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Délibérations de la séance

M. Matthieu de MONTCHALIN
N°Titre de la délibération
10-1Approbation du compte financier unique du budget principal pour l'exercice 2024
10-2Approbation du compte financier unique du budget annexe de l'Etincelle pour l'exercice 2024
10-3Approbation du compte financier unique du budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A. (OMNIA) pour l'exercice 2024
10-4Approbation de l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024 dégagé par le budget principal
10-5Approbation de l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024 dégagé par le budget annexe de l'Etincelle
10-6Approbation de l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024 dégagé par le budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A
10-7Adoption de la décision modificative n° 1 de l'exercice 2025 du budget principal
10-8Adoption de la décision modificative n° 1 du budget annexe de l'Etincelle pour l'exercice 2025
10-9Adoption de la décision modificative n° 1 du budget annexe des Locations Immobilière Aménagées assujetties à la T.V.A (OMNIA) pour l'exercice 2025
10-14Achat d'engins électriques - Demande de fonds de concours à la Métropole Rouen Normandie dans le cadre du fonds d'aide aux communes pour l'investissement local 2021 - 2025
10-58Convention de mise à disposition de locaux à usage de bureau de vote - Cité scolaire Camille SAINT-SAENS
10-59Convention de mise à disposition de locaux à usage de bureau de vote - Collège BARBEY-D'AUREVILLY
10-62Produits communaux - Admission en non valeurs créances irrécouvrables - Inscription des crédits nécessaires à la demande du comptable public
10-63Modification du tableau des emplois
10-64Protocole d'accord transactionnel suite à un désordre crèche Rose des Vents
10-65Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-66Rémunération et revalorisation des animateurs extrascolaires des contrats d'engagement éducatif
10-67Transfert à la Métropole Rouen Normandie de 22 postes et 18 agents affectés à la compétence voirie
10-72Avenant n° 1 à la convention de prestations de services relative au garage municipal
10-73Annulation de pénalités au profit de l'entreprise manufacture Vincent PETIT dans le cadre des travaux de l'abbatiale Saint-Ouen
10-74Contrat de mandat de facturation avec la société GENERIX et accord de dématérialisation fiscales des factures
10-75Garantie d'emprunt - Association Régie des quartiers de Rouen - Avenant au contrat de prêt de 700.000 €- Acquisition du siège de l'association
10-76Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées du 12 mai 2025 relatif au transfert de la piste d'athlétisme
M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
2-10Plan de Déplacements des Employés : renouvellement de la convention Plan de Mobilité Employeur avec la Métropole Rouen Normandie
2-11Demande de labellisation pour la 4ème étoile du label "Territoire Engagé Transition Écologique - Climat-Air-Énergie" et approbation du nouveau plan de transition 2025-2029
2-12Convention de subvention d'investissement avec la Société Normande de Protection aux Animaux
2-13Adhésion à l'association des pollinariums sentinelles de France et signature d'une convention de partenariat
M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL
N°Titre de la délibération
0-15Plan d'actions "Cancers, Maladies Chroniques et travail à destination des agents de la Ville, du C.C.A.S. de Rouen et de la Métropole Rouen Normandie
0-27Revitalisation des centres villes - Approbation du bilan annuel 2024 de la convention territoriale d'Opération de Revitalisation de Territoire de la Ville de Rouen
0-60Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
0-61Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Société Publique Locale Rouen Normandie Stationnement pour les exercices 2019 à 2023
Mme Marie-Andrée MALLEVILLE
N°Titre de la délibération
5-16Convention de mise à disposition à titre gracieux d'un emplacement dans le centre commercial Saint-Sever pour vente annuelle de livres
5-17Renouvellement de la convention ' Culture, Territoire, Enfance et Jeunesse ' pour la Période 2025-2028
5-18Convention de partenariat avec l'Association aux fils conducteurs
5-20Conventions de mise à disposition de locaux du centre André-Malraux à titre gracieux au profit d'associations
5-21Mise en place du règlement intérieur du Centre André-Malraux et d'une nouvelle tarification pour le cours de céramique
5-22Renouvellement de la convention "Culture à l'hôpital" pour la période 2025-2027
5-23L'Etincelle 2025 - Convention de mécénat
5-24Impossibilité de rendre un document emprunté en bibliothèque - Autorisation d'abandonner une créance dans le cadre d'une remise gracieuse
5-70Convention de mise à disposition de locaux avec la Métropole Rouen Normandie
5-71Convention de partenariat pour la surveillance des installations de détection incendie et intrusion de la bibliothèque patrimoniale et du musée des beaux-arts
Mme Christine de CINTRÉ
N°Titre de la délibération
22-19Demande de transfert de propriété au profit de la Ville de Rouen de deux oeuvres appartenant à l'Etat et demande de transfert de propriété au profit de la Métropole Rouen Normandie de ces deux oeuvres
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
7-25Approbation de la feuille de route du nouveau conventionnement avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie
7-26Transfert définitif des voiries non cadastrées à la Métropole Rouen Normandie
7-30Déclaration de projet portant sur l'intérêt général du projet de renouvellement urbain du secteur Châtelet-Lombardie dans le quartier prioritaire de la politique de la ville des Hauts-de-Rouen
7-33Approbation du bilan 2024 des acquisitions et cessions foncières réalisées par la Ville ou par l'Etablissement Public Foncier de Normandie
7-34Signature d'une convention d'interventions avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie sur le Parc Naturel Urbain Repainville
7-35Signature d'une convention d'interventions de veille foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie sur la Z.A.C. Centralité Châtelet
7-36Signature d'une convention d'interventions de veille foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie sur le secteur Rondeaux Libération
7-37Signature d'une convention d'interventions avec l'E.P.F. NORMANDIE sur l'îlot DUGUAY TROUIN
7-38Signature de conventions d'interventions avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie sur le Quartier Lombardie et la maison de la Lombardie
7-42Conventions de mise à disposition de locaux au sein de l'espace France Services
7-43Mise à disposition des locaux situés place de Hanovre au profit de la maison des jeunes rive gauche - Rouen cité jeunes
Mme Amèle MANSOURI
N°Titre de la délibération
11-28Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Renouvellement urbain - Avenants à la convention d'opération et à la convention de mandat avec la Métropole Rouen Normandie
11-41Convention relative au financement des permanences de l'ordre des avocats pour la maison de justice et du droit - Conventionnement avec le Conseil départemental d'accès au droit de la Seine-Maritime
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
1-29Garantie d'emprunt d'un montant total de 931.678 € pour l'acquisition en Vente en l'Etat Futur d'Achèvement de 15 logements collectifs en Usufruit Locatif Social situés 2, rue de Joyeuse à Rouen
1-31Approbation du compte-rendu annuel 2024 de la concession d'aménagement de la zone d'aménagement concerté de la centralité du Châtelet
1-32Approbation du Compte-rendu annuel 2024 de la concession d'aménagement de l'écoquartier Luciline
1-45Signature de deux conventions pour la mise en place du projet de terrain d'aventure sur le terrain Jules Adeline
M. Sileymane SOW
N°Titre de la délibération
8-39Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association UNICEF au profit des enfants de Gaza
8-53Dynamique commerciale : lutte contre les friches commerciales
8-54Rouen sur Mer 2025 : conventions de mécénat
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
4-40Convention de partenariat entre la Ville de Rouen et l'association " EMERGENCE-S " relative à la remise d'objets trouvés non réclamés
4-68Convention de partenariat entre la Ville de Rouen et la préfecture de la Seine-Maritime relative au partage des images de vidéo-protection
4-69Modification de la réglementation relative au stationnement payant de surface
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
6-44Nouvelles attributions de subventions
M. Thibaut DROUET
N°Titre de la délibération
18-46Poursuite du dispositif d'aide aux départs en vacances " Rouen Vacances Jeunes " pour les jeunes de 11 à 18 ans - Modifications
Mme Annie BOULON-FAHMY
N°Titre de la délibération
26-47Renouvellement de la convention de réservation de deux berceaux entre le Ministère de l'Intérieur et la Ville de Rouen
26-48Règlements de fonctionnement de l'accueil collectif du jeune enfant, de l'accueil familial du jeune enfant / Règlements particuliers des établissements et service d'accueil / Règlement du Relais Petite Enfance et Règlement du Lieu d'Accueil Enfants Parents Ludobulle
26-49Convention de partenariat entre la Ville de Rouen, l'Université de Rouen Normandie et l'Université de Caen Normandie pour un Projet de Recherche sur les Parcours Éducatifs des Jeunes Enfants avec Trouble du Spectre de l'Autisme
Mme Elizabeth LABAYE
N°Titre de la délibération
9-50Dénomination école élémentaire Alice MILLIAT
9-51Simplification du règlement intérieur des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires
9-52Renouvellement de la dérogation à l'organisation de la semaine scolaire sur quatre jours dans les écoles maternelles et élémentaires
Mme Sarah VAUZELLE
N°Titre de la délibération
13-55Renouvellement de la convention de partenariat avec l'université de Rouen Normandie relative à l'utilisation des équipements sportifs par la faculté des Sciences du Sport et de l'Education Physique
13-56Renouvellement de la convention type d'occupation des équipements sportifs et autres organismes à but non lucratif
13-57Convention tripartite d'utilisation des équipements sportifs couverts par les élèves des collèges