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Délibérations de la séance

M. Pierre ALBERTINI
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Conseil Municipal - Désignation d'un délégué - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte ROUEN Développement
0-3Conseil Municipal - Désignation d'un délégué - Association Centre Social/Comité de Coordination de la Grand'Mare
0-4Journal d'informations municipales "ROUEN Magazine" - Appel d'offres - Marchés à bons de commande - Autorisation
Mme Elisabeth BOUDIER
N°Titre de la délibération
1-1Grand Projet de Ville - Centre commercial du Val Grieu - Aménagement des abords - Appel d'offres - Demande de subvention - Autorisation
Mme Catherine MORIN-DESAILLY
N°Titre de la délibération
3-1Manifestations culturelles - "Terrasses du Jeudi" - Programme - Conventions - Mécénat - Demande de subvention - Autorisation
3-2Bibliothèque municipale - Acquisition de documents rares - Demandes de subventions - Autorisation
3-3Bibliothèque municipale - Restauration de documents graphiques - Demande de subvention - Autorisation
3-4Musées de ROUEN - Restauration d'oeuvres - Demande de subvention - Autorisation
3-5Musées de ROUEN - Musée Le Secq des Tournelles - Acquisition d'objets de collection - Lots de la garde-robe des princes de Ligne - Demandes de subventions - Autorisation
3-6Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Acquisitions 2003 du Fonds National d'Art Contemporain - Exposition - Demandes de subventions - Autorisation
3-7Conservatoire National de Région - Rémunération des jurys du Diplôme d'Etudes Musicales Régional - Modifications - Autorisation
M. Edgar MENGUY
N°Titre de la délibération
4-1Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Compte rendu d'activités aux collectivités locales 2003 - Approbation - Avenant n° 1 - Demandes de subventions - Autorisation
4-2Quartier Grammont - Convention publique d'aménagement - Compte rendu d'activités aux collectivités locales 2003 - Approbation
4-3Secteur Aubette-Martainville - Opération d'aménagement - Concertation préalable - Bilan
4-4Secteur Aubette-Martainville - Mandat d'études à ROUEN Seine Aménagement - Avenant n° 1 - Autorisation
4-5Secteur Ouest - Ilot Luciline - Mandat d'études à ROUEN Seine Aménagement - Avenant n° 2 - Autorisation
4-6Quais de la Seine rive droite - Aménagement du bord à quai - Deuxième phase opérationnelle - Appel d'offres - Autorisation
4-7Acquisitions et cessions foncières - Année 2003 - Bilan - Approbation
4-8Quartier de la Grand'Mare - Centre de formation de La Poste - Acquisition par l'Etablissement Public de la Basse-Seine et par ROUEN Seine Aménagement - Autorisation
4-9Secteur Masséot Abaquesne - Déclaration d'utilité publique - Coût estimatif sommaire et global - Autorisation
4-10Secteur Masséot Abaquesne - Aménagement d'ensemble en trois îlots - Ilots 1 et 2 - Cession - Autorisation
4-11Secteur Est - Terrain 112, route de Lyons-la-Forêt - Cession - Autorisation
4-12Local 20, rue Lethuillier Pinel - Mise à disposition du ROUEN-Athlétic-Club - Gratuité du loyer - Convention - Autorisation
4-13Stade Robert Diochon - Programme général de travaux - Opération n° 5 : remplacement des quatre pylônes d'éclairage - Appel d'offres - Autorisation
4-14Voie publique - Place des Carmes - Travaux d'aménagement - Lot "aménagement des espaces verts et plantation d'arbres" - Marché - Avenant - Autorisation
M. Jean-Marie TISSOT
N°Titre de la délibération
5-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2Personnel des services municipaux - Projet Interlangues II - Convention partenariale
5-3Services municipaux - Marchés publics de services d'assurance - Lancement de la consultation - Autorisation
M. Eric CESARI
N°Titre de la délibération
7-1Police Municipale - Réaménagement des locaux - Demande de subvention - Autorisation
M. Jean-Michel GUYARD
N°Titre de la délibération
9-1Compte administratif pour l'exercice 2003 - Budget principal - Budget annexe du service de l'eau - Budget annexe du théâtre Duchamp-Villon - Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A.
9-2Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2003 - Avis
9-3Dotation de Solidarité Urbaine - Rapport sur les actions de développement social urbain - Exercice 2003
9-4Impôt sur les spectacles - Manifestations sportives – Exonération
9-5Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
9-6Produits communaux - Annulation de titres - Abandons de créances - Autorisation
9-7Association Charles Nicolle - Demande de reconnaissance d'utilité publique - Avis
9-8Subventions aux associations - Attribution
9-9Dossier retiré de l'ordre du jour le 12 mai 2004
9-10Parking de la Gare - Contrat de concession - Avenant n° 4 - Autorisation
Mme Josette CHEVAL
N°Titre de la délibération
10-1Services municipaux - Direction des Espaces Publics - Centre technique Vieux-Palais - Appel d'offres – Autorisation
10-2Bâtiments communaux - Diagnostics amiante et plomb - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
M. Jean MAILLARD
N°Titre de la délibération
11-1Installations classées pour la protection de l'environnement - Société INDASCO, 5, rue du Quai de Débarquement - Fabrication de produits de marquage routier, de revêtements urbains et de produits bitumeux d'étanchéité à ROUEN - Régularisation d'activités - Avis
11-2Installations classées pour la protection de l'environnement - G.I.E. du Cours Inférieur du Cailly - Epandage de boues provenant de sa station d'épuration industrielle à CANTELEU - Régularisation d'activités - Avis
11-3Espaces verts - Mise aux normes des serres de production - Appel d'offres - Autorisation
Mme Laure LEFORESTIER
N°Titre de la délibération
12-1ROUEN "Ville d'Art et d'Histoire" - Convention au titre de l'année 2004 - Demande de subvention - Autorisation
12-2Monuments historiques - Gros-Horloge - Restauration des cadrans - Appel d'offres - Marchés - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
M. Allain LAINNEME
N°Titre de la délibération
13-1Voie publique - Programme de rénovation de voiries communales - Année 2004 - Appel d'offres - Autorisation
13-2Voie publique - Travaux d'éclairage public - Année 2004 - Appel d'offres - Autorisation
13-3Voie publique - Mise en conformité de la signalisation tricolore - Appel d'offres - Autorisation
13-4Voie publique - Entretien et maintenance des équipements liés à la circulation - Appels d'offres - Autorisation
13-5Voie publique - Institut Régional de Formation des Professions de Santé - Rue du Professeur Stewart - Droits de voirie - Exonération
Mme Edith BEAUD-DELECLUSE
N°Titre de la délibération
14-1Ecole maternelle Catherine Graindor - Restructuration - Maîtrise d'oeuvre - Transfert du marché - Avenant n° 3 - Autorisation
14-2Ecole maternelle Joachim du Bellay - Transfert des classes - Désaffectation provisoire des locaux scolaires - Demande d'avis
14-3Association des Elèves Norvégiens de ROUEN - Bourse en faveur d'un élève norvégien du lycée Corneille - Année scolaire 2003-2004 - Subvention - Attribution
M. Alain MAZZOLI
N°Titre de la délibération
15-1Production de logements - Prêts Locatifs Aidés d'Insertion - Convention Ville de ROUEN/Union Sociale pour l'Habitat de Haute-Normandie
15-2Garantie d'emprunt - Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - 58, rue de Bammeville - Réalisation d'un P.L.A.I. - Subvention - Attribution
M. Guillaume BESTAUX
N°Titre de la délibération
17-1Centre sportif Docteur Duchêne - Piscine - Travaux de rénovation et de mise en conformité - Choix du maître d'oeuvre
17-2Equipements sportifs communaux - Mise à disposition - Convention-type d'occupation - Modifications
17-3Loisirs des jeunes - Opération Planète Vacances - Demandes de subventions ‑ Autorisation