Jeudi 6 février 2025 Télécharger les délibération votées lors de la séance du Conseil municipal du 6 février 2025 (ZIP, 50 Mo) Télécharger la délibération 29 votée lors de la séance du Conseil municipal du 6 février 2025 (ZIP, 1,2 Mo)

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-1	Convention de délégation de maitrise d’ouvrage entre la Ville de Rouen et le syndicat des bassins versants Cailly-Aubette-Robec pour le parc naturel urbain de Repainville

M. Matthieu DE MONTCHALIN

10-2	Convention financière entre la Ville de Rouen et la Région pour l’attribution de Fonds Européen de Développement Régional dans le cadre de la programmation 2021 - 2027 pour les projets 2021-2027 pour les projets de renaturation des cours d’écoles, de crèches et d’Accueils de Loisirs Sans Hébergements 2024 - 2027
10-20	Présentation de l’état d’avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-21	Autorisation d’abandonner une créance dans le cadre d’une annulation de titre
10-26	Financement des investissements communaux : demandes de fonds de concours à la Métropole Rouen Normandie dans le cadre du fonds d’aide aux communes pour l’investissement local 2021 - 2025, du fonds d’aide aux grands investissements sur les piscines et du fonds d’aide aux communes pour l’investissement local culture

Mme Laura SLIMANI

3-3	Rouen Citoyenne : renouvellement du dispositif du budget participatif citoyen

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-4	Adoption d’une grille tarifaire et d’un règlement intérieur pour la salle de danse du centre social Diana ARMENGOL-MARKARIAN
5-5	Convention de partenariat entre les Bibliothèques et l’E. H. P. A. D. la Pléiade

Mme Fatima EL KHILI

7-6	Signature d’une convention d’interventions avec l’E. P. F. de Normandie sur l’opération « Site LIDL route de Darnétal »
7-8	Déclassement du domaine public et cession de la propriété 23 bis, rue des petites eaux de Robec à Rouen et abrogation de la délibération du 3 octobre 2024
7-9	Nouveau Programme de Renouvellement Urbain : approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la Zone d’Aménagement Concerté » Centralité Châtelet »
7-16	Convention de mise à disposition du préau de l’école Brière 20, rue Émile Leudet au profit de l’association pour le maintien d’une agriculture paysanne Saint-Gervais
7-24	Avenant n° 1 à la convention de gestion de la patinoire de l’Ile Lacroix avec la Métropole Rouen Normandie

Mme Amèle MANSOURI

11-7	Garantie d’emprunt d’un montant total de 656. 319 € pour la réhabilitation de 7 logements sociaux de l’ensemble « Vallon Suisse » situés rue Maurice Leblanc et rue de Grieu à Rouen par CIF COOPERATIVE

Mme Caroline DUTARTE

1-11	Adhésion association des élus locaux contre le sida
1-12	Signature de conventions dans le cadre des territoires zéro chômeur de longue durée - Habilitation du territoire » Grammont-Grenet-Voltaire-Lods »
1-23	Principe de fusion absorption de la Société Publique Locale Rouen Normandie Stationnement par la Société Publique Locale Rouen Normandie Aménagement

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-13	Engagements communs de la Ville de Rouen, du Centre Communal d’Action Sociale de Rouen et de la Métropole Rouen Normandie de bien vivre ensemble le cancer en milieu professionnel
0-22	Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation
0-29	Garantie d’emprunt - Société Publique Locale Rouen Normandie Stationnement - Prêt de 960. 000 € - Réalisation nouvelle fourrière

M. Manuel LABBE

6-14	Nouvelles attributions de subventions

M. Thibaut DROUET

18-15

Renouvellement de la convention d’objectifs entre la Ville de Rouen et la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse pour les années 2025, 2026 et 2027

Mme Sarah VAUZELLE

13-17	Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Rouen et la Ville de Mont-Saint-Aignan relative à l’accueil réciproque de clubs dans les piscines communales
13-18	Convention de partenariat avec la S. A. S. Football Club de Rouen
13-19	Convention de partenariat entre la Ville de Rouen et la Ville de Grand-Couronne relative à l’accueil de clubs Rouennais dans la piscine de Grand-Couronne

M. Kader CHEKHEMANI

4-25	Voie publique - Exploitation du stationnement payant sur voirie et de ses services connexes - Contrat de concession en quasi-régie pour la période 2018-2026 - Avenant n° 5 - Modification de l’annexe n° 9 modèle financier
4-27	Modification des statuts de la Société d’Économie Mixte ROUEN PARK - Distribution de réserves aux associés
4-28	Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie relative aux partages des réseaux de vidéoprotection