Télécharger les délibérations de la séance du Conseil municipal du 2 octobre 2025 (ZIP, 70 Mo)

Délibérations de la séance

M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
2-1Engagement de la Ville dans la COP Rouen 2030 selon l'Accord de Rouen pour le Climat #2
2-2Conventions de partenariat entre la Ville de Rouen, la Ville de Paris et entre la Ville de Rouen et le Sénat concernant la Collection de Paphiopedilium au Jardin des Plantes
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
1-3Programmation complémentaire 2025 du contrat de ville - Quartiers prioritaires des Hauts de Rouen et Grammont - Saint-Sever - Orléans
1-4Convention concernant le fonds de la Cité éducative de Rouen
1-22Approbation du traité de concession d'aménagement "Châtelet-Lombardie" dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain et désignation de la S.P.L. ROUEN NORMANDIE AMÉNAGEMENT en qualité de concessionnaire
1-23Acquisition d'un local commercial impasse de Carville
1-36Rapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société Publique Locale Rouen Normandie Aménagement au titre de l'année 2024
1-37Rapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société d'Economie Mixte S.E.M.R.I. METROPOLE ROUEN au titre de l'année 2024
1-43Signature de la convention portant attribution d’une subvention du fonds interministériel de la Mission Interministérielle de Lutte contre les Drogues et les Conduites Addictives au titre de l’année 2026
Mme Amèle MANSOURI
N°Titre de la délibération
11-5Convention de contribution financière au fonds de solidarité pour le logement 2025 et 2026
Mme Christine de CINTRE
N°Titre de la délibération
22-6Demande de transfert de propriété à titre gratuit d'une oeuvre de Théodore Géricault au profit de la Métropole Rouen Normandie
22-7Avis sur le classement au titre des monuments historiques d'une table de communion de l'église Saint-Nicaise
Mme Marie-Andrée MALLEVILLE
N°Titre de la délibération
5-8Convention de prêt d'exposition à titre gracieux - Grammont
5-9Avenant n° 6 à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public Normandie Impressionniste
5-10Convention de mise à disposition à titre gracieux de la Halle aux Toiles dans le cadre du festival du livre de jeunesse organisé par l'association Lis-moi les mots
M. Manuel LABBÉ
N°Titre de la délibération
6-11Nouvelles attributions de subventions
M. Thibaut DROUET
N°Titre de la délibération
18-12Contribution financière de la Ville de Rouen au Fonds d'Aide aux Jeunes pour l'année 2025
18-13Accueil de stagiaires B.A.F.A. (Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur) au sein des structures municipales sous convention de bénévolat
Mme Elizabeth LABAYE
N°Titre de la délibération
9-14Convention de mise à disposition de moyens au titre du programme de réussite éducative
9-15Avenant à la convention de mise en oeuvre du dispositif "Petits déjeuners " dans les écoles maternelles en R.E.P. et R.E.P.+
M. Sileymane SOW
N°Titre de la délibération
8-16Prix de l'accueil - Convention de partenariat
Mme Sarah VAUZELLE
N°Titre de la délibération
13-17Convention relative à la mise à disposition du Centre Sportif Guy Boissière par la Ville de Rouen au profit des unités de la Région de Gendarmerie de Normandie
13-42Avenant n° 2 à la convention de gestion des espaces verts, des abords et des terrains sportifs du stade Robert Diochon
M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL
N°Titre de la délibération
0-18Acquisition de locaux d'activités situés 148, avenue de Caen
0-34Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation
0-41Désignation d'un représentant auprès de l'association des pollinariums sentinelles de France
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
7-19Signature d'un avenant n° 1 à la convention de développement avec l'association " Réenchantons Sainte-Croix " pour le projet de reconversion de l'église Sainte-Croix des Pelletiers
7-20Approbation du bilan de la concertation préalable au projet de renouvellement urbain du secteur "Canadiens-Sapins" dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain des Hauts de Rouen
7-21Autorisation de signature de la convention avec l'Agence Nationale pour le Renouvellement Urbain et la Caisse des dépots et consignations concernant le financement d'installations photovoltaiques sur les Hauts de Rouen dans le cadre de la démarche "Quartiers résilients" relevant du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain
7-24Signature d'un avenant n° 1 à la convention d'interventions avec l'E.P.F. de Normandie sur l'opération ' Site LIDL route de Darnétal
7-25Autorisation de rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie par Rouen Habitat au titre du Programme d'Action Foncière
7-26Autorisation de signature du protocole d'accord sur les travaux de reprise des espaces publics de la venelle et et de la placette Eileen GRAY - Luciline
7-33Convention de mise à disposition du logement 31, rue de la cité Jardin au profit de l'association "Espoir Jeunes"
7-35Convention d'installation de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique avec l'opérateur ORANGE S.A.
7-38Convention entre la commune de Rouen et le service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime pour la mise à disposition d'un terrain situé Boulevard Gambetta
7-40Bail commercial de la hallette n° 1 située place du Vieux-Marché à Rouen au profit de la société N&L
M. Matthieu de MONTCHALIN
N°Titre de la délibération
10-27Etat d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-28Signature du renouvellement de la convention d'occupation à titre gratuit des locaux de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie dans le quartier Châtelet au profit des services de la Ville de Rouen
10-29Signature d'un accord de médiation avec un ancien agent de la Ville
10-30Signature d'un avenant à la convention Ville de Rouen/Préfecture de la Seine Maritime pour la transmission dématérialisée des actes soumis au contrôle de légalité
10-31Autorisation d'abandonner une créance dans le cadre d'une annulation de titre
10-39Modification du tableau des emplois du personnel municipal
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
4-32Voie publique exploitation du stationnement payant sur voirie et de ses services connexes contrat concession en quasi-régie pour la période 2021 - 2026 - Avenant n° 6