Téléchargez le procès-verbal de la séance du 19 décembre 2024 (PDF, 1,3 Mo) Téléchargez les délibérations 5 et 6 du 19 décembre 2024 qui ont été votées (ZIP, 9 Mo) Téléchargez les délibérations du 19 décembre 2024 qui ont été votées (ZIP, 50 Mo)

Délibérations de la séance

M. Matthieu de MONTCHALIN
N°Titre de la délibération
10-1Budget Principal - Utilisation partielle anticipée des crédits d'investissement - Autorisation
10-2Adoption d'une feuille de route pour un numérique plus responsable
10-3Convention de partenariat d'intérêt public entre la ville de Rouen et Voies Navigables de France portant sur la propreté et l'entretien des espaces verts
10-4Avenant à la convention de prestation de services entre la Ville de Rouen et le Centre d'Action Sociale
10-22Modalités de versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
10-24Elections : heures supplémentaires et régime indemnitaire - Indemnités élections
10-25Régime indemnitaire - Evolution filière police municipale
10-26Régime indemnitaire évolution bonus attractivité petite enfance
10-27Modification du tableau des emplois du personnel municipal
10-28Rémunération des agents pour le recensement 2025 de la population
10-29Autorisation d'abandonner une créance dans le cadre d'une annulation de titre
10-30Signature d'une convention de groupement de commandes pour la réalisation de prestations de services liées aux activités courrier
10-33Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-34Renouvellement du conventionnement avec le Centre de Gestion de la Seine Maritime relative à la prestation de médecine du travail
10-35Convention de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales pour le financement des places de crèche pour le personnel de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale de Rouen
10-36Remisage à domicile de véhicules de service
10-37Réforme des matériels de la Ville
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
1-5Convention de renouvellement et d'extension de la Cité éducative de Rouen pour la période 2024-2027
1-6Signature des conventions régissant l'abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties pour les bailleurs sociaux des Quartiers Politique de la Ville
1-7Résiliation du bail à construction et de la convention de construction de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "La Pléïade" en vue de sa cession au profit du nouveau gestionnaire de la résidence
1-20Intervention de l'animateur jeunesse du centre social Diana ARMENGOL-MARKARIAN dans les locaux du collège BOIELDIEU
1-32Convention d'occupation des locaux de la CARSAT pour un service municipal : la maison de justice et du droit
Mme Christine de CINTRE
N°Titre de la délibération
22-8Vente d'un livret pédagogique à la boutique du Gros-Horloge
Mme Marie-Andrée MALLEVILLE
N°Titre de la délibération
5-9Révision de la grille tarifaire des prestations des bibliothèques de Rouen et création de tarif pour la vente de magazines
5-10Convention de partenariat service Eurêkoi
5-11Convention de mise à disposition temporaire à titre gracieux d'un local au profit de l'association des bibliothécaires de France
M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
2-12Convention relative à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive sur le site du futur jardin rue Géricault
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
7-13Cession d'emprises foncières à Quevilly Habitat dans le cadre de la réhabilitation de l'immeuble Barcelone situé 144, boulevard de l'Europe
7-18Appel à projets Rouen réinvente son patrimoine - Eglise Sainte-Croix-des-Pelletiers - Autorisation de signature d'une convention de développement avec le lauréat pour la rénovation du site
7-31Autorisation de signature de renouvellement de bail commercial entre la Ville de Rouen, l'Etablissement Public Foncier de Normandie et la Société HORIZON NORMANDIE au 30-32, rue Saint-Filleul à Rouen
M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL
N°Titre de la délibération
0-14Avenant n° 2 à la convention de gestion des espaces publics métropolitains de voirie et de ses accessoires sur le territoire de la Ville de Rouen
0-23Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation
Mme Amèle MANSOURI
N°Titre de la délibération
11-15Cession de patrimoine - ESH 3F NORMANVIE - Transfert de garanties d'emprunt dans le cadre de la cession de 23 logements sociaux situés rue de Lourdines à Rouen par 3F NORMANVIE à l'Opérateur National de Vente
11-16Garantie d'emprunt d'un montant total de 3.432.227 € pour la construction d'une résidence sociale de 67 logements situés 71, rue du Renard à Rouen par la Société d'Economie Mixte ADOMA
11-17Garantie d'emprunt d'un montant total de 843.274 € pour l'acquisition en Vente en l'Etat Futur d'Achèvement de 10 logements sociaux situés 74-76, rue des Broches à Rouen par la Société Anonyme d'H.L.M. LOGIREP - Modificatif
Mme Elizabeth LABAYE
N°Titre de la délibération
9-19Classes de découverte - Programme 2024-2025 - Attribution de subventions aux coopératives
Mme Sarah VAUZELLE
N°Titre de la délibération
13-21Convention de don entre Paris 2024 et la Ville de Rouen