturelles - « Les Terrasses du Jeudi » - Contrats - Conventions - Demande de subvention - Autorisation
1-2Musées de ROUEN - Acquisition - Mécénat - Convention - Autorisation
1-3Etablissement Public de Coopération Culturelle Ecole Supérieure d'Art et Design LE HAVRE-ROUEN - Subvention d'équipement - Attribution - Désignation de délégués - Modification des statuts
1-4Hangar 23 - Programmation second semestre 2014 et premier semestre 2015 - Tarifs - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
1-5Loisirs des jeunes - Financement - Convention de partenariat - Autorisation
1-6Action en faveur de la jeunesse - Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur - Aide financière - Autorisation
M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
2-1Quartiers du Grand Projet de Ville - Gestion urbaine de proximité - Convention - Autorisation
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
3-1Handicap - Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées - Présentation
3-2Voie publique - Plan de mise en accessibilité de la voirie et de l'espace public - Engagement de la procédure - Autorisation - Constitution du comité de pilotage
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
5-1Grand Projet de Ville - Quartier de la Grand'Mare - Ilots Rameau 2 et 3 - Raccordement au réseau E.R.D.F. - Conventions et devis - Autorisation
5-2Centre commercial de la Grand'Mare - Bail à construction - Cession des droits de bailleur - Modification
5-3Programme d'Action Foncière - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
5-4Rue de la Motte - Cessation d'activités des établissements LAMBERT RIVIERE - Instauration de servitudes d'utilité publique - Avis de la Ville de ROUEN
M. Olivier MOURET
N°Titre de la délibération
6-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
6-2Personnel des services municipaux - Régime indemnitaire - Modification pour la filière police municipale
6-3Trésorier Principal Municipal - Indemnité de conseil - Renouvellement
Mme Françoise LESCONNEC
N°Titre de la délibération
7-1Conseil Municipal - Désignation de délégués - Comité de Pilotage de l'Agenda 21 de la Ville de ROUEN
7-2Eco-contribution ECOFOLIO - Contrat d'adhésion - Signature - Autorisation
7-3Agenda 21 - Valorisation des certificats d'économie d'énergie - Convention - Autorisation
7-4Jardin des Plantes - Conventions de mécénat et partenariat - Autorisation
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
8-1Manifestations estivales - « ROUEN sur Mer » 2014 - Conventions de mécénat et partenariat - Autorisation
8-2Association Vitrines de ROUEN - Convention d'objectifs 2014-2016 - Autorisation
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
12-1Subventions aux associations - Attribution
Mme Sarah BALLUET
N°Titre de la délibération
13-1Services municipaux - Vérifications réglementaires des aires de jeux et équipements sportifs - Groupement de commandes - Convention - Autorisation
M. Jean-Loup GERVAISE
N°Titre de la délibération
14-1Sécurité publique - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Demandes de subventions - Autorisation
14-2Hallettes du Vieux-Marché - Cahier des charges - Autorisation
14-3Services municipaux - Fourniture de services de télécommunication - Groupement de commandes - Convention - Autorisation
M. Frédéric MARCHAND
N°Titre de la délibération
16-1Restauration scolaire - Enseignement privé - Organisme gestionnaire - Tarifs réduits - Participation de la Ville - Année 2014
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
17-1Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Création de 109 logements sociaux, dont 19 logements aidés d'intégration - Subvention - Autorisation
17-2S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande - Acquisition de 72 logements, dont 12 logements aidés d'intégration - Subvention - Autorisation
17-3Propriétaires bailleurs - Loyer conventionné avec l'Agence Nationale de l'Habitat - Dispositif d'aides - Prime réduction loyer - Participation
17-4Services municipaux - Achat d'huiles et d'ingrédients pour le parc des véhicules - Groupement de commandes - Convention - Autorisation
17-5Vente aux enchères de matériels réformés - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
18-1Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2013 - Avis
18-2Compte administratif pour l'exercice 2013 - Budget principal - Budget annexe du Hangar 23 - Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A. - Budget annexe de la restauration collective
18-3Compte administratif 2013 - Résultat de l'exercice 2013 - Affectation du résultat de fonctionnement
18-4Budget de l'exercice 2014 - Décision modificative n° 1 - Adoption
18-5Budget de l'exercice 2013 - Régularisation de virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
18-6Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
18-7Comptabilité générale - Autorisation permanente de poursuite et fixation des seuils de poursuite
18-8Budget principal - Emprunt auprès de la Banque Européenne d’Investissement - Contrat - Garantie de l’emprunt par la Communauté de l’agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Convention - Autorisation
18-9Budget principal - Financement du logement social - Emprunt de 2.931.500 € - Modification
18-10Commission Communale des Impôts Directs - Désignation des commissaires - Commission Intercommunale des Impôts Directs - Désignation des commissaires représentant la Ville de ROUEN
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
19-1Musées de ROUEN, muséum de ROUEN, Gros-Horloge - Opération « Ambassadeur 76 » - Convention - Autorisation
Mme Christine de CINTRE
N°Titre de la délibération
20-1Crèches municipales - Réservation de places dans les établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans - Convention de partenariat Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime / Département de la Seine-Maritime - Autorisation
20-2Crèches familiales - Règlement intérieur applicable au personnel - Modifications
Mme Béatrice BOCHET
N°Titre de la délibération
26-1Atelier Santé Ville - Dispositif de formation « Carte blanche » - Convention de partenariat - Autorisation