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Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
1-1Bibliothèque Municipale - Dons - Acceptation - Convention - Autorisation
1-2Bibliothèque Municipale - Maison Corneille - Métropole ROUEN Normandie - Convention de dépôt - Autorisation
1-3Bibliothèque Municipale - La Nuit de la Lecture - Conventions - Contrats - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
5-1Grand Projet de Ville - Quartier des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Convention Publique d'Aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité pour la période 2015-2016 - Approbation - Avenant n° 14 - Autorisation
5-2Société Publique Locale ROUEN Normandie Aménagement - Rapport des actionnaires 2016 - Communication
5-3Société Publique Locale ROUEN Normandie Aménagement - Elargissement du capital social - Cession de parts sociales - Autorisation
5-4Vente aux enchères de biens immobiliers - Recours à une plate-forme internet - Immeuble 10, rue de Constantine - Autorisation
Mme Françoise LESCONNEC
N°Titre de la délibération
7-1Métropole ROUEN Normandie - Prestation de services, plantes, décors floraux et entretien des espaces verts connexes à certains musées de la réunion des musées métropolitains - Convention - Avenant n° 1 - Autorisation
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
9-1Association Rouennaise d'Education de la Jeunesse - Convention cadre 2018‑2021 - Référentiel de la prévention spécialisée - Autorisation
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
11-1ubventions aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle - Attribution - Conventions - Avenants - Autorisation
Mme Sarah BALLUET
N°Titre de la délibération
12-1Equipements sportifs - Piscines et patinoire - Tarifs - Création - Modification
12-2Stade Robert Diochon et Parc des Bruyères - Convention de gestion des espaces verts, des abords et des terrains sportifs - Autorisation
M. Jean-Loup GERVAISE
N°Titre de la délibération
13-1Fourrière municipale de véhicules - Contrat de concession " in house " - Autorisation
13-2Maison de Justice et du Droit - Intervention d'organismes et d'associations - Conventions - Renouvellement - Autorisation
M. Frédéric MARCHAND
N°Titre de la délibération
15-1Direction des Temps de l'Enfant - Régie Enfance Famille - Règlement intérieur de fonctionnement - Modification
15-2Direction des Temps de l'Enfant - Accueil Municipaux de loisirs extrascolaires - Règlement intérieur - Modification
15-3Direction des Temps de l'Enfant - Accueils et activités périscolaires - Règlement intérieur - Modification
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
16-1Renouvellement du réseau électrique - Convention de servitude Ville de ROUEN/ENEDIS - Rue François Couperin - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
17-1Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
17-2Garantie d'emprunt - Crédit Municipal de ROUEN - Prêt global de 700.000 € - Autorisation
17-3Services Municipaux - Acquisition de fournitures de bureau - Groupement de commandes - Modification de la convention constitutive - Autorisation
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
18-1Eglise Saint-Romain - Restauration de l'orgue - Conventions - Autorisations
Mme Christine de CINTRE
N°Titre de la délibération
19-1Relais Assistant(e)s Maternel(le)s Ville de ROUEN/Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime Avenant n° 1 - Autorisation
Rapporteur 23
N°Titre de la délibération
23-1Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs
Mme Béatrice BOCHET
N°Titre de la délibération
26-1Hygiène et santé - Ville de ROUEN - Association La Boussole - Convention de formation - Autorisation