Télécharger les délibération votées lors de la séance du Conseil municipal du 3 avril 2025 (ZIP, 40 Mo) Téléchargers l’annexe 29B de la séance du Conseil municipal du 3 avril 2025 (PDF, 23 Mo)

Délibérations de la séance

Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
2-1Subvention en investissement à l'association UN PAS DE COTE
1-3Attribution des subventions sur projet dans le cadre de la programmation annuelle du contrat de ville 2025
1-14Acquisition auprès de Rouen Normandie Aménagement d'un terrain pour la construction d'un gymnase rue Marie Curie
1-15Acquisition auprès de l'Office Public de l'Habitat Rouen Habitat dans le secteur des Sapins - Site des Canadiens
2-26Avenant n° 1 à la convention de prestation de service d'entretien des espaces verts des musées de la Métropole Rouen Normandie
Mme Laura SLIMANI
N°Titre de la délibération
3-2Présentation du rapport Accessibilité Handicap de la Commission Communale Pour l'Accessibilité
Mme Christine de CINTRÉ
N°Titre de la délibération
22-4Convention financière entre la Ville de Rouen et l'Association des amis de l'orgue du temple Saint-Eloi concernant le versement d'une participation financière pour les travaux de restauration du grand orgue du temple Saint-Eloi
22-7Prêt de 11 meubles de Maxime OLD à la Métropole Rouen Normandie
22-8Protection au titre des monuments historiques de l'Hôtel de Ville et de la Halle aux Toiles
22-28Retrait d'ornements liturgiques dégradés conservés dans l'église Saint-Vivien
Mme Marie-Andrée MALLEVILLE
N°Titre de la délibération
5-5Ajout d'un nouveau service dans la grille tarifaire des Bibliothèques
5-6Convention de partenariat avec l'association Elles bouquinent
5-9Renouvellement de la convention locale de développement culturel en milieu pénitentiaire
5-10Convention de mise à disposition à titre gracieux de la Halle aux Toiles dans le cadre du festival Géo du Noir
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
7-11Transfert à la Métropole Rouen Normandie de la rue Antoine de Saint-Exupéry à Rouen
7-12Transfert à la Métropole Rouen Normandie de parcelles contigües situées au 7 et 9 rue des Fossés Louis VIII- BI 98-99.
7-13Autorisation de rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie au titre du Programme d'Action Foncière
7-16Déclassement du domaine public des parcelles constituant l'ilôt Marguerite DURAS dans le quartier du Châtelet et dans le cadre du programme quartiers fertiles de l'A.N.R.U.
7-17Vente aux enchères d'un ensemble immobilier sis à Rouen, 24, avenue de Caen
7-18Cession à la Métropole Rouen Normandie d'une parcelle de terrain correspondant à la rue de la petite Bouverie à Bihorel
7-23Bail commercial au profit d'une hallette (n° 6) située place du Vieux Marché à Rouen au profit de la Société Maison Jollit
7-34Lancement d’un concours pour le choix d’un maître d’œuvre pour la construction d’un groupe scolaire, d’une crèche et d’une salle polyvalente au sein du futur éco-quartier Flaubert de Rouen.
M. Thibaut DROUET. Conseiller Municipal délégué
N°Titre de la délibération
18-19Création de tarifs de location de salles pour la MJC de Mont-Gargan
18-21Renouvellement du dispositif "Rouen BAFA Citoyen"
18-22Poursuite du dispositif d'aide aux départs en vacances "Rouen Vacances Jeunes" pour les jeunes de 11 à 18 ans
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
6-20Nouvelles attributions de subventions
M. Sileymane SOW
N°Titre de la délibération
8-24Droit de préemption du périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat - Rétrocession du bail commercial 147, rue Lafayette - Validation du projet de reprise et choix du cessionnaire
M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL
N°Titre de la délibération
0-25Exposition itinérante " Zeus et la science "- Présentation au public du cheval mécanique des J.O. de Paris 2024
0-30Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation
M. Matthieu de MONTCHALIN
N°Titre de la délibération
10-27Modification du tableau des emplois
10-29Garantie d'emprunt - Association régie des quartiers de Rouen - Prêt de 700.000 € - Acquisition du siège de l'association
10-31Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
Mme Elizabeth LABAYE
N°Titre de la délibération
9-32Prorogation du taux de participation des familles en crèche et simplification du règlement de la régie Enfance Famille
Mme Annie BOULON-FAHMY
N°Titre de la délibération
26-33Modification des règlements particuliers des équipements "Les Cigognes" et "Terre des Enfants"