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Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Conseil Municipal - Désignation de délégués - Grand Port Maritime de ROUEN
0-3Gestion des parkings et aménagement - Société Publique Locale - Création - Participation de la Ville - Autorisation - Désignation de délégués
0-4Grand Projet de Ville - Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Convention du 8 mars 2005 - Avenant n° 5 - Autorisation
0-5Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2012 - Approbation - Avenant n° 10 - Autorisation
0-6Grand Projet de Ville - Quartier de la Grand'Mare - Ilots Rameau 2 et 3 - Déviation des réseaux de télécommunications - Raccordement au réseau G.R.D.F. - Conventions - Autorisation
0-7Quartier de la Grand'Mare - Conditions de cession de l'immeuble d'entreprises Alpha - Autorisation
0-8Quartier de la Grand'Mare - Terrain d'assiette des immeubles Lods 4, 5 et 6 - Acquisition - Autorisation
0-9Ecoquartier Flaubert - Création d'une Zone d'Aménagement Différé au bénéfice de la Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Avis
0-10Terrain rue Emile Masqueray - Cession - Autorisation
0-11Ensemble immobilier 2, rue Alexandre Barrabé - Acquisition - Autorisation
0-12Rue Bourg l'Abbé / rue du Maulévrier - Aménagement des abords de la chapelle du lycée Corneille - Convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la Région Haute-Normandie - Autorisation
0-13Théâtre des Arts - Mise à disposition de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Convention - Renouvellement - Autorisation
0-14Ensemble immobilier 32, rue Desseaux - Transaction - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
1-1Agenda 21 - Rapport annuel de développement durable - Présentation
1-2Abords du Palais des Sports - Esplanade - Prestations d'entretien - Convention Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN‑ELBEUF-Austreberthe - Autorisation
1-3Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Démolition du groupe Les Pépinières - Autorisation préalable
1-4Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Démolition de l'immeuble Le Ruissel - 20, rue d'Amiens - Autorisation préalable
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
2-1Bibliothèque municipale - Bibliothèque Villon - Aménagement de la salle de lecture et travaux de sécurité et de mise aux normes - Demandes de subventions - Autorisation
2-2Bibliothèque municipale - Refonte du site Internet du réseau ROUEN Nouvelles Bibliothèques - Demande de subvention - Autorisation
2-3Bibliothèque municipale - Charte de la conservation en bibliothèque - Signature - Autorisation
2-4Bibliothèque municipale - Dons reçus - Acceptation - Convention - Autorisation
2-5Bibliothèque municipale - Convention locale de développement de la lecture en milieu pénitentiaire - Autorisation
2-6F.I.S.A.C. Centre-ville - Deuxième tranche - Aide à la rénovation de l'éclairage intérieur des locaux commerciaux et artisanaux - Cofinancement de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie - Convention - Autorisation
2-7Observatoire du Commerce - Accès aux données alphanumériques et graphiques - Convention - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
3-1Budget primitif 2014 - Orientations budgétaires
3-2Budget de l'exercice 2013 - Décision modificative n° 2 - Adoption
3-3Budget de l'exercice 2013 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
3-4Budget principal - Régularisation de l'actif - Opération extrabudgétaire
3-5Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
3-6Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
3-7Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Acquisition de 30 logements sociaux - 28, rue du Petit-Quevilly - Emprunts pour un montant total de 2.040.200 €
3-8Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 300 logements sociaux - Groupe Sapins 1 - Emprunts pour un montant total de 2.041.083 €
3-9Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation et résidentialisation de 30 logements sociaux - Immeuble Bételgeuse - 16‑20, rue Galilée - Emprunts pour un montant total de 881.228 €
3-10Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 142 logements - 88, boulevard d'Orléans - Emprunt de 174.786 € - Modification
3-11Délégations de service public - Contrat de partenariat - Rapports annuels d'activité - Communication
3-12Sociétés d'Economie Mixte - Rapports des administrateurs délégués par la Ville Communication
3-13Associations culturelles - Etablissement Public de Coopération Culturelle Centre Dramatique National de Haute-Normandie - Subventions et participation - Versement d'avance - Conventions - Autorisation
3-14Musées de ROUEN - Acquisitions - Demande de subvention - Convention - Autorisation
3-15Conservatoire de ROUEN - Demande de subvention de fonctionnement auprès de l'Etat - Année 2014 - Autorisation
3-16Conservatoire de ROUEN - Demande de subvention départementale - Année 2014 - Autorisation
3-17Conservatoire de ROUEN - Acquisition d'instruments de musique - Demande de subvention régionale - Année 2014 - Autorisation
3-18Conservatoire de ROUEN - Bourses d'études - Année scolaire 2013-2014 - Autorisation
3-19Hangar 23 - Adhésion au Syndicat National des Scènes Publiques - Autorisation
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
4-1Subventions aux associations - Attribution
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
8-1Opération « ROUEN Givrée » 2013 - Conventions de partenariat et de mécénat - Autorisation
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
9-1Classes transplantées - Programme 2013-2014 - Subventions - Attribution
9-2Contrat Partenaires Jeunes - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime - Renouvellement - Autorisation
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
10-1ROUEN Baseball 76 « Les Huskies » - Subvention - Attribution
M. Didier CHOISET
N°Titre de la délibération
11-1Déplacements urbains - Système d'information des usagers - Projet G.E.R.I.C.A.U.L.T. - Convention - Autorisation
11-2Parking du Palais - Convention de concession - Avenant n° 5 - Délibération modificative - Autorisation
11-3Jardins familiaux - Convention financière avec le Département de la Seine‑Maritime et l'association Jardins Familiaux des Hallettes - Autorisation
M. Robert FOUBERT
N°Titre de la délibération
12-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
12-2Personnel des services municipaux - Prime de rendement - Règlement - Modification
12-3Services communs Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Reprographie - Géomatique et Connaissance du Territoire - Conventions - Autorisation
12-4Trésorier Principal Municipal - Indemnité de conseil - Attribution